PLU de Boussay (44190) - Information & Téléchargement
La commune de Boussay (44190), située dans le département Loire-Atlantique et la région Pays de la Loire, compte 2 773 habitants. Elle s’étend sur 26,00 km², soit une densité d’environ 105 habitants/km². Avec une altitude moyenne de 85 m, la commune appartient au canton de Clisson et fait partie d’un territoire classé comme Bourgs ruraux. Ses habitants sont appelés les Boussirons.
Sur cette page, retrouvez l’ensemble des documents officiels d’urbanisme publiés par la commune : PLU, PLUi, carte communale, zonages réglementaires, règlements graphiques et règlements écrits. Vous y trouverez également un accès détaillé aux informations concernant :
- les dernières ventes immobilières récentes issues de la base DVF officielle ;
- les autorisations d’urbanisme délivrées : permis de construire, déclarations préalables, certificats, etc.
- les risques naturels, miniers et technologiques (source Géorisques) ;
- l’occupation du sol et les données cadastrales importantes ;
Toutes ces informations sont mises à jour automatiquement pour vous permettre d’obtenir une vision complète et fiable du contexte urbanistique de Boussay.
Obtenir le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Boussay
Le PLU de Boussay est le document d’urbanisme qui fixe l’ensemble des règles de construction et d’aménagement applicables sur le territoire communal.
Il délimite les zones urbaines (U), à urbaniser (AU), naturelles (N) et agricoles (A), et précise les règles de hauteur, d’emprise au sol, de stationnement et d’aspect des constructions.
Le PLU fait donc référence pour toute demande de permis de construire ou déclaration préalable dans la commune.
» Télécharger le PLU de la ville de Boussay 44190Mairie de Boussay
La Mairie de Boussay est l’autorité compétente en matière d’urbanisme : dépôt des déclarations préalables, permis de construire, consultation des documents officiels (PLU, PLUi, carte communale) et demandes d’information. Voici les coordonnées utiles :
Mairie de Boussay
4 rue du Val-de-Sèvre
44190 Boussay
Téléphone : 0240068125
Horaires : Lundi–Vendredi, 9h–12h / 14h–17h
Dernières autorisations d’urbanisme à Boussay (44190)
Les autorisations d’urbanisme constituent une source précieuse pour comprendre l’activité constructive d’une commune : nouveaux logements, extensions, rénovations, piscines, divisions parcellaires, transformations… Elles reflètent de manière concrète la manière dont le PLU ou le RNU est appliqué sur le terrain.
Ci-dessous, vous trouverez les 10 dernières demandes et décisions d’urbanisme enregistrées à Boussay, telles qu’elles figurent dans la base nationale Sitadel du Ministère en charge du logement. Ces données permettent de visualiser les projets récents menés par les particuliers, les promoteurs ou les professionnels du bâtiment, et d’identifier les tendances locales en matière de construction.
| Type | Date d'autorisation | Adresse | Type | Logements créés |
|---|---|---|---|---|
|
PC
|
23/09/2025 | RUE DE L'OMELET 44190 Boussay |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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01/09/2025 | 1 CHEVALIER 44190 Boussay |
Aménagement | - |
|
PC
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10/07/2025 | LA MOUSSAUDIERE 44190 Boussay |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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15/02/2025 | LA PELTIERE 44190 Boussay |
Travaux sur existant | - |
|
DP
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30/01/2025 | 3 AV DES MIMOSAS 44190 Boussay |
Travaux sur existant | - |
|
PC
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13/01/2025 | RUE DES GENETS 44190 Boussay |
Aménagement | - |
|
PC
|
07/11/2024 | 35 RUE CHARLES DE GAULLE 44190 Boussay |
Construction neuve | 1 |
|
PC
|
14/10/2024 | RUE LULLY 44190 Boussay |
Construction neuve | 1 |
|
PC
|
14/10/2024 | RUE LULLY 44190 Boussay |
Construction neuve | 1 |
|
PC
|
26/08/2024 | 21 RUE DE BRETAGNE 44190 Boussay |
Construction neuve | 1 |
Risques naturels, miniers et technologiques à Boussay (44190)
Avant toute étude de parcelle ou projet de construction, il est essentiel d’identifier les risques naturels et technologiques auxquels la commune de Boussay peut être exposée. Les données ci-dessous proviennent de Géorisques et des plans de prévention lorsqu’ils existent.
Cette synthèse vous permet d’obtenir en un coup d’œil les principaux aléas réglementaires : sismicité, radon, retrait-gonflement des argiles, cavités, risques technologiques, DICRIM, PPR…
| Sismicité | Zone 3 - Modérée |
| Radon | Niveau 3 – Élevé |
| Argiles (RGA) | Aléa : Non renseigné |
| Cavités souterraines | Aucune cavité souterraine ou zone d'aléa n'est répertoriée. |
| DICRIM | Le Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) n'est pas disponible. |
| Plans de Prévention (PPR) | Aucun PPR recensé. |
| Risque Technologique / SEVESO | Présence de 15 Installations Classées (ICPE), sous les régimes : Autorisation, Enregistrement, Autres régimes, Non ICPE. |
Synthèse générale des risques et contraintes à Boussay (44190)
Cette section présente une synthèse complète des risques naturels et technologiques, des phénomènes géologiques, ainsi que des restrictions réglementaires susceptibles d’impacter les projets d’aménagement à Boussay. Vous y trouverez également les principaux documents de prévention et de planification (PPR, SIS, zones réglementées, servitudes…) associés à la commune.
Le tableau ci-dessous offre une vue d’ensemble immédiate de ces éléments, avant les descriptifs détaillés plus bas. Il permet d’identifier en un coup d’œil les contraintes pouvant influencer un projet immobilier, une demande d’autorisation d’urbanisme ou l’étude d’un terrain.
| Catastrophes Naturelles (CATNAT) | 8 arrêtés recensés |
| Mouvements de terrain (MVT) | Aucun mouvement identifié |
| Installations Classées (ICPE) | 15 ICPE recensées |
| Cavités souterraines | Aucune cavité recensée |
| Atlas des Zones Inondables (AZI) | Aucun document AZI |
| Territoires à Risque d’Inondation (TRI) | Aucun TRI recensé |
| Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) | Commune hors zone OLD connue. |
| Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) | 5 sites identifiés |
Dernières ventes immobilières à Boussay (44190)
Les données ci-dessous présentent les 10 ventes immobilières les plus récentes enregistrées sur la commune de Boussay. Elles sont issues de la base Demande de Valeurs Foncières (DVF), qui recense toutes les transactions notariées.
Ces informations offrent un aperçu fiable du marché local et complètent la lecture du PLU : elles permettent d’identifier les secteurs recherchés, l’évolution des prix par quartier et les types de biens les plus concernés (maisons, appartements, terrains). Un outil utile pour évaluer la cohérence entre règlement de zonage et dynamique immobilière réelle.
| Parcelle | Nature mutation | Valeur | Adresse | Surface bâti | Surface terrain | Type |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ZT 353 | Vente | 72 552 € | Le bordage | - | 3 023 m² | NC |
| A 2265 | Vente | 240 000 € | 13 Rue Georges clemenceau | 142 m² | 813 m² |
|
| ZO 176 | Vente | 4 000 € | 5881 Le chatelier | 113 m² | - |
|
| A 2807 | Vente | 78 000 € | 4 Rue Des genets | - | - |
|
| A 2807 | Vente | 78 000 € | 4 Rue Des genets | 34 m² | - |
|
| A 736 | Vente | 7 210 € | La plauderie | - | 10 m² | NC |
| A 737 | Vente | 7 210 € | La boleve | - | 711 m² | NC |
| ZP 66 | Vente | 5 500 € | Le coteau | - | 9 030 m² | NC |
| ZW 10 | Vente | 1 350 € | La poupeliniere | - | 8 950 m² | NC |
| ZW 92 | Vente | 3 000 € | Rousselin | - | 310 m² | NC |
Historique des Catastrophes Naturelles (CATNAT) dans la ville de Boussay (44190)
La commune a été concernée par 8 arrêté(s) de CATNAT, dont : Inondations et/ou Coulées de Boue, Mouvement de Terrain. Cet historique constitue un indicateur précieux pour apprécier la vulnérabilité d’un secteur et anticiper d’éventuelles contraintes sur un projet d’urbanisme. Il complète la consultation du PLU, document de référence pour les règles applicables à votre parcelle.
Vous trouverez ci-dessous les catastrophes naturelles les plus récemment mises à jour :
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #IOME2407754A
- Survenu le 02/01/2024
- Fin de l'évènement le 04/01/2024
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 18/03/2024
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #IOCE0924271A
- Survenu le 11/05/2009
- Fin de l'évènement le 11/05/2009
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 16/10/2009
⚠️ Mouvement de Terrain
- Code CATNAT #INTE9900627A
- Survenu le 25/12/1999
- Fin de l'évènement le 29/12/1999
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 29/12/1999
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #INTE9900627A
- Survenu le 25/12/1999
- Fin de l'évènement le 29/12/1999
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 29/12/1999
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #INTE9500338A
- Survenu le 17/01/1995
- Fin de l'évènement le 31/01/1995
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 28/07/1995
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #INTE9400502A
- Survenu le 05/01/1994
- Fin de l'évènement le 05/01/1994
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 28/10/1994
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #INTE9300513A
- Survenu le 08/06/1993
- Fin de l'évènement le 09/06/1993
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 28/09/1993
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #NOR19830516
- Survenu le 01/04/1983
- Fin de l'évènement le 28/04/1983
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 16/05/1983
Mouvements de Terrain et Risques Géologiques dans la ville de Boussay (44190)
Aucun Mouvement de Terrain (MVT) n’a été recensé sur la commune de Boussay. Cette information constitue un point favorable dans l’analyse du risque géologique et complète la consultation du PLU.
Plans de Prévention des Risques (PPR)
Les Plans de Prévention des Risques (PPR) sont des documents réglementaires qui
identifient, cartographient et encadrent les risques naturels ou technologiques susceptibles
d’affecter une commune. Ils déterminent des zones d’aléas (faible, moyen ou fort), définissent
des prescriptions d’urbanisme et conditionnent parfois la constructibilité d’un terrain.
Pour la commune, Aucun PPR recensé.
Ces informations doivent impérativement être prises en compte dans toute étude de faisabilité,
qu’il s’agisse d’un achat immobilier, d’un projet de construction ou d’une demande d’autorisation
d’urbanisme.
Aucun Plan de Prévention des Risques (PPR) n’est actuellement recensé pour cette commune. Cela ne signifie pas l’absence totale de risques, mais simplement qu’aucun document PPR officiel n’a été approuvé ou prescrit à ce jour.
Cavités souterraines (Aléa d'effondrement) dans la ville de Boussay (44190)
Aucune cavité souterraine ou zone d'aléa n'est répertoriée.
Atlas des Zones Inondables (AZI) dans la ville de Boussay (44190)
Aucun Atlas des Zones Inondables (AZI) recensé.
Territoires à Risque Important d'Inondation (TRI) dans la ville de Boussay (44190)
Commune hors Territoire à Risques Importants (TRI) d'inondation.
Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) dans la ville de Boussay (44190)
Aucune zone soumise aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) n’a été identifiée sur la commune de Boussay.
Cela signifie que le territoire communal ne fait pas partie des secteurs officiellement exposés au risque d’incendie de forêt. Les Boussironss n’ont donc pas d’obligation administrative spécifique en matière de débroussaillement préventif, mais une gestion régulière de la végétation autour des habitations reste toujours recommandée pour garantir la sécurité des biens et des personnes.
Pollution des sols (SIS et sites potentiels) dans la ville de Boussay (44190)
Les bases SIS (Secteurs d’Information sur les Sols), ainsi que les anciennes bases BASOL et BASIAS, recensent les sites pollués ou potentiellement pollués. Ces informations sont essentielles en cas de construction, d’achat de terrain ou de rénovation.
Les Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) correspondent à des périmètres où l’État a identifié des terrains présentant une pollution avérée ou potentielle (anciennes usines, stations-service, activités industrielles, dépôts, carrières…). Pour tout bien situé dans un SIS, un État des Risques et Pollutions (ERP) est obligatoire lors d’une vente ou d’une location. Cette information complète utilement les données du PLU afin d’anticiper les éventuelles contraintes environnementales.
La commune de Boussay compte 5 site(s) recensé(s) dans la base SIS. Vous trouverez ci-dessous les sites les plus récemment mis à jour :
| Nom du Site | Adresse | Superficie | Statut |
|---|---|---|---|
| Stériles miniers (fiche 85a-l.a.200) • Voir la fiche de risques | LE CREVIS | 24 275 m² | Secteurs d'information sur les sols (SIS) |
| Stériles miniers (fiche 85a-l.a.209) • Voir la fiche de risques | LE GRAND GENET | 8 771 m² | Secteurs d'information sur les sols (SIS) |
| Stériles miniers (fiche 85a-l.a.224) • Voir la fiche de risques | LA BOISSENOTIÈRE | 27 718 m² | Secteurs d'information sur les sols (SIS) |
| Stériles miniers (fiche 85a-l.a.233) • Voir la fiche de risques | LA PELTIÈRE | 7 005 m² | Secteurs d'information sur les sols (SIS) |
| Ancienne décharge de boussay • Voir la fiche de risques | LA FICHONNIÈRE | 32 690 m² | Secteurs d'information sur les sols (SIS) |
Installations Classées (ICPE) et Risques Technologiques dans la ville de Boussay (44190)
La commune de Boussay compte 15 Installation(s) Classée(s) pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Ces établissements — soumis à déclaration, enregistrement ou autorisation — peuvent générer des risques technologiques selon leur activité et leur réglementation. Leur présence constitue un élément important à prendre en compte dans l’étude d’une parcelle et complète l’analyse fournie par le PLU.
Vous trouverez ci-dessous les 10 ICPE les plus récemment mises à jour :
| Raison Sociale | Adresse | Régime | Date de MAJ |
|---|---|---|---|
|
MINOTERIE GIRARDEAU
• Dernière inspection le 31/03/2026 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
Moulin du fromenteau 44190 Boussay | Autorisation | 23/05/2026 |
|
MARTIN Nicolas (La Fichonnière)
• Dernière inspection le 05/11/2025 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
La fichonnière 44190 Boussay | Enregistrement | 18/12/2025 |
|
EARL PBA
• Dernière inspection le 05/09/2024 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
L'herbiere 44190 Boussay | Enregistrement | 11/06/2025 |
|
SCEA LA LANDETTE
• Dernière inspection le 23/02/2024 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
La landette 44190 Boussay | Autorisation | 21/07/2025 |
|
MINOTERIE SUIRE
• Dernière inspection le 26/01/2023 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
Moulin du feuillou 44190 Boussay | Enregistrement | 06/01/2026 |
|
BOUSSAY ENERGIES
• Dernière inspection le 26/01/2023 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
Parcelle zd 71 44190 Boussay | Autorisation | 04/12/2025 |
|
GAEC DES MARZELLES
• Dernière inspection le 12/10/2022 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
15, la boissenotière 44190 Boussay | Autres régimes | 14/06/2026 |
|
ASO NUTRITION
• Dernière inspection le 21/06/2022 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
Rue d'anjou 44190 Boussay | Enregistrement | 28/04/2026 |
|
MARTIN Nicolas (La Peltière)
• Dernière inspection le 29/03/2022 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
La peltière 44190 Boussay | Non ICPE | 26/08/2024 |
|
VIGNOBLES SOURICE SA
• Dernière inspection le 12/05/2016 |
9 rue de l'artisanat 44190 Boussay | Autres régimes | 12/09/2024 |
Installations Nucléaires à Proximité de Boussay (44190)
Aucune Installation Nucléaire de Base (INB) n'est recensée à proximité de Boussay.
Le territoire communal ne se situe dans aucune zone de Plan Particulier d’Intervention (PPI). Aucune mesure spécifique liée au risque nucléaire n’est donc imposée aux Boussironss.
Informations clés sur Boussay (44190)
Ces données générales permettent d’avoir un aperçu rapide du territoire de Boussay avant la consultation du PLU : population, densité, superficie, altitude ou encore structure communale. Elles constituent un premier indicateur utile pour comprendre le contexte dans lequel s’appliquent les règles d’urbanisme.
| Nom de la ville | Boussay |
| Code postal | 44190 |
| Code INSEE | 44022 |
| Population | 2 773 habitants |
| Superficie | 26,00 km² |
| Densité | 105 hab/km² |
| Altitude moyenne | 85 m |
| Altitude minimale / maximale | 27 – 111 m |
| Gentilé | Boussirons |
Ces informations complètent les données cadastrales, les risques réglementaires et l’analyse du zonage du PLU accessibles plus haut sur cette page.
Communes voisines de Boussay et consultation des PLU
Les communes voisines peuvent présenter des règlements d’urbanisme différents : zonage, servitudes, contraintes environnementales ou règles spécifiques du PLU. Voici les villes situées autour de Boussay, avec un accès direct à leur PLU et documents d’urbanisme :