PLU de Gainneville (76700) - Information & Téléchargement

La commune de Gainneville (76700), située dans le département Seine-Maritime et la région Normandie, compte 2 511 habitants. Elle s’étend sur 5,00 km², soit une densité d’environ 547 habitants/km². Avec une altitude moyenne de 90 m, la commune appartient au canton de Le Havre-3 et fait partie d’un territoire classé comme Ceintures urbaines. Ses habitants sont appelés les Gainnevillais.

Sur cette page, retrouvez l’ensemble des documents officiels d’urbanisme publiés par la commune : PLU, PLUi, carte communale, zonages réglementaires, règlements graphiques et règlements écrits. Vous y trouverez également un accès détaillé aux informations concernant :

  • les dernières ventes immobilières récentes issues de la base DVF officielle ;
  • les autorisations d’urbanisme délivrées : permis de construire, déclarations préalables, certificats, etc.
  • les risques naturels, miniers et technologiques (source Géorisques) ;
  • l’occupation du sol et les données cadastrales importantes ;

Toutes ces informations sont mises à jour automatiquement pour vous permettre d’obtenir une vision complète et fiable du contexte urbanistique de Gainneville.

Comment obtenir le PLU de la ville de Gainneville (76700)

Le Plan Local d’Urbanisme de Gainneville est le document de référence qui encadre l’évolution de la commune. Il définit la manière dont le territoire peut être construit, rénové ou préservé, en tenant compte des besoins actuels des habitants comme des orientations publiques pour les années à venir. On y retrouve une vision d’ensemble du développement de la ville de Gainneville : organisation des espaces, stratégie d’accueil de nouveaux logements, préservation des zones naturelles, gestion des mobilités, ou encore objectifs environnementaux.

Au cœur du PLU, le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) fixe les grandes lignes directrices appliquées ensuite dans le plan de zonage. Ce dernier découpe la commune en différents secteurs – zones urbaines, secteurs à urbaniser, espaces agricoles ou zones protégées – chacun soumis à des règles précises de construction et d’usage du sol.

Où obtenir le PLU de la ville de Gainneville (76700)

Pour consulter l’intégralité du PLU, plusieurs solutions existent :

- consulter la version en ligne sur la plateforme nationale Géoportail de l’Urbanisme (www.geoportail-urbanisme.gouv.fr), qui centralise les documents réglementaires des communes.
- contacter le service urbanisme de la mairie de Gainneville, dont les coordonnées sont fournies ci-dessous.

Ce document est indispensable pour comprendre ce qui est autorisé ou non sur une parcelle, que ce soit pour un projet de construction, de division de terrain ou tout autre aménagement.

Mairie de Gainneville

Place du 8-Mai-1945
76700 Gainneville

Téléphone : 0232795959

Site officiel de la mairie

Horaires : Lundi–Vendredi, 9h–12h / 14h–17h

Dernières autorisations d’urbanisme à Gainneville (76700)

Les autorisations d’urbanisme constituent une source précieuse pour comprendre l’activité constructive d’une commune : nouveaux logements, extensions, rénovations, piscines, divisions parcellaires, transformations… Elles reflètent de manière concrète la manière dont le PLU ou le RNU est appliqué sur le terrain.

Ci-dessous, vous trouverez les 10 dernières demandes et décisions d’urbanisme enregistrées à Gainneville, telles qu’elles figurent dans la base nationale Sitadel du Ministère en charge du logement. Ces données permettent de visualiser les projets récents menés par les particuliers, les promoteurs ou les professionnels du bâtiment, et d’identifier les tendances locales en matière de construction.

Type Date d'autorisation Adresse Type Logements créés
PC
11/09/2025 RUE DE LA LIBERATION - RUE
76700 Gainneville
Construction neuve 1
PC
11/09/2025 RUE DE LA LIBERATION RUE
76700 Gainneville
Construction neuve 1
PC
11/09/2025 RUE DE LA LIBERATION RUE D
76700 Gainneville
Construction neuve 1
PC
01/08/2025 49 RUE DE LA LIBERATION
76700 Gainneville
Construction neuve 1
PC
06/08/2024 110 RUE DE LA LIBERATION
76700 Gainneville
Construction neuve 1
PC
08/07/2024 110 RUE DE LA LIBERATION
76700 Gainneville
Construction neuve 1
PC
08/04/2024 RUE DE L'EGLISE
76700 Gainneville
Construction neuve 1
PC
19/03/2024 1 RUE DE L'EGLISE
76700 Gainneville
Construction neuve 1
PC
09/03/2023 118 RUE DE LA LIBERATION - LOT
76700 Gainneville
Construction neuve 1
PC
20/09/2022 21 RUE DU GREMONT
76700 Gainneville
Construction neuve 1

Risques naturels, miniers et technologiques à Gainneville (76700)

Avant toute étude de parcelle ou projet de construction, il est essentiel d’identifier les risques naturels et technologiques auxquels la commune de Gainneville peut être exposée. Les données ci-dessous proviennent de Géorisques et des plans de prévention lorsqu’ils existent.

Cette synthèse vous permet d’obtenir en un coup d’œil les principaux aléas réglementaires : sismicité, radon, retrait-gonflement des argiles, cavités, risques technologiques, DICRIM, PPR…

Sismicité Zone 1 - Très faible
Radon Niveau 1 – Faible
Argiles (RGA) Aléa : Non renseigné
Cavités souterraines 19 cavités souterraines ou zones d'aléa répertoriées
DICRIM Le Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) n'est pas disponible.
Plans de Prévention (PPR) Aucun PPR recensé.
+ La commune appartient à 1 Territoire à Risques Importants (TRI) : LE HAVRE.
Risque Technologique / SEVESO Présence de 2 Installations Classées (ICPE), sous les régimes : Non ICPE.

Synthèse générale des risques et contraintes à Gainneville (76700)

Cette section présente une synthèse complète des risques naturels et technologiques, des phénomènes géologiques, ainsi que des restrictions réglementaires susceptibles d’impacter les projets d’aménagement à Gainneville. Vous y trouverez également les principaux documents de prévention et de planification (PPR, SIS, zones réglementées, servitudes…) associés à la commune.

Le tableau ci-dessous offre une vue d’ensemble immédiate de ces éléments, avant les descriptifs détaillés plus bas. Il permet d’identifier en un coup d’œil les contraintes pouvant influencer un projet immobilier, une demande d’autorisation d’urbanisme ou l’étude d’un terrain.

Catastrophes Naturelles (CATNAT) 8 arrêtés recensés
Mouvements de terrain (MVT) 3 événements recensés
Installations Classées (ICPE) 2 ICPE recensées
Cavités souterraines 1
Atlas des Zones Inondables (AZI) Aucun document AZI
Territoires à Risque d’Inondation (TRI) 1 TRI associés
Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) Commune hors zone OLD connue.
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) 1 sites identifiés

Dernières ventes immobilières à Gainneville (76700)

Les données ci-dessous présentent les 10 ventes immobilières les plus récentes enregistrées sur la commune de Gainneville. Elles sont issues de la base Demande de Valeurs Foncières (DVF), qui recense toutes les transactions notariées.

Ces informations offrent un aperçu fiable du marché local et complètent la lecture du PLU : elles permettent d’identifier les secteurs recherchés, l’évolution des prix par quartier et les types de biens les plus concernés (maisons, appartements, terrains). Un outil utile pour évaluer la cohérence entre règlement de zonage et dynamique immobilière réelle.

Parcelle Nature mutation Valeur Adresse Surface bâti Surface terrain Type
AE 452 VEFA 135 500 € 2 All Des jardins - - NC
AE 452 VEFA 135 000 € 2 All Des jardins - - NC
AI 144 Vente 190 000 € 14 Rte De rogerville 73 m² 1 047 m² Maison
AE 151 Vente 262 500 € 37 Rue Jules valles 121 m² 745 m² Maison
AE 8 Vente 212 800 € 5 Rue Du stade 52 m² 168 m² Maison
AE 8 Vente 212 800 € 5 Rue Du stade - 168 m² Dépendance
AA 161 Vente terrain à bâtir 260 000 € 34 Rue De l'eglise - 840 m² NC
AA 162 Vente terrain à bâtir 260 000 € 36 Rue De l'eglise - 704 m² NC
AA 90 Vente 250 000 € 6 Rue De l'eglise 130 m² 500 m² Maison
AA 168 Vente 1 € Le village - 71 m² NC
… affichage des 10 mutations les plus récentes sur un total de 15 mutations.

Historique des Catastrophes Naturelles (CATNAT) dans la ville de Gainneville (76700)

La commune a été concernée par 8 arrêté(s) de CATNAT, dont : Inondations et/ou Coulées de Boue, Mouvement de Terrain, Chocs Mécaniques liés à l'action des Vagues. Cet historique constitue un indicateur précieux pour apprécier la vulnérabilité d’un secteur et anticiper d’éventuelles contraintes sur un projet d’urbanisme. Il complète la consultation du PLU, document de référence pour les règles applicables à votre parcelle.

Vous trouverez ci-dessous les catastrophes naturelles les plus récemment mises à jour :

⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue

  • Code CATNAT   #INTE0300360A
  • Survenu le 01/06/2003
  • Fin de l'évènement le 01/06/2003
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  26/06/2003

⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue

  • Code CATNAT   #INTE9900627A
  • Survenu le 25/12/1999
  • Fin de l'évènement le 29/12/1999
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  29/12/1999

⚠️ Mouvement de Terrain

  • Code CATNAT   #INTE9900627A
  • Survenu le 25/12/1999
  • Fin de l'évènement le 29/12/1999
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  29/12/1999

⚠️ Chocs Mécaniques liés à l'action des Vagues

  • Code CATNAT   #INTE9900627A
  • Survenu le 25/12/1999
  • Fin de l'évènement le 29/12/1999
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  29/12/1999

⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue

  • Code CATNAT   #INTE0000045A
  • Survenu le 24/12/1999
  • Fin de l'évènement le 24/12/1999
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  07/02/2000

⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue

  • Code CATNAT   #INTE9400004A
  • Survenu le 20/12/1993
  • Fin de l'évènement le 24/12/1993
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  11/01/1994

⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue

  • Code CATNAT   #INTE9300412A
  • Survenu le 09/06/1993
  • Fin de l'évènement le 14/06/1993
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  20/08/1993

⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue

  • Code CATNAT   #NOR19860825
  • Survenu le 21/06/1986
  • Fin de l'évènement le 21/06/1986
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  25/08/1986

Mouvements de Terrain et Risques Géologiques dans la ville de Gainneville (76700)

La commune de Gainneville présente 3 événements recensés liés à des mouvements de terrain. Ces phénomènes (glissements, affaissements, éboulements, instabilités de versants, etc.) constituent des éléments essentiels dans l’analyse du risque géologique d’un secteur. Leur historique permet d’évaluer la sensibilité du terrain avant tout projet et complète utilement la consultation du PLU.

Identifiant Type Lieu Date Début Fiabilité
#11100967 Effondrement / Affaissement Le grenisay 20/11/1893 Fort
#11103520 Effondrement / Affaissement Le grenesay 01/01/1893 Fort
#11100968 Effondrement / Affaissement 01/04/1862 Fort

Plans de Prévention des Risques (PPR)

Les Plans de Prévention des Risques (PPR) sont des documents réglementaires qui identifient, cartographient et encadrent les risques naturels ou technologiques susceptibles d’affecter une commune. Ils déterminent des zones d’aléas (faible, moyen ou fort), définissent des prescriptions d’urbanisme et conditionnent parfois la constructibilité d’un terrain.

Pour la commune, Aucun PPR recensé. Ces informations doivent impérativement être prises en compte dans toute étude de faisabilité, qu’il s’agisse d’un achat immobilier, d’un projet de construction ou d’une demande d’autorisation d’urbanisme.

Aucun Plan de Prévention des Risques (PPR) n’est actuellement recensé pour cette commune. Cela ne signifie pas l’absence totale de risques, mais simplement qu’aucun document PPR officiel n’a été approuvé ou prescrit à ce jour.

Cavités souterraines (Aléa d'effondrement) dans la ville de Gainneville (76700)

La commune de Gainneville présente 19 cavité(s) souterraine(s) recensée(s), susceptibles d’engendrer un risque d’effondrement : dolines, marnières, carrières, vides miniers, etc. Ces éléments géologiques constituent un point d'attention majeur avant tout projet immobilier et complètent l’analyse réglementaire issue du PLU. Vous trouverez ci-dessous les 10 cavités les plus récemment recensées :

Type de Cavité Nom / Description Repérage / Statut
Carrière Indice n°2a, les marettes Orifice visible
Carrière Indice n°2b Orifice visible
Carrière Indice n°4, le grémont Orifice visible
Carrière Indice n°5, la vallée Orifice visible
Carrière Indice 1, les cambrettes Orifice visible
Carrière Les marettes Orifice visible
Carrière Les marettes Orifice visible
Carrière Le grenezay Orifice visible
Carrière Indice 5 Orifice visible
Carrière Indice 6 Orifice visible
… affichage des 10 dernières cavités recensées sur un total de 19.

Atlas des Zones Inondables (AZI) dans la ville de Gainneville (76700)

Aucun Atlas des Zones Inondables (AZI) recensé.

Territoires à Risque Important d'Inondation (TRI) dans la ville de Gainneville (76700)

La commune de Gainneville est associée au Territoire à Risque Important d’Inondation (TRI) de LE HAVRE, ce qui permet d’identifier les secteurs potentiellement exposés à des inondations majeures. Ces données complètent l’analyse réglementaire fournie par le PLU et sont essentielles pour évaluer la sensibilité d’une parcelle. Vous trouverez ci-dessous les 10 TRI les plus récemment recensés :

Nom du TRI Bassin Date d'Arrêté Approbation
LE HAVRE Non spécifié    • Inondation    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau    • Par ruissellement et coulée de boue    • Par submersion marine 19/12/2016

Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) dans la ville de Gainneville (76700)

Aucune zone soumise aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) n’a été identifiée sur la commune de Gainneville.

Cela signifie que le territoire communal ne fait pas partie des secteurs officiellement exposés au risque d’incendie de forêt. Les Gainnevillaiss n’ont donc pas d’obligation administrative spécifique en matière de débroussaillement préventif, mais une gestion régulière de la végétation autour des habitations reste toujours recommandée pour garantir la sécurité des biens et des personnes.

Pollution des sols (SIS et sites potentiels) dans la ville de Gainneville (76700)

Les bases SIS (Secteurs d’Information sur les Sols), ainsi que les anciennes bases BASOL et BASIAS, recensent les sites pollués ou potentiellement pollués. Ces informations sont essentielles en cas de construction, d’achat de terrain ou de rénovation.

Les Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) correspondent à des périmètres où l’État a identifié des terrains présentant une pollution avérée ou potentielle (anciennes usines, stations-service, activités industrielles, dépôts, carrières…). Pour tout bien situé dans un SIS, un État des Risques et Pollutions (ERP) est obligatoire lors d’une vente ou d’une location. Cette information complète utilement les données du PLU afin d’anticiper les éventuelles contraintes environnementales.

La commune de Gainneville compte 1 site(s) recensé(s) dans la base SIS. Vous trouverez ci-dessous les sites les plus récemment mis à jour :

Nom du Site Adresse Superficie Statut
Ancienne station service total    • Voir la fiche de risques 4 472 m² Secteurs d'information sur les sols (SIS)

Installations Classées (ICPE) et Risques Technologiques dans la ville de Gainneville (76700)

La commune de Gainneville compte 2 Installation(s) Classée(s) pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Ces établissements — soumis à déclaration, enregistrement ou autorisation — peuvent générer des risques technologiques selon leur activité et leur réglementation. Leur présence constitue un élément important à prendre en compte dans l’étude d’une parcelle et complète l’analyse fournie par le PLU.

Vous trouverez ci-dessous les ICPE les plus récemment mises à jour :

Raison Sociale Adresse Régime Date de MAJ
RICHIERO Thierry
• Dernière inspection le 23/09/2024
Télécharger le Rapport d'inspection publiable
153 rue de la liberation 76700 Gainneville Non ICPE 23/10/2024
Plainte c/ETS DECHAMPS
• Dernière inspection le 26/10/2017
216 rue de liberation 76700 Gainneville Non ICPE 25/07/2024

Installations Nucléaires à Proximité de Gainneville (76700)

Aucune Installation Nucléaire de Base (INB) n'est recensée à proximité de Gainneville.

Le territoire communal ne se situe dans aucune zone de Plan Particulier d’Intervention (PPI). Aucune mesure spécifique liée au risque nucléaire n’est donc imposée aux Gainnevillaiss.

Informations clés sur Gainneville (76700)

Ces données générales permettent d’avoir un aperçu rapide du territoire de Gainneville avant la consultation du PLU : population, densité, superficie, altitude ou encore structure communale. Elles constituent un premier indicateur utile pour comprendre le contexte dans lequel s’appliquent les règles d’urbanisme.

Nom de la ville Gainneville
Code postal 76700
Code INSEE 76296
Population 2 511 habitants
Superficie 5,00 km²
Densité 547 hab/km²
Altitude moyenne 90 m
Altitude minimale / maximale 25 – 107 m
Gentilé Gainnevillais

Ces informations complètent les données cadastrales, les risques réglementaires et l’analyse du zonage du PLU accessibles plus haut sur cette page.

Communes voisines de Gainneville et consultation des PLU

Les communes voisines peuvent présenter des règlements d’urbanisme différents : zonage, servitudes, contraintes environnementales ou règles spécifiques du PLU. Voici les villes situées autour de Gainneville, avec un accès direct à leur PLU et documents d’urbanisme :