PLU de Brazey-en-Plaine (21470) - Information & Téléchargement
La commune de Brazey-en-Plaine (21470), située dans le département Côte-d'Or et la région Bourgogne-Franche-Comté, compte 2 402 habitants. Elle s’étend sur 26,00 km², soit une densité d’environ 92 habitants/km². Avec une altitude moyenne de 186 m, la commune appartient au canton de Brazey-en-Plaine et fait partie d’un territoire classé comme Bourgs ruraux.
Sur cette page, retrouvez l’ensemble des documents officiels d’urbanisme publiés par la commune : PLU, PLUi, carte communale, zonages réglementaires, règlements graphiques et règlements écrits. Vous y trouverez également un accès détaillé aux informations concernant :
- les dernières ventes immobilières récentes issues de la base DVF officielle ;
- les autorisations d’urbanisme délivrées : permis de construire, déclarations préalables, certificats, etc.
- les risques naturels, miniers et technologiques (source Géorisques) ;
- l’occupation du sol et les données cadastrales importantes ;
Toutes ces informations sont mises à jour automatiquement pour vous permettre d’obtenir une vision complète et fiable du contexte urbanistique de Brazey-en-Plaine.
Comment obtenir le PLU de la ville de Brazey-en-Plaine (21470)
Le Plan Local d’Urbanisme de Brazey-en-Plaine est le document de référence qui encadre l’évolution de la commune. Il définit la manière dont le territoire peut être construit, rénové ou préservé, en tenant compte des besoins actuels des habitants comme des orientations publiques pour les années à venir. On y retrouve une vision d’ensemble du développement de la ville de Brazey-en-Plaine : organisation des espaces, stratégie d’accueil de nouveaux logements, préservation des zones naturelles, gestion des mobilités, ou encore objectifs environnementaux.
Au cœur du PLU, le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) fixe les grandes lignes directrices appliquées ensuite dans le plan de zonage. Ce dernier découpe la commune en différents secteurs – zones urbaines, secteurs à urbaniser, espaces agricoles ou zones protégées – chacun soumis à des règles précises de construction et d’usage du sol.
Où obtenir le PLU de la ville de Brazey-en-Plaine (21470)
Pour consulter l’intégralité du PLU, plusieurs solutions existent :
- consulter la version en ligne sur la plateforme nationale Géoportail de l’Urbanisme (www.geoportail-urbanisme.gouv.fr), qui centralise les documents réglementaires des communes.
- contacter le service urbanisme de la mairie de Brazey-en-Plaine, dont les coordonnées sont fournies ci-dessous.
Ce document est indispensable pour comprendre ce qui est autorisé ou non sur une parcelle, que ce soit pour un projet de construction, de division de terrain ou tout autre aménagement.
Mairie de Brazey-en-Plaine
Place de l'Hôtel-de-Ville
21470 Brazey-en-Plaine
Téléphone : 0380320099
Horaires : Lundi–Vendredi, 9h–12h / 14h–17h
Dernières autorisations d’urbanisme à Brazey-en-Plaine (21470)
Les autorisations d’urbanisme constituent une source précieuse pour comprendre l’activité constructive d’une commune : nouveaux logements, extensions, rénovations, piscines, divisions parcellaires, transformations… Elles reflètent de manière concrète la manière dont le PLU ou le RNU est appliqué sur le terrain.
Ci-dessous, vous trouverez les 10 dernières demandes et décisions d’urbanisme enregistrées à Brazey-en-Plaine, telles qu’elles figurent dans la base nationale Sitadel du Ministère en charge du logement. Ces données permettent de visualiser les projets récents menés par les particuliers, les promoteurs ou les professionnels du bâtiment, et d’identifier les tendances locales en matière de construction.
| Type | Date d'autorisation | Adresse | Type | Logements créés |
|---|---|---|---|---|
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PC
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25/06/2025 | 10 RUE DE LA MENETRIERE 21470 Brazey-en-Plaine |
Construction neuve | 1 |
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PC
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26/07/2024 | 8 RUE CHAMP BOUFFARD 21470 Brazey-en-Plaine |
Aménagement | - |
|
PC
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17/06/2024 | PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 21470 Brazey-en-Plaine |
Démolition | - |
|
PC
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21/05/2024 | 31 RUE DU MARECHAL DE LATTRE 21470 Brazey-en-Plaine |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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17/01/2024 | 5 RUE DU 19 MARS 1962 - LOT 21470 Brazey-en-Plaine |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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06/03/2023 | IMPASSE JEAN CURE 21470 Brazey-en-Plaine |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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24/11/2022 | RUE DU CHAMP BOUFFARD 21470 Brazey-en-Plaine |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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16/09/2022 | 99 ROUTE DE DIJON 21470 Brazey-en-Plaine |
Piscine | - |
|
PC
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08/07/2022 | RUELLE DE RESSOUT 21470 Brazey-en-Plaine |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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10/01/2022 | RUE DU CHAMP BOUFFARD 21470 Brazey-en-Plaine |
Construction neuve | 1 |
Risques naturels, miniers et technologiques à Brazey-en-Plaine (21470)
Avant toute étude de parcelle ou projet de construction, il est essentiel d’identifier les risques naturels et technologiques auxquels la commune de Brazey-en-Plaine peut être exposée. Les données ci-dessous proviennent de Géorisques et des plans de prévention lorsqu’ils existent.
Cette synthèse vous permet d’obtenir en un coup d’œil les principaux aléas réglementaires : sismicité, radon, retrait-gonflement des argiles, cavités, risques technologiques, DICRIM, PPR…
| Sismicité | Zone 2 - Faible |
| Radon | Niveau 1 – Faible |
| Argiles (RGA) | Aléa : Non renseigné |
| Cavités souterraines | Aucune cavité souterraine ou zone d'aléa n'est répertoriée. |
| DICRIM | Le DICRIM est disponible (année 2014). |
| Plans de Prévention (PPR) | Aucun PPR recensé. |
| Risque Technologique / SEVESO | Présence de 16 Installations Classées (ICPE), sous les régimes : Autorisation, Non ICPE, Enregistrement, Autres régimes. |
Synthèse générale des risques et contraintes à Brazey-en-Plaine (21470)
Cette section présente une synthèse complète des risques naturels et technologiques, des phénomènes géologiques, ainsi que des restrictions réglementaires susceptibles d’impacter les projets d’aménagement à Brazey-en-Plaine. Vous y trouverez également les principaux documents de prévention et de planification (PPR, SIS, zones réglementées, servitudes…) associés à la commune.
Le tableau ci-dessous offre une vue d’ensemble immédiate de ces éléments, avant les descriptifs détaillés plus bas. Il permet d’identifier en un coup d’œil les contraintes pouvant influencer un projet immobilier, une demande d’autorisation d’urbanisme ou l’étude d’un terrain.
| Catastrophes Naturelles (CATNAT) | 7 arrêtés recensés |
| Mouvements de terrain (MVT) | Aucun mouvement identifié |
| Installations Classées (ICPE) | 16 ICPE recensées |
| Cavités souterraines | Aucune cavité recensée |
| Atlas des Zones Inondables (AZI) | 3 références disponibles |
| Territoires à Risque d’Inondation (TRI) | Aucun TRI recensé |
| Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) | Commune hors zone OLD connue. |
| Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) | Aucun SIS recensé |
Dernières ventes immobilières à Brazey-en-Plaine (21470)
Les données ci-dessous présentent les 6 ventes immobilières les plus récentes enregistrées sur la commune de Brazey-en-Plaine. Elles sont issues de la base Demande de Valeurs Foncières (DVF), qui recense toutes les transactions notariées.
Ces informations offrent un aperçu fiable du marché local et complètent la lecture du PLU : elles permettent d’identifier les secteurs recherchés, l’évolution des prix par quartier et les types de biens les plus concernés (maisons, appartements, terrains). Un outil utile pour évaluer la cohérence entre règlement de zonage et dynamique immobilière réelle.
| Parcelle | Nature mutation | Valeur | Adresse | Surface bâti | Surface terrain | Type |
|---|---|---|---|---|---|---|
| YI 8 | Vente | 130 000 € | Les basses lozieres | - | 7 935 m² | NC |
| YI 9 | Vente | 130 000 € | Les basses lozieres | - | 475 m² | NC |
| YI 10 | Vente | 130 000 € | Les basses lozieres | - | 4 629 m² | NC |
| YI 11 | Vente | 130 000 € | Les basses lozieres | - | 879 m² | NC |
| YN 17 | Vente | 130 000 € | Les petits pres battees | - | 7 750 m² | NC |
| YR 21 | Vente | 130 000 € | Au bas de glaire | - | 47 231 m² | NC |
Historique des Catastrophes Naturelles (CATNAT) dans la ville de Brazey-en-Plaine (21470)
La commune a été concernée par 7 arrêté(s) de CATNAT, dont : Sécheresse, Inondations et/ou Coulées de Boue. Cet historique constitue un indicateur précieux pour apprécier la vulnérabilité d’un secteur et anticiper d’éventuelles contraintes sur un projet d’urbanisme. Il complète la consultation du PLU, document de référence pour les règles applicables à votre parcelle.
Vous trouverez ci-dessous les catastrophes naturelles les plus récemment mises à jour :
⚠️ Sécheresse
- Code CATNAT #INTE2027601A
- Survenu le 01/07/2019
- Fin de l'évènement le 30/09/2019
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 20/10/2020
⚠️ Sécheresse
- Code CATNAT #INTE1920338A
- Survenu le 01/07/2018
- Fin de l'évènement le 31/12/2018
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 16/07/2019
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #INTE1502134A
- Survenu le 03/11/2014
- Fin de l'évènement le 06/11/2014
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 17/02/2015
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #INTE1322057A
- Survenu le 19/06/2013
- Fin de l'évènement le 20/06/2013
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 10/09/2013
⚠️ Sécheresse
- Code CATNAT #INTE0400656A
- Survenu le 01/07/2003
- Fin de l'évènement le 30/09/2003
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 25/08/2004
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #NOR19830621
- Survenu le 16/05/1983
- Fin de l'évènement le 30/05/1983
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 21/06/1983
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #NOR19830111
- Survenu le 08/12/1982
- Fin de l'évènement le 31/12/1982
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 11/01/1983
Mouvements de Terrain et Risques Géologiques dans la ville de Brazey-en-Plaine (21470)
Aucun Mouvement de Terrain (MVT) n’a été recensé sur la commune de Brazey-en-Plaine. Cette information constitue un point favorable dans l’analyse du risque géologique et complète la consultation du PLU.
Plans de Prévention des Risques (PPR)
Les Plans de Prévention des Risques (PPR) sont des documents réglementaires qui
identifient, cartographient et encadrent les risques naturels ou technologiques susceptibles
d’affecter une commune. Ils déterminent des zones d’aléas (faible, moyen ou fort), définissent
des prescriptions d’urbanisme et conditionnent parfois la constructibilité d’un terrain.
Pour la commune, Aucun PPR recensé.
Ces informations doivent impérativement être prises en compte dans toute étude de faisabilité,
qu’il s’agisse d’un achat immobilier, d’un projet de construction ou d’une demande d’autorisation
d’urbanisme.
Aucun Plan de Prévention des Risques (PPR) n’est actuellement recensé pour cette commune. Cela ne signifie pas l’absence totale de risques, mais simplement qu’aucun document PPR officiel n’a été approuvé ou prescrit à ce jour.
Cavités souterraines (Aléa d'effondrement) dans la ville de Brazey-en-Plaine (21470)
Aucune cavité souterraine ou zone d'aléa n'est répertoriée.
Atlas des Zones Inondables (AZI) dans la ville de Brazey-en-Plaine (21470)
La commune de Brazey-en-Plaine est concernée par 3 référence(s) issue(s) de l’Atlas des Zones Inondables (AZI). Ces documents permettent d’identifier les secteurs exposés aux phénomènes d’inondation et constituent une base essentielle pour comprendre les contraintes réglementaires applicables à votre parcelle, en complément du PLU. Vous trouverez ci-dessous les références les plus récentes :
| Atlas | Bassin Risque | Date de diffusion |
|---|---|---|
| AZI SAONE | RMC • Inondation • Par une crue à débordement lent de cours d'eau | 21/06/2006 |
| AZI Saône | Saône • Inondation • Par une crue à débordement lent de cours d'eau | 07/06/2006 |
| Vouge | Vouge • Inondation | 23/03/2004 |
Territoires à Risque Important d'Inondation (TRI) dans la ville de Brazey-en-Plaine (21470)
Commune hors Territoire à Risques Importants (TRI) d'inondation.
Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) dans la ville de Brazey-en-Plaine (21470)
Aucune zone soumise aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) n’a été identifiée sur la commune de Brazey-en-Plaine.
Cela signifie que le territoire communal ne fait pas partie des secteurs officiellement exposés au risque d’incendie de forêt. Les habitants n’ont donc pas d’obligation administrative spécifique en matière de débroussaillement préventif, mais une gestion régulière de la végétation autour des habitations reste toujours recommandée pour garantir la sécurité des biens et des personnes.
Pollution des sols (SIS et sites potentiels) dans la ville de Brazey-en-Plaine (21470)
Les bases SIS (Secteurs d’Information sur les Sols), ainsi que les anciennes bases BASOL et BASIAS, recensent les sites pollués ou potentiellement pollués. Ces informations sont essentielles en cas de construction, d’achat de terrain ou de rénovation.
Aucun Secteur d'Information sur les Sols (SIS) recensé.
Installations Classées (ICPE) et Risques Technologiques dans la ville de Brazey-en-Plaine (21470)
La commune de Brazey-en-Plaine compte 16 Installation(s) Classée(s) pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Ces établissements — soumis à déclaration, enregistrement ou autorisation — peuvent générer des risques technologiques selon leur activité et leur réglementation. Leur présence constitue un élément important à prendre en compte dans l’étude d’une parcelle et complète l’analyse fournie par le PLU.
Vous trouverez ci-dessous les 10 ICPE les plus récemment mises à jour :
| Raison Sociale | Adresse | Régime | Date de MAJ |
|---|---|---|---|
|
CALDIC FRANCE
• Dernière inspection le 01/06/2026 |
Route d'esbarres 21470 Brazey-en-Plaine | Autorisation | 23/06/2026 |
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MAJ
• Dernière inspection le 11/05/2026 |
10 route d'esbarres 21470 Brazey-en-Plaine | Autorisation | 07/07/2026 |
|
MALTERIES FRANCO BELGES - SOUFFLET
• Dernière inspection le 05/03/2026 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
52, route de dijon 21470 Brazey-en-Plaine | Autorisation | 22/05/2026 |
|
RECYCLIC
• Dernière inspection le 18/04/2025 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
Route d'esbarres 21470 BRAZEY-EN-PLAINE | Non ICPE | 23/07/2025 |
|
FRANCE CHAPE
• Dernière inspection le 03/12/2024 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
11 route d'esbarres 21470 Brazey-en-Plaine | Non ICPE | 26/02/2025 |
|
CC Rives de Saône
• Dernière inspection le 03/07/2023 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
Zone industrielle - route d'esbarres 21470 Brazey-en-Plaine | Enregistrement | 24/04/2026 |
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FEVRE PHOTOVOLTAIQUE
• Dernière inspection le 22/11/2022 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
30 rue de la resistance 21470 Brazey-en-Plaine | Autorisation | 27/10/2025 |
|
CHAUTARD PNEUMATIQUES
• Dernière inspection le 30/09/2019 |
Rue du tissage 21470 Brazey-en-Plaine | Autorisation | 28/04/2026 |
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NOIROT
• Dernière inspection le 19/02/2018 |
En pré broin et les prés vernois 21470 Brazey-en-Plaine | Autorisation | 28/04/2026 |
|
DUMELIE Jean Pierre
• Dernière inspection le 24/11/2016 |
Casse auto 2000 21470 Brazey-en-Plaine | Enregistrement | 28/04/2026 |
Installations Nucléaires à Proximité de Brazey-en-Plaine (21470)
Aucune Installation Nucléaire de Base (INB) n'est recensée à proximité de Brazey-en-Plaine.
Le territoire communal ne se situe dans aucune zone de Plan Particulier d’Intervention (PPI). Aucune mesure spécifique liée au risque nucléaire n’est donc imposée aux habitants.
Informations clés sur Brazey-en-Plaine (21470)
Ces données générales permettent d’avoir un aperçu rapide du territoire de Brazey-en-Plaine avant la consultation du PLU : population, densité, superficie, altitude ou encore structure communale. Elles constituent un premier indicateur utile pour comprendre le contexte dans lequel s’appliquent les règles d’urbanisme.
| Nom de la ville | Brazey-en-Plaine |
| Code postal | 21470 |
| Code INSEE | 21103 |
| Population | 2 402 habitants |
| Superficie | 26,00 km² |
| Densité | 92 hab/km² |
| Altitude moyenne | 186 m |
| Altitude minimale / maximale | 179 – 202 m |
Ces informations complètent les données cadastrales, les risques réglementaires et l’analyse du zonage du PLU accessibles plus haut sur cette page.
Communes voisines de Brazey-en-Plaine et consultation des PLU
Les communes voisines peuvent présenter des règlements d’urbanisme différents : zonage, servitudes, contraintes environnementales ou règles spécifiques du PLU. Voici les villes situées autour de Brazey-en-Plaine, avec un accès direct à leur PLU et documents d’urbanisme :