PLU de Pontarlier (25300) - Information & Téléchargement

La commune de Pontarlier (25300), située dans le département Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté, compte 17 849 habitants. Elle s’étend sur 41,00 km², soit une densité d’environ 432 habitants/km². Avec une altitude moyenne de 989 m, la commune appartient au canton de Pontarlier et fait partie d’un territoire classé comme Centres urbains intermédiaires. Ses habitants sont appelés les Pontissaliens.

Sur cette page, retrouvez l’ensemble des documents officiels d’urbanisme publiés par la commune : PLU, PLUi, carte communale, zonages réglementaires, règlements graphiques et règlements écrits. Vous y trouverez également un accès détaillé aux informations concernant :

• les dernières ventes immobilières récentes issues de la base DVF officielle ;
• les autorisations d’urbanisme délivrées : permis de construire, déclarations préalables, certificats, etc.
• les risques naturels, miniers et technologiques (source Géorisques) ;
• l’occupation du sol et les données cadastrales importantes ;

Toutes ces informations sont mises à jour automatiquement pour vous permettre d’obtenir une vision complète et fiable du contexte urbanistique de Pontarlier.

Comment obtenir le PLU de la ville de Pontarlier (25300)

Le Plan Local d’Urbanisme de Pontarlier est le document de référence qui encadre l’évolution de la commune. Il définit la manière dont le territoire peut être construit, rénové ou préservé, en tenant compte des besoins actuels des habitants comme des orientations publiques pour les années à venir. On y retrouve une vision d’ensemble du développement de la ville de Pontarlier : organisation des espaces, stratégie d’accueil de nouveaux logements, préservation des zones naturelles, gestion des mobilités, ou encore objectifs environnementaux.

Au cœur du PLU, le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) fixe les grandes lignes directrices appliquées ensuite dans le plan de zonage. Ce dernier découpe la commune en différents secteurs – zones urbaines, secteurs à urbaniser, espaces agricoles ou zones protégées – chacun soumis à des règles précises de construction et d’usage du sol.

Où obtenir le PLU de la ville de Pontarlier (25300)

Pour consulter l’intégralité du PLU, plusieurs solutions existent :

- consulter la version en ligne sur la plateforme nationale Géoportail de l’Urbanisme (www.geoportail-urbanisme.gouv.fr), qui centralise les documents réglementaires des communes.
- contacter le service urbanisme de la mairie de Pontarlier, dont les coordonnées sont fournies ci-dessous.

Ce document est indispensable pour comprendre ce qui est autorisé ou non sur une parcelle, que ce soit pour un projet de construction, de division de terrain ou tout autre aménagement.

Dernières autorisations d’urbanisme à Pontarlier (25300)

Les autorisations d’urbanisme constituent une source précieuse pour comprendre l’activité constructive d’une commune : nouveaux logements, extensions, rénovations, piscines, divisions parcellaires, transformations… Elles reflètent de manière concrète la manière dont le PLU ou le RNU est appliqué sur le terrain.

Ci-dessous, vous trouverez les 10 dernières demandes et décisions d’urbanisme enregistrées à Pontarlier, telles qu’elles figurent dans la base nationale Sitadel du Ministère en charge du logement. Ces données permettent de visualiser les projets récents menés par les particuliers, les promoteurs ou les professionnels du bâtiment, et d’identifier les tendances locales en matière de construction.

Type	Date d'autorisation	Adresse	Type	Logements créés
PC	18/09/2025	13 RUE BERNARD CLAVEL 25300 Pontarlier	Construction neuve	1
PC	08/09/2025	4 RUE DE BOURGOGNE 25300 Pontarlier	Démolition	-
PC	28/08/2025	RUE DES GRANGES 25300 Pontarlier	Construction neuve	40
PC	05/08/2025	17 RUE BERNARD CLAVEL 25300 Pontarlier	Construction neuve	1
DP	30/07/2025	17 RUE GAMBETTA 25300 Pontarlier	Piscine	-
PC	15/07/2025	RUE DU STAND 25300 Pontarlier	Construction neuve	1
PC	26/06/2025	4 RUE JEANNE D ARC 25300 Pontarlier	Piscine	-
PC	19/05/2025	19 RUE DYONIS ORDINAIRE 25300 Pontarlier	Aménagement	-
DP	15/05/2025	6 RUE ARAGO 25300 Pontarlier	Piscine	-
DP	15/05/2025	28 RUE DES GRANGES 25300 Pontarlier	Démolition	-

Risques naturels, miniers et technologiques à Pontarlier (25300)

Avant toute étude de parcelle ou projet de construction, il est essentiel d’identifier les risques naturels et technologiques auxquels la commune de Pontarlier peut être exposée. Les données ci-dessous proviennent de Géorisques et des plans de prévention lorsqu’ils existent.

Cette synthèse vous permet d’obtenir en un coup d’œil les principaux aléas réglementaires : sismicité, radon, retrait-gonflement des argiles, cavités, risques technologiques, DICRIM, PPR…

Sismicité	Zone 3 - Modérée
Radon	Niveau 1 – Faible
Argiles (RGA)	Aléa : Non renseigné
Cavités souterraines	11 cavités souterraines ou zones d'aléa répertoriées
DICRIM	Le Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) n'est pas disponible.
Plans de Prévention (PPR)	Présence de 1 PPR couvrant les risques : Inondation.
Risque Technologique / SEVESO	Présence de 32 Installations Classées (ICPE), sous les régimes : Enregistrement, Autorisation, Non ICPE, Autres régimes.

Télécharger le rapport de risque complet - Pontarlier

Synthèse générale des risques et contraintes à Pontarlier (25300)

Cette section présente une synthèse complète des risques naturels et technologiques, des phénomènes géologiques, ainsi que des restrictions réglementaires susceptibles d’impacter les projets d’aménagement à Pontarlier. Vous y trouverez également les principaux documents de prévention et de planification (PPR, SIS, zones réglementées, servitudes…) associés à la commune.

Le tableau ci-dessous offre une vue d’ensemble immédiate de ces éléments, avant les descriptifs détaillés plus bas. Il permet d’identifier en un coup d’œil les contraintes pouvant influencer un projet immobilier, une demande d’autorisation d’urbanisme ou l’étude d’un terrain.

Catastrophes Naturelles (CATNAT)	5 arrêtés recensés
Mouvements de terrain (MVT)	6 événements recensés
Installations Classées (ICPE)	32 ICPE recensées
Cavités souterraines	1
Atlas des Zones Inondables (AZI)	Aucun document AZI
Territoires à Risque d’Inondation (TRI)	Aucun TRI recensé
Obligations Légales de Débroussaillement (OLD)	Commune hors zone OLD connue.
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS)	5 sites identifiés

Dernières ventes immobilières à Pontarlier (25300)

Les données ci-dessous présentent les 10 ventes immobilières les plus récentes enregistrées sur la commune de Pontarlier. Elles sont issues de la base Demande de Valeurs Foncières (DVF), qui recense toutes les transactions notariées.

Ces informations offrent un aperçu fiable du marché local et complètent la lecture du PLU : elles permettent d’identifier les secteurs recherchés, l’évolution des prix par quartier et les types de biens les plus concernés (maisons, appartements, terrains). Un outil utile pour évaluer la cohérence entre règlement de zonage et dynamique immobilière réelle.

Parcelle	Nature mutation	Valeur	Adresse	Surface bâti	Surface terrain	Type
AM 7	Vente	105 000 €	23 Fg Saint etienne	26 m²	-	Appartement
AV 40	Vente	200 000 €	20 Rue Du parc	84 m²	-	Appartement
AV 40	Vente	200 000 €	20 Rue Du parc	-	-	Dépendance
AV 40	Vente	200 000 €	22 Rue Du parc	-	-	Dépendance
AH 12	Vente	144 000 €	6 Rue Xavier marmier	-	134 m²	NC
AO 95	Vente	15 000 €	16 Av De l armee de l'est	-	-	Dépendance
AL 46	Vente	129 440 €	25 Rue Des lavaux	-	-	Dépendance
AL 46	Vente	129 440 €	25 Rue Des lavaux	80 m²	-	Appartement
AX 42	Vente	152 500 €	5 Rue Arago	42 m²	-	Appartement
AX 42	Vente	152 500 €	5 Rue Arago	-	-	Dépendance

… affichage des 10 mutations les plus récentes sur un total de 15 mutations.

Historique des Catastrophes Naturelles (CATNAT) dans la ville de Pontarlier (25300)

La commune a été concernée par 5 arrêté(s) de CATNAT, dont : Mouvement de Terrain, Inondations et/ou Coulées de Boue. Cet historique constitue un indicateur précieux pour apprécier la vulnérabilité d’un secteur et anticiper d’éventuelles contraintes sur un projet d’urbanisme. Il complète la consultation du PLU, document de référence pour les règles applicables à votre parcelle.

Vous trouverez ci-dessous les catastrophes naturelles les plus récemment mises à jour :

Mouvements de Terrain et Risques Géologiques dans la ville de Pontarlier (25300)

La commune de Pontarlier présente 6 événements recensés liés à des mouvements de terrain. Ces phénomènes (glissements, affaissements, éboulements, instabilités de versants, etc.) constituent des éléments essentiels dans l’analyse du risque géologique d’un secteur. Leur historique permet d’évaluer la sensibilité du terrain avant tout projet et complète utilement la consultation du PLU.

Identifiant	Type	Lieu	Date Début	Fiabilité
#11000634	Glissement		01/12/2002	Moyen
#11000293	Effondrement / Affaissement		01/01/2000	Faible
#11000292	Glissement		01/01/1994	Faible
#11000291	Glissement	Ferme de la tuilerie	01/01/1993	Moyen
#11000294	Glissement		01/01/1989	Moyen
#11000258	Glissement		01/01/1900	Moyen

Plans de Prévention des Risques (PPR)

Les Plans de Prévention des Risques (PPR) sont des documents réglementaires qui identifient, cartographient et encadrent les risques naturels ou technologiques susceptibles d’affecter une commune. Ils déterminent des zones d’aléas (faible, moyen ou fort), définissent des prescriptions d’urbanisme et conditionnent parfois la constructibilité d’un terrain.

Pour la commune, Présence de 1 PPR couvrant les risques : Inondation. Ces informations doivent impérativement être prises en compte dans toute étude de faisabilité, qu’il s’agisse d’un achat immobilier, d’un projet de construction ou d’une demande d’autorisation d’urbanisme.

Vous trouverez ci-dessous les PPR recensés pour cette commune, classés du plus récent au plus ancien. Chaque document précise le type de risque concerné, son niveau d’aléa, ainsi que son état administratif (approuvé, prescrit, en cours de révision, etc.).

Nom du PPR	Risque principal	État	Date d’approbation
PPRi du Doubs amont : secteur 1 ID #25DREAL20120009	Inondation • Inondation	Approuvé	01/06/2016

Pour une analyse complète, il est recommandé de consulter directement les documents PPR et leur cartographie détaillée sur le portail Géorisques ou auprès du service urbanisme de la mairie.

Cavités souterraines (Aléa d'effondrement) dans la ville de Pontarlier (25300)

La commune de Pontarlier présente 11 cavité(s) souterraine(s) recensée(s), susceptibles d’engendrer un risque d’effondrement : dolines, marnières, carrières, vides miniers, etc. Ces éléments géologiques constituent un point d'attention majeur avant tout projet immobilier et complètent l’analyse réglementaire issue du PLU. Vous trouverez ci-dessous les 10 cavités les plus récemment recensées :

Type de Cavité	Nom / Description	Repérage / Statut
Naturelle	Puits à neige	Orifice visible
Naturelle	Perte de l'usine pernod	Orifice visible
Naturelle	Perte de l'usine vandel	Orifice visible
Naturelle	Perte des augustins	Orifice visible
Naturelle	Grotte des miroirs	Orifice visible
Naturelle	Glacière de gonnefay	Orifice visible
Naturelle	Gouffre du grand bois n° 1	Orifice visible
Naturelle	Gouffre du grand bois n° 2	Orifice visible
Naturelle	Doline perte de la ferme des pauvres	Orifice visible
Naturelle	Petit gouffre du relais de telévision pc	Orifice visible

… affichage des 10 dernières cavités recensées sur un total de 11.

Atlas des Zones Inondables (AZI) dans la ville de Pontarlier (25300)

Aucun Atlas des Zones Inondables (AZI) recensé.

Territoires à Risque Important d'Inondation (TRI) dans la ville de Pontarlier (25300)

Commune hors Territoire à Risques Importants (TRI) d'inondation.

Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) dans la ville de Pontarlier (25300)

Aucune zone soumise aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) n’a été identifiée sur la commune de Pontarlier.

Cela signifie que le territoire communal ne fait pas partie des secteurs officiellement exposés au risque d’incendie de forêt. Les Pontissalienss n’ont donc pas d’obligation administrative spécifique en matière de débroussaillement préventif, mais une gestion régulière de la végétation autour des habitations reste toujours recommandée pour garantir la sécurité des biens et des personnes.

Pollution des sols (SIS et sites potentiels) dans la ville de Pontarlier (25300)

Les bases SIS (Secteurs d’Information sur les Sols), ainsi que les anciennes bases BASOL et BASIAS, recensent les sites pollués ou potentiellement pollués. Ces informations sont essentielles en cas de construction, d’achat de terrain ou de rénovation.

Les Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) correspondent à des périmètres où l’État a identifié des terrains présentant une pollution avérée ou potentielle (anciennes usines, stations-service, activités industrielles, dépôts, carrières…). Pour tout bien situé dans un SIS, un État des Risques et Pollutions (ERP) est obligatoire lors d’une vente ou d’une location. Cette information complète utilement les données du PLU afin d’anticiper les éventuelles contraintes environnementales.

La commune de Pontarlier compte 5 site(s) recensé(s) dans la base SIS. Vous trouverez ci-dessous les sites les plus récemment mis à jour :

Nom du Site	Adresse	Superficie	Statut
Thevenin ducrot    • Voir la fiche de risques	67 RUE DE BESANCON	14 456 m²	Secteurs d'information sur les sols (SIS)
Ancien atelier mécanique – garage global    • Voir la fiche de risques	13 R Capitaine Bulle	1 774 m²	Secteurs d'information sur les sols (SIS)
Ateliers municipaux    • Voir la fiche de risques	2 rue Capitaine Bulle (du)	6 669 m²	Secteurs d'information sur les sols (SIS)
Anciens abattoirs    • Voir la fiche de risques	52 Rue de Besançon	2 361 m²	Secteurs d'information sur les sols (SIS)
Ancienne caserne des pompiers    • Voir la fiche de risques	1 R Capitaine Bulle	2 309 m²	Secteurs d'information sur les sols (SIS)

Installations Classées (ICPE) et Risques Technologiques dans la ville de Pontarlier (25300)

La commune de Pontarlier compte 32 Installation(s) Classée(s) pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Ces établissements — soumis à déclaration, enregistrement ou autorisation — peuvent générer des risques technologiques selon leur activité et leur réglementation. Leur présence constitue un élément important à prendre en compte dans l’étude d’une parcelle et complète l’analyse fournie par le PLU.

Vous trouverez ci-dessous les 10 ICPE les plus récemment mises à jour :

Raison Sociale	Adresse	Régime	Date de MAJ
DOUBS RECYCLAGE (ex ARTMANN et FILS) • Dernière inspection le 25/02/2026	Chemin des carrières 25300 Pontarlier	Enregistrement	13/03/2026
DE GIORGI CONSTRUCTIONS • Dernière inspection le 29/01/2026 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	Lieu dit "aux gravillers" 25300 Pontarlier	Enregistrement	11/03/2026
NESTLE FRANCE • Dernière inspection le 08/10/2025 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	1 rue de l'industrie 25300 Pontarlier	Enregistrement	05/02/2026
UNAP (Fondation Pluriel) • Dernière inspection le 24/09/2025 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	34 rue de la libération 25300 PONTARLIER	Enregistrement	15/11/2025
KNAUF CEILING SOLUTIONS SAS • Dernière inspection le 14/03/2025 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	67 rue de salins 25300 Pontarlier	Autorisation	28/10/2025
PREVAL HD UIOM • Dernière inspection le 25/02/2025 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	2 rue des tourbières 25300 Pontarlier	Autorisation	01/12/2025
CAPO SA • Dernière inspection le 29/01/2025 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	24, rue de la libération 25300 Pontarlier	Autorisation	17/11/2025
SARL D'ABATTAGE PONTISSALIENNE • Dernière inspection le 02/12/2024 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	14 rocade 25300 Pontarlier	Autorisation	14/04/2025
COM COM DU GRAND PONTARLIER • Dernière inspection le 01/10/2024 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	Lieu dit au sud des gravilliers 25300 Pontarlier	Non ICPE	06/01/2025
GREECE 51 • Dernière inspection le 06/12/2023 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	66 rue de salins 25300 PONTARLIER	Autres régimes	09/02/2024

… affichage des 10 établissements les plus récents sur un total de 32.

Installations Nucléaires à Proximité de Pontarlier (25300)

Aucune Installation Nucléaire de Base (INB) n'est recensée à proximité de Pontarlier.

Le territoire communal ne se situe dans aucune zone de Plan Particulier d’Intervention (PPI). Aucune mesure spécifique liée au risque nucléaire n’est donc imposée aux Pontissalienss.

Informations clés sur Pontarlier (25300)

Ces données générales permettent d’avoir un aperçu rapide du territoire de Pontarlier avant la consultation du PLU : population, densité, superficie, altitude ou encore structure communale. Elles constituent un premier indicateur utile pour comprendre le contexte dans lequel s’appliquent les règles d’urbanisme.

Nom de la ville	Pontarlier
Code postal	25300
Code INSEE	25462
Population	17 849 habitants
Superficie	41,00 km²
Densité	432 hab/km²
Altitude moyenne	989 m
Altitude minimale / maximale	700 – 1323 m
Gentilé	Pontissaliens

Ces informations complètent les données cadastrales, les risques réglementaires et l’analyse du zonage du PLU accessibles plus haut sur cette page.