PLU de Cluses (74300) - Information & Téléchargement

La commune de Cluses (74300), située dans le département Haute-Savoie et la région Auvergne-Rhône-Alpes, compte 17 164 habitants. Elle s’étend sur 10,00 km², soit une densité d’environ 1 642 habitants/km². Avec une altitude moyenne de 552 m, la commune appartient au canton de Cluses et fait partie d’un territoire classé comme Centres urbains intermédiaires. Ses habitants sont appelés les Clusiens.

Sur cette page, retrouvez l’ensemble des documents officiels d’urbanisme publiés par la commune : PLU, PLUi, carte communale, zonages réglementaires, règlements graphiques et règlements écrits. Vous y trouverez également un accès détaillé aux informations concernant :

• les dernières ventes immobilières récentes issues de la base DVF officielle ;
• les autorisations d’urbanisme délivrées : permis de construire, déclarations préalables, certificats, etc.
• les risques naturels, miniers et technologiques (source Géorisques) ;
• l’occupation du sol et les données cadastrales importantes ;

Toutes ces informations sont mises à jour automatiquement pour vous permettre d’obtenir une vision complète et fiable du contexte urbanistique de Cluses.

Comment obtenir le PLU de la ville de Cluses (74300)

Le Plan Local d’Urbanisme de Cluses est le document de référence qui encadre l’évolution de la commune. Il définit la manière dont le territoire peut être construit, rénové ou préservé, en tenant compte des besoins actuels des habitants comme des orientations publiques pour les années à venir. On y retrouve une vision d’ensemble du développement de la ville de Cluses : organisation des espaces, stratégie d’accueil de nouveaux logements, préservation des zones naturelles, gestion des mobilités, ou encore objectifs environnementaux.

Au cœur du PLU, le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) fixe les grandes lignes directrices appliquées ensuite dans le plan de zonage. Ce dernier découpe la commune en différents secteurs – zones urbaines, secteurs à urbaniser, espaces agricoles ou zones protégées – chacun soumis à des règles précises de construction et d’usage du sol.

Où obtenir le PLU de la ville de Cluses (74300)

Pour consulter l’intégralité du PLU, plusieurs solutions existent :

- consulter la version en ligne sur la plateforme nationale Géoportail de l’Urbanisme (www.geoportail-urbanisme.gouv.fr), qui centralise les documents réglementaires des communes.
- contacter le service urbanisme de la mairie de Cluses, dont les coordonnées sont fournies ci-dessous.

Ce document est indispensable pour comprendre ce qui est autorisé ou non sur une parcelle, que ce soit pour un projet de construction, de division de terrain ou tout autre aménagement.

Dernières autorisations d’urbanisme à Cluses (74300)

Les autorisations d’urbanisme constituent une source précieuse pour comprendre l’activité constructive d’une commune : nouveaux logements, extensions, rénovations, piscines, divisions parcellaires, transformations… Elles reflètent de manière concrète la manière dont le PLU ou le RNU est appliqué sur le terrain.

Ci-dessous, vous trouverez les 10 dernières demandes et décisions d’urbanisme enregistrées à Cluses, telles qu’elles figurent dans la base nationale Sitadel du Ministère en charge du logement. Ces données permettent de visualiser les projets récents menés par les particuliers, les promoteurs ou les professionnels du bâtiment, et d’identifier les tendances locales en matière de construction.

Type	Date d'autorisation	Adresse	Type	Logements créés
DP	22/09/2025	301 BOULEVARD DU CHEVRAN 74301 Cluses	Travaux sur existant	-
PC	25/08/2025	9 CHEMIN DE L'EPINETTE 74301 Cluses	Construction neuve	42
PC	25/08/2025	CHEMIN DE L'EPINETTE 74301 Cluses	Construction neuve	54
PC	24/07/2025	BOULEVARD DE LA TETE DE MU 74301 Cluses	Construction neuve	1
DP	18/06/2025	7 RUE NICOLAS GIROD 74301 Cluses	Travaux sur existant	-
PC	03/06/2025	224 RUE DES ILES 74301 Cluses	Démolition	-
PC	20/05/2025	131-1 RUE ACHILLE BENOIT 74301 Cluses	Travaux sur existant	-
DP	13/05/2025	7 ANDRE BRUN 74301 Cluses	Travaux sur existant	-
PC	20/03/2025	RUE DE LA BOQUETTE 74301 Cluses	Construction neuve	44
DP	04/03/2025	21 RUE DU BARGY 74301 Cluses	Travaux sur existant	-

Risques naturels, miniers et technologiques à Cluses (74300)

Avant toute étude de parcelle ou projet de construction, il est essentiel d’identifier les risques naturels et technologiques auxquels la commune de Cluses peut être exposée. Les données ci-dessous proviennent de Géorisques et des plans de prévention lorsqu’ils existent.

Cette synthèse vous permet d’obtenir en un coup d’œil les principaux aléas réglementaires : sismicité, radon, retrait-gonflement des argiles, cavités, risques technologiques, DICRIM, PPR…

Sismicité	Zone 4 - Moyenne
Radon	Niveau 1 – Faible
Argiles (RGA)	Aléa : Non renseigné
Cavités souterraines	2 cavités souterraines ou zones d'aléa répertoriées
DICRIM	Le DICRIM est disponible (année 1900).
Plans de Prévention (PPR)	Présence de 8 PPRs couvrant les risques : Inondation. + La commune appartient à 1 Territoire à Risques Importants (TRI) : Annemasse-Cluses.
Risque Technologique / SEVESO	Présence de 27 Installations Classées (ICPE), sous les régimes : Autorisation, Enregistrement, Autres régimes, Non ICPE.

Télécharger le rapport de risque complet - Cluses

Synthèse générale des risques et contraintes à Cluses (74300)

Cette section présente une synthèse complète des risques naturels et technologiques, des phénomènes géologiques, ainsi que des restrictions réglementaires susceptibles d’impacter les projets d’aménagement à Cluses. Vous y trouverez également les principaux documents de prévention et de planification (PPR, SIS, zones réglementées, servitudes…) associés à la commune.

Le tableau ci-dessous offre une vue d’ensemble immédiate de ces éléments, avant les descriptifs détaillés plus bas. Il permet d’identifier en un coup d’œil les contraintes pouvant influencer un projet immobilier, une demande d’autorisation d’urbanisme ou l’étude d’un terrain.

Catastrophes Naturelles (CATNAT)	10 arrêtés recensés
Mouvements de terrain (MVT)	6 événements recensés
Installations Classées (ICPE)	27 ICPE recensées
Cavités souterraines	1
Atlas des Zones Inondables (AZI)	1 références disponibles
Territoires à Risque d’Inondation (TRI)	1 TRI associés
Obligations Légales de Débroussaillement (OLD)	Commune hors zone OLD connue.
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS)	Aucun SIS recensé

Dernières ventes immobilières à Cluses (74300)

Les données ci-dessous présentent les 10 ventes immobilières les plus récentes enregistrées sur la commune de Cluses. Elles sont issues de la base Demande de Valeurs Foncières (DVF), qui recense toutes les transactions notariées.

Ces informations offrent un aperçu fiable du marché local et complètent la lecture du PLU : elles permettent d’identifier les secteurs recherchés, l’évolution des prix par quartier et les types de biens les plus concernés (maisons, appartements, terrains). Un outil utile pour évaluer la cohérence entre règlement de zonage et dynamique immobilière réelle.

Parcelle	Nature mutation	Valeur	Adresse	Surface bâti	Surface terrain	Type
B 4999	Vente	650 000 €	470 Rue Des iles	100 m²	594 m²	Maison
B 4999	Vente	650 000 €	470 Rue Des iles	-	1 000 m²	Dépendance
B 5239	Vente	650 000 €	Rue Des iles	-	310 m²	NC
B 4318	Vente	134 000 €	3 Rue Du huit mai 1945	115 m²	-	Local industriel. commercial ou assimilé
B 4318	Vente	134 000 €	3 Rue Du huit mai 1945	-	-	Dépendance
A 2309	Vente	87 000 €	4 All De nargol	-	-	Dépendance
A 2309	Vente	87 000 €	4 All De nargol	42 m²	-	Appartement
A 1648	VEFA	10 550 €	Les pelagraz	-	-	NC
A 2207	Vente	260 000 €	14 Rue Des grands champs	81 m²	1 155 m²	Maison
A 1778	Vente	191 000 €	5 Av De chatillon	-	-	Dépendance

… affichage des 10 mutations les plus récentes sur un total de 15 mutations.

Historique des Catastrophes Naturelles (CATNAT) dans la ville de Cluses (74300)

La commune a été concernée par 10 arrêté(s) de CATNAT, dont : Inondations et/ou Coulées de Boue, Sécheresse, Glissement de Terrain, Secousse Sismique, Tempête. Cet historique constitue un indicateur précieux pour apprécier la vulnérabilité d’un secteur et anticiper d’éventuelles contraintes sur un projet d’urbanisme. Il complète la consultation du PLU, document de référence pour les règles applicables à votre parcelle.

Vous trouverez ci-dessous les 10 catastrophes naturelles les plus récemment mises à jour :

Mouvements de Terrain et Risques Géologiques dans la ville de Cluses (74300)

La commune de Cluses présente 6 événements recensés liés à des mouvements de terrain. Ces phénomènes (glissements, affaissements, éboulements, instabilités de versants, etc.) constituent des éléments essentiels dans l’analyse du risque géologique d’un secteur. Leur historique permet d’évaluer la sensibilité du terrain avant tout projet et complète utilement la consultation du PLU.

Identifiant	Type	Lieu	Date Début	Fiabilité
#37404755	Chute de blocs / Eboulement	Bois du seigneur	06/03/2002	Fort
#37404756	Glissement	Bois du seigneur	01/03/2002	Moyen
#50000075	Glissement	Canal de fuite us. de pressy	25/04/1982	Moyen
#22300252	Chute de blocs / Eboulement	Cluses	01/04/1965	Fort
#50000038	Chute de blocs / Eboulement	Cd 119 pr 1740	12/04/2026	Moyen
#50000039	Chute de blocs / Eboulement	Cd 119 pr 1	12/04/2026	Moyen

Plans de Prévention des Risques (PPR)

Les Plans de Prévention des Risques (PPR) sont des documents réglementaires qui identifient, cartographient et encadrent les risques naturels ou technologiques susceptibles d’affecter une commune. Ils déterminent des zones d’aléas (faible, moyen ou fort), définissent des prescriptions d’urbanisme et conditionnent parfois la constructibilité d’un terrain.

Pour la commune, Présence de 8 PPRs couvrant les risques : Inondation. Ces informations doivent impérativement être prises en compte dans toute étude de faisabilité, qu’il s’agisse d’un achat immobilier, d’un projet de construction ou d’une demande d’autorisation d’urbanisme.

Vous trouverez ci-dessous les PPR recensés pour cette commune, classés du plus récent au plus ancien. Chaque document précise le type de risque concerné, son niveau d’aléa, ainsi que son état administratif (approuvé, prescrit, en cours de révision, etc.).

Nom du PPR	Risque principal	État	Date d’approbation
SAINT-SIGISMOND ID #74DDT20150007	Inondation • Inondation - Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d’eau	Approuvé	15/06/2017
MAGLAND (HORS FLAINE) ID #74DDT20130002	Inondation • Inondation - Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d’eau	Approuvé	27/09/2016
ARACHES-LA-FRASSE (HORS SECTEUR FLAINE) ID #74DDT20140002	Inondation • Inondation - Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d’eau	Approuvé	07/11/2014
THYEZ (ARVE) ID #74DDT19990023	Inondation • Inondation	Approuvé	07/03/2014
CLUSES ID #74DDT20150006	Inondation • Inondation - Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d’eau	Approuvé	30/12/2005
SCIONZIER (ARVE) ID #74DDT19990022	Inondation • Inondation	Approuvé	19/11/2001
CLUSES (ARVE) ID #74DDT19990026	Inondation • Inondation - Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d’eau	Approuvé	19/11/2001
MAGLAND ID #74DDT19940005	Inondation • Inondation - Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d’eau	Abrogé	02/04/1997

Pour une analyse complète, il est recommandé de consulter directement les documents PPR et leur cartographie détaillée sur le portail Géorisques ou auprès du service urbanisme de la mairie.

Cavités souterraines (Aléa d'effondrement) dans la ville de Cluses (74300)

La commune de Cluses présente 2 cavité(s) souterraine(s) recensée(s), susceptibles d’engendrer un risque d’effondrement : dolines, marnières, carrières, vides miniers, etc. Ces éléments géologiques constituent un point d'attention majeur avant tout projet immobilier et complètent l’analyse réglementaire issue du PLU. Vous trouverez ci-dessous les 10 cavités les plus récemment recensées :

Type de Cavité	Nom / Description	Repérage / Statut
Ouvrage civil	Galerie de reconnaissance entrée n°1	Extrémité
Ouvrage civil	Galerie de reconnaissance entrée n°2	Extrémité

Atlas des Zones Inondables (AZI) dans la ville de Cluses (74300)

La commune de Cluses est concernée par 1 référence(s) issue(s) de l’Atlas des Zones Inondables (AZI). Ces documents permettent d’identifier les secteurs exposés aux phénomènes d’inondation et constituent une base essentielle pour comprendre les contraintes réglementaires applicables à votre parcelle, en complément du PLU. Vous trouverez ci-dessous les références les plus récentes :

Atlas	Bassin Risque	Date de diffusion
Atlas des zones inondables de l'Arve	L'Arve et ses affluents    • Inondation	23/03/2004

Territoires à Risque Important d'Inondation (TRI) dans la ville de Cluses (74300)

La commune de Cluses est associée au Territoire à Risque Important d’Inondation (TRI) de Annemasse-Cluses, ce qui permet d’identifier les secteurs potentiellement exposés à des inondations majeures. Ces données complètent l’analyse réglementaire fournie par le PLU et sont essentielles pour évaluer la sensibilité d’une parcelle. Vous trouverez ci-dessous les 10 TRI les plus récemment recensés :

Nom du TRI	Bassin	Date d'Arrêté Approbation
Annemasse-Cluses	Non spécifié    • Inondation    • Par ruissellement et coulée de boue	NC

Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) dans la ville de Cluses (74300)

Aucune zone soumise aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) n’a été identifiée sur la commune de Cluses.

Cela signifie que le territoire communal ne fait pas partie des secteurs officiellement exposés au risque d’incendie de forêt. Les Clusienss n’ont donc pas d’obligation administrative spécifique en matière de débroussaillement préventif, mais une gestion régulière de la végétation autour des habitations reste toujours recommandée pour garantir la sécurité des biens et des personnes.

Pollution des sols (SIS et sites potentiels) dans la ville de Cluses (74300)

Les bases SIS (Secteurs d’Information sur les Sols), ainsi que les anciennes bases BASOL et BASIAS, recensent les sites pollués ou potentiellement pollués. Ces informations sont essentielles en cas de construction, d’achat de terrain ou de rénovation.

Aucun Secteur d'Information sur les Sols (SIS) recensé.

Installations Classées (ICPE) et Risques Technologiques dans la ville de Cluses (74300)

La commune de Cluses compte 27 Installation(s) Classée(s) pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Ces établissements — soumis à déclaration, enregistrement ou autorisation — peuvent générer des risques technologiques selon leur activité et leur réglementation. Leur présence constitue un élément important à prendre en compte dans l’étude d’une parcelle et complète l’analyse fournie par le PLU.

Vous trouverez ci-dessous les 10 ICPE les plus récemment mises à jour :

Raison Sociale	Adresse	Régime	Date de MAJ
HACER TRAITEMENTS DE SURFACE • Dernière inspection le 25/02/2026 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	47 allée du mont blanc 74300 Cluses	Autorisation	04/04/2026
FONDEX • Dernière inspection le 11/02/2026 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	Z.i. des grands prés 74300 Cluses	Enregistrement	18/03/2026
ARDEX SA • Dernière inspection le 28/01/2026 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	98 avenue du noiret 74300 Cluses	Enregistrement	05/03/2026
CLUSES ENERGIE • Dernière inspection le 27/11/2025 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	Les ewues 74300 Cluses	Autres régimes	31/12/2025
SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE • Dernière inspection le 25/09/2025 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	5 rue du docteur gallet 74300 Cluses	Autorisation	01/11/2025
PORTIGLIATI S.A. • Dernière inspection le 26/08/2025 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	Zi la maladière 74300 Cluses	Autorisation	20/10/2025
Communauté de communes Cluses-Arve et Montagnes (2CCAM) • Dernière inspection le 06/02/2025 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	Allée de la malardière 74300 Cluses	Enregistrement	13/03/2025
SOREMAC SOCIETE DES REMONTEES MECANIQUES • Dernière inspection le 30/01/2025	Lieu-dit boscutte 74300 LES CARROZ D ARACHES	Enregistrement	05/04/2025
SOTECH • Dernière inspection le 08/02/2024 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	249 rue raoul follereau 74300 Cluses	Enregistrement	13/01/2026
HACER TRAITEMENTS THERMIQUES • Dernière inspection le 16/02/2023 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	123 allée du mont-blanc 74300 Cluses	Enregistrement	10/07/2024

… affichage des 10 établissements les plus récents sur un total de 27.

Installations Nucléaires à Proximité de Cluses (74300)

Aucune Installation Nucléaire de Base (INB) n'est recensée à proximité de Cluses.

Le territoire communal ne se situe dans aucune zone de Plan Particulier d’Intervention (PPI). Aucune mesure spécifique liée au risque nucléaire n’est donc imposée aux Clusienss.

Informations clés sur Cluses (74300)

Ces données générales permettent d’avoir un aperçu rapide du territoire de Cluses avant la consultation du PLU : population, densité, superficie, altitude ou encore structure communale. Elles constituent un premier indicateur utile pour comprendre le contexte dans lequel s’appliquent les règles d’urbanisme.

Nom de la ville	Cluses
Code postal	74300
Code INSEE	74081
Population	17 164 habitants
Superficie	10,00 km²
Densité	1 642 hab/km²
Altitude moyenne	552 m
Altitude minimale / maximale	470 – 1175 m
Gentilé	Clusiens

Ces informations complètent les données cadastrales, les risques réglementaires et l’analyse du zonage du PLU accessibles plus haut sur cette page.

Communes voisines de Cluses et consultation des PLU

Les communes voisines peuvent présenter des règlements d’urbanisme différents : zonage, servitudes, contraintes environnementales ou règles spécifiques du PLU. Voici les villes situées autour de Cluses, avec un accès direct à leur PLU et documents d’urbanisme :