PLU de Saint-Martin-de-Boscherville (76840) - Information & Téléchargement

La commune de Saint-Martin-de-Boscherville (76840), située dans le département Seine-Maritime et la région Normandie, compte 1 541 habitants. Elle s’étend sur 13,00 km², soit une densité d’environ 123 habitants/km². Avec une altitude moyenne de 40 m, la commune appartient au canton de Barentin et fait partie d’un territoire classé comme Bourgs ruraux. Ses habitants sont appelés les Boschervillais.

Sur cette page, retrouvez l’ensemble des documents officiels d’urbanisme publiés par la commune : PLU, PLUi, carte communale, zonages réglementaires, règlements graphiques et règlements écrits. Vous y trouverez également un accès détaillé aux informations concernant :

  • les dernières ventes immobilières récentes issues de la base DVF officielle ;
  • les autorisations d’urbanisme délivrées : permis de construire, déclarations préalables, certificats, etc.
  • les risques naturels, miniers et technologiques (source Géorisques) ;
  • l’occupation du sol et les données cadastrales importantes ;

Toutes ces informations sont mises à jour automatiquement pour vous permettre d’obtenir une vision complète et fiable du contexte urbanistique de Saint-Martin-de-Boscherville.

Comment obtenir le PLU de la ville de Saint-Martin-de-Boscherville (76840)

Le Plan Local d’Urbanisme de Saint-Martin-de-Boscherville est le document de référence qui encadre l’évolution de la commune. Il définit la manière dont le territoire peut être construit, rénové ou préservé, en tenant compte des besoins actuels des habitants comme des orientations publiques pour les années à venir. On y retrouve une vision d’ensemble du développement de la ville de Saint-Martin-de-Boscherville : organisation des espaces, stratégie d’accueil de nouveaux logements, préservation des zones naturelles, gestion des mobilités, ou encore objectifs environnementaux.

Au cœur du PLU, le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) fixe les grandes lignes directrices appliquées ensuite dans le plan de zonage. Ce dernier découpe la commune en différents secteurs – zones urbaines, secteurs à urbaniser, espaces agricoles ou zones protégées – chacun soumis à des règles précises de construction et d’usage du sol.

Où obtenir le PLU de la ville de Saint-Martin-de-Boscherville (76840)

Pour consulter l’intégralité du PLU, plusieurs solutions existent :

- consulter la version en ligne sur la plateforme nationale Géoportail de l’Urbanisme (www.geoportail-urbanisme.gouv.fr), qui centralise les documents réglementaires des communes.
- contacter le service urbanisme de la mairie de Saint-Martin-de-Boscherville, dont les coordonnées sont fournies ci-dessous.

Ce document est indispensable pour comprendre ce qui est autorisé ou non sur une parcelle, que ce soit pour un projet de construction, de division de terrain ou tout autre aménagement.

Mairie de Saint-Martin-de-Boscherville

17 chaussée Saint-Georges
76840 Saint-Martin-de-Boscherville

Téléphone : 0235320008

Site officiel de la mairie

Horaires : Lundi–Vendredi, 9h–12h / 14h–17h

Dernières autorisations d’urbanisme à Saint-Martin-de-Boscherville (76840)

Les autorisations d’urbanisme constituent une source précieuse pour comprendre l’activité constructive d’une commune : nouveaux logements, extensions, rénovations, piscines, divisions parcellaires, transformations… Elles reflètent de manière concrète la manière dont le PLU ou le RNU est appliqué sur le terrain.

Ci-dessous, vous trouverez les 10 dernières demandes et décisions d’urbanisme enregistrées à Saint-Martin-de-Boscherville, telles qu’elles figurent dans la base nationale Sitadel du Ministère en charge du logement. Ces données permettent de visualiser les projets récents menés par les particuliers, les promoteurs ou les professionnels du bâtiment, et d’identifier les tendances locales en matière de construction.

Type Date d'autorisation Adresse Type Logements créés
PC
06/09/2025 14 CHEMI DES 7 ECHOS
76840 Saint-Martin-de-Boscherville
Construction neuve 1
PC
28/07/2025 ROUTE DU BRECY
76840 Saint-Martin-de-Boscherville
Construction neuve 1
PC
03/06/2024 20 CHEMI DES 7 ECHOS
76840 Saint-Martin-de-Boscherville
Construction neuve 1
PC
07/05/2024 6 CHEMI DE LA CAVEE
76840 Saint-Martin-de-Boscherville
Construction neuve 1
PC
16/02/2024 CHEMI DE LA CAVEE
76840 Saint-Martin-de-Boscherville
Construction neuve 1
PC
01/07/2022 ROUTE DE QUEVILLON
76840 Saint-Martin-de-Boscherville
Construction neuve 1
PC
03/06/2022 LOT3 ROUTE DE BERCY
76840 Saint-Martin-de-Boscherville
Construction neuve 1
PC
27/05/2022 ROUTE DE QUEVILLON - ROUTE DE BR
76840 Saint-Martin-de-Boscherville
Construction neuve 1
PC
17/05/2022 ROUTE DE BERCY
76840 Saint-Martin-de-Boscherville
Construction neuve 1
PC
04/04/2022 TERRES DE BRECY
76840 Saint-Martin-de-Boscherville
Construction neuve 1

Risques naturels, miniers et technologiques à Saint-Martin-de-Boscherville (76840)

Avant toute étude de parcelle ou projet de construction, il est essentiel d’identifier les risques naturels et technologiques auxquels la commune de Saint-Martin-de-Boscherville peut être exposée. Les données ci-dessous proviennent de Géorisques et des plans de prévention lorsqu’ils existent.

Cette synthèse vous permet d’obtenir en un coup d’œil les principaux aléas réglementaires : sismicité, radon, retrait-gonflement des argiles, cavités, risques technologiques, DICRIM, PPR…

Sismicité Zone 1 - Très faible
Radon Niveau 1 – Faible
Argiles (RGA) Aléa : Non renseigné
Cavités souterraines 5 cavités souterraines ou zones d'aléa répertoriées
DICRIM Le Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) n'est pas disponible.
Plans de Prévention (PPR) Aucun PPR recensé.
+ La commune appartient à 1 Territoire à Risques Importants (TRI) : ROUEN-LOUVIERS-AUSTREBERTHE.
Risque Technologique / SEVESO Présence de 4 Installations Classées (ICPE), sous les régimes : Enregistrement, Non ICPE, Autres régimes.

Synthèse générale des risques et contraintes à Saint-Martin-de-Boscherville (76840)

Cette section présente une synthèse complète des risques naturels et technologiques, des phénomènes géologiques, ainsi que des restrictions réglementaires susceptibles d’impacter les projets d’aménagement à Saint-Martin-de-Boscherville. Vous y trouverez également les principaux documents de prévention et de planification (PPR, SIS, zones réglementées, servitudes…) associés à la commune.

Le tableau ci-dessous offre une vue d’ensemble immédiate de ces éléments, avant les descriptifs détaillés plus bas. Il permet d’identifier en un coup d’œil les contraintes pouvant influencer un projet immobilier, une demande d’autorisation d’urbanisme ou l’étude d’un terrain.

Catastrophes Naturelles (CATNAT) 4 arrêtés recensés
Mouvements de terrain (MVT) 1 événements recensés
Installations Classées (ICPE) 4 ICPE recensées
Cavités souterraines 1
Atlas des Zones Inondables (AZI) 1 références disponibles
Territoires à Risque d’Inondation (TRI) 1 TRI associés
Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) Commune hors zone OLD connue.
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) Aucun SIS recensé

Dernières ventes immobilières à Saint-Martin-de-Boscherville (76840)

Les données ci-dessous présentent les 10 ventes immobilières les plus récentes enregistrées sur la commune de Saint-Martin-de-Boscherville. Elles sont issues de la base Demande de Valeurs Foncières (DVF), qui recense toutes les transactions notariées.

Ces informations offrent un aperçu fiable du marché local et complètent la lecture du PLU : elles permettent d’identifier les secteurs recherchés, l’évolution des prix par quartier et les types de biens les plus concernés (maisons, appartements, terrains). Un outil utile pour évaluer la cohérence entre règlement de zonage et dynamique immobilière réelle.

Parcelle Nature mutation Valeur Adresse Surface bâti Surface terrain Type
AM 17 Vente 315 000 € 22 Rte Du moulin 138 m² 728 m² Maison
AM 18 Vente 315 000 € Le genetey - 711 m² NC
AO 27 Vente 596 490 € 16 Che Des sept echos - 65 m² NC
AO 28 Vente 596 490 € 16 Che Des sept echos 194 m² 2 473 m² Maison
AN 140 Vente 255 000 € 98 Rte Du moulin 27 m² - Maison
AN 140 Vente 255 000 € 98 Rte Du moulin - - Dépendance
AD 61 Vente 570 000 € 6 Val Saint leonard 175 m² 500 m² Maison
AN 76 Vente 1 103 500 € Che Saint gorgon - 512 m² NC
AN 77 Vente 1 103 500 € 10 Che Saint gorgon - 398 m² NC
AN 80 Vente 1 103 500 € Che Saint gorgon - 20 m² NC
… affichage des 10 mutations les plus récentes sur un total de 15 mutations.

Historique des Catastrophes Naturelles (CATNAT) dans la ville de Saint-Martin-de-Boscherville (76840)

La commune a été concernée par 4 arrêté(s) de CATNAT, dont : Mouvement de Terrain, Chocs Mécaniques liés à l'action des Vagues, Inondations et/ou Coulées de Boue. Cet historique constitue un indicateur précieux pour apprécier la vulnérabilité d’un secteur et anticiper d’éventuelles contraintes sur un projet d’urbanisme. Il complète la consultation du PLU, document de référence pour les règles applicables à votre parcelle.

Vous trouverez ci-dessous les catastrophes naturelles les plus récemment mises à jour :

⚠️ Mouvement de Terrain

  • Code CATNAT   #INTE9900627A
  • Survenu le 25/12/1999
  • Fin de l'évènement le 29/12/1999
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  29/12/1999

⚠️ Chocs Mécaniques liés à l'action des Vagues

  • Code CATNAT   #INTE9900627A
  • Survenu le 25/12/1999
  • Fin de l'évènement le 29/12/1999
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  29/12/1999

⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue

  • Code CATNAT   #INTE9900627A
  • Survenu le 25/12/1999
  • Fin de l'évènement le 29/12/1999
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  29/12/1999

⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue

  • Code CATNAT   #INTE9700281A
  • Survenu le 16/06/1997
  • Fin de l'évènement le 17/06/1997
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  01/07/1997

Mouvements de Terrain et Risques Géologiques dans la ville de Saint-Martin-de-Boscherville (76840)

La commune de Saint-Martin-de-Boscherville présente 1 événements recensés liés à des mouvements de terrain. Ces phénomènes (glissements, affaissements, éboulements, instabilités de versants, etc.) constituent des éléments essentiels dans l’analyse du risque géologique d’un secteur. Leur historique permet d’évaluer la sensibilité du terrain avant tout projet et complète utilement la consultation du PLU.

Identifiant Type Lieu Date Début Fiabilité
#11101144 Effondrement / Affaissement Hameau de genetey 11/04/2001 Fort

Plans de Prévention des Risques (PPR)

Les Plans de Prévention des Risques (PPR) sont des documents réglementaires qui identifient, cartographient et encadrent les risques naturels ou technologiques susceptibles d’affecter une commune. Ils déterminent des zones d’aléas (faible, moyen ou fort), définissent des prescriptions d’urbanisme et conditionnent parfois la constructibilité d’un terrain.

Pour la commune, Aucun PPR recensé. Ces informations doivent impérativement être prises en compte dans toute étude de faisabilité, qu’il s’agisse d’un achat immobilier, d’un projet de construction ou d’une demande d’autorisation d’urbanisme.

Aucun Plan de Prévention des Risques (PPR) n’est actuellement recensé pour cette commune. Cela ne signifie pas l’absence totale de risques, mais simplement qu’aucun document PPR officiel n’a été approuvé ou prescrit à ce jour.

Cavités souterraines (Aléa d'effondrement) dans la ville de Saint-Martin-de-Boscherville (76840)

La commune de Saint-Martin-de-Boscherville présente 5 cavité(s) souterraine(s) recensée(s), susceptibles d’engendrer un risque d’effondrement : dolines, marnières, carrières, vides miniers, etc. Ces éléments géologiques constituent un point d'attention majeur avant tout projet immobilier et complètent l’analyse réglementaire issue du PLU. Vous trouverez ci-dessous les 10 cavités les plus récemment recensées :

Type de Cavité Nom / Description Repérage / Statut
Indéterminé 76614_4 Autre
Naturelle 76614_5 Orifice supposé
Naturelle 76614_6 Orifice supposé
Naturelle 76614_8 Orifice supposé
Ouvrage civil 76614_9 Autre

Atlas des Zones Inondables (AZI) dans la ville de Saint-Martin-de-Boscherville (76840)

La commune de Saint-Martin-de-Boscherville est concernée par 1 référence(s) issue(s) de l’Atlas des Zones Inondables (AZI). Ces documents permettent d’identifier les secteurs exposés aux phénomènes d’inondation et constituent une base essentielle pour comprendre les contraintes réglementaires applicables à votre parcelle, en complément du PLU. Vous trouverez ci-dessous les références les plus récentes :

Atlas Bassin Risque Date de diffusion
Atlas des PHEC, Bassin Seine-Normandie    • Inondation 23/03/2004

Territoires à Risque Important d'Inondation (TRI) dans la ville de Saint-Martin-de-Boscherville (76840)

La commune de Saint-Martin-de-Boscherville est associée au Territoire à Risque Important d’Inondation (TRI) de ROUEN-LOUVIERS-AUSTREBERTHE, ce qui permet d’identifier les secteurs potentiellement exposés à des inondations majeures. Ces données complètent l’analyse réglementaire fournie par le PLU et sont essentielles pour évaluer la sensibilité d’une parcelle. Vous trouverez ci-dessous les 10 TRI les plus récemment recensés :

Nom du TRI Bassin Date d'Arrêté Approbation
ROUEN-LOUVIERS-AUSTREBERTHE Non spécifié    • Inondation    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau    • Par ruissellement et coulée de boue    • Par submersion marine NC

Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) dans la ville de Saint-Martin-de-Boscherville (76840)

Aucune zone soumise aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) n’a été identifiée sur la commune de Saint-Martin-de-Boscherville.

Cela signifie que le territoire communal ne fait pas partie des secteurs officiellement exposés au risque d’incendie de forêt. Les Boschervillaiss n’ont donc pas d’obligation administrative spécifique en matière de débroussaillement préventif, mais une gestion régulière de la végétation autour des habitations reste toujours recommandée pour garantir la sécurité des biens et des personnes.

Pollution des sols (SIS et sites potentiels) dans la ville de Saint-Martin-de-Boscherville (76840)

Les bases SIS (Secteurs d’Information sur les Sols), ainsi que les anciennes bases BASOL et BASIAS, recensent les sites pollués ou potentiellement pollués. Ces informations sont essentielles en cas de construction, d’achat de terrain ou de rénovation.

Aucun Secteur d'Information sur les Sols (SIS) recensé.

Installations Classées (ICPE) et Risques Technologiques dans la ville de Saint-Martin-de-Boscherville (76840)

La commune de Saint-Martin-de-Boscherville compte 4 Installation(s) Classée(s) pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Ces établissements — soumis à déclaration, enregistrement ou autorisation — peuvent générer des risques technologiques selon leur activité et leur réglementation. Leur présence constitue un élément important à prendre en compte dans l’étude d’une parcelle et complète l’analyse fournie par le PLU.

Vous trouverez ci-dessous les ICPE les plus récemment mises à jour :

Raison Sociale Adresse Régime Date de MAJ
METROPOLE ROUEN NORMANDIE
• Dernière inspection le 15/12/2025
Télécharger le Rapport d'inspection publiable
Rue chaussée saint georges 76840 Saint-Martin-de-Boscherville Enregistrement 07/02/2026
PONEY CLUB DU GENETEY
• Dernière inspection le 09/09/2025
Télécharger le Rapport d'inspection publiable
26 chem. du moulin 76840 Saint-Martin-de-Boscherville Non ICPE 14/11/2025
EARL E.L.V.S.
• Dernière inspection le 07/06/2023
Ferme savalle 76840 Saint-Martin-de-Boscherville Autres régimes 17/06/2026
SCIERIE GUIDEZ
• Dernière inspection le 09/07/2020
Route de quevillon 76840 Saint-Martin-de-Boscherville Enregistrement 28/04/2026

Installations Nucléaires à Proximité de Saint-Martin-de-Boscherville (76840)

Aucune Installation Nucléaire de Base (INB) n'est recensée à proximité de Saint-Martin-de-Boscherville.

Le territoire communal ne se situe dans aucune zone de Plan Particulier d’Intervention (PPI). Aucune mesure spécifique liée au risque nucléaire n’est donc imposée aux Boschervillaiss.

Informations clés sur Saint-Martin-de-Boscherville (76840)

Ces données générales permettent d’avoir un aperçu rapide du territoire de Saint-Martin-de-Boscherville avant la consultation du PLU : population, densité, superficie, altitude ou encore structure communale. Elles constituent un premier indicateur utile pour comprendre le contexte dans lequel s’appliquent les règles d’urbanisme.

Nom de la ville Saint-Martin-de-Boscherville
Code postal 76840
Code INSEE 76614
Population 1 541 habitants
Superficie 13,00 km²
Densité 123 hab/km²
Altitude moyenne 40 m
Altitude minimale / maximale 2 – 134 m
Gentilé Boschervillais

Ces informations complètent les données cadastrales, les risques réglementaires et l’analyse du zonage du PLU accessibles plus haut sur cette page.

Communes voisines de Saint-Martin-de-Boscherville et consultation des PLU

Les communes voisines peuvent présenter des règlements d’urbanisme différents : zonage, servitudes, contraintes environnementales ou règles spécifiques du PLU. Voici les villes situées autour de Saint-Martin-de-Boscherville, avec un accès direct à leur PLU et documents d’urbanisme :