PLU de Belbeuf (76240) - Information & Téléchargement

La commune de Belbeuf (76240), située dans le département Seine-Maritime et la région Normandie, compte 2 249 habitants. Elle s’étend sur 7,00 km², soit une densité d’environ 344 habitants/km². Avec une altitude moyenne de 99 m, la commune appartient au canton de Darnétal et fait partie d’un territoire classé comme Ceintures urbaines. Ses habitants sont appelés les Belbeuviens, Belbeuviennes.

Sur cette page, retrouvez l’ensemble des documents officiels d’urbanisme publiés par la commune : PLU, PLUi, carte communale, zonages réglementaires, règlements graphiques et règlements écrits. Vous y trouverez également un accès détaillé aux informations concernant :

  • les dernières ventes immobilières récentes issues de la base DVF officielle ;
  • les autorisations d’urbanisme délivrées : permis de construire, déclarations préalables, certificats, etc.
  • les risques naturels, miniers et technologiques (source Géorisques) ;
  • l’occupation du sol et les données cadastrales importantes ;

Toutes ces informations sont mises à jour automatiquement pour vous permettre d’obtenir une vision complète et fiable du contexte urbanistique de Belbeuf.

Comment obtenir le PLU de la ville de Belbeuf (76240)

Le Plan Local d’Urbanisme de Belbeuf est le document de référence qui encadre l’évolution de la commune. Il définit la manière dont le territoire peut être construit, rénové ou préservé, en tenant compte des besoins actuels des habitants comme des orientations publiques pour les années à venir. On y retrouve une vision d’ensemble du développement de la ville de Belbeuf : organisation des espaces, stratégie d’accueil de nouveaux logements, préservation des zones naturelles, gestion des mobilités, ou encore objectifs environnementaux.

Au cœur du PLU, le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) fixe les grandes lignes directrices appliquées ensuite dans le plan de zonage. Ce dernier découpe la commune en différents secteurs – zones urbaines, secteurs à urbaniser, espaces agricoles ou zones protégées – chacun soumis à des règles précises de construction et d’usage du sol.

Où obtenir le PLU de la ville de Belbeuf (76240)

Pour consulter l’intégralité du PLU, plusieurs solutions existent :

- consulter la version en ligne sur la plateforme nationale Géoportail de l’Urbanisme (www.geoportail-urbanisme.gouv.fr), qui centralise les documents réglementaires des communes.
- contacter le service urbanisme de la mairie de Belbeuf, dont les coordonnées sont fournies ci-dessous.

Ce document est indispensable pour comprendre ce qui est autorisé ou non sur une parcelle, que ce soit pour un projet de construction, de division de terrain ou tout autre aménagement.

Mairie de Belbeuf

3 rue du Général-de-Gaulle
76240 Belbeuf

Téléphone : 0235802612

Site officiel de la mairie

Horaires : Lundi–Vendredi, 9h–12h / 14h–17h

Dernières autorisations d’urbanisme à Belbeuf (76240)

Les autorisations d’urbanisme constituent une source précieuse pour comprendre l’activité constructive d’une commune : nouveaux logements, extensions, rénovations, piscines, divisions parcellaires, transformations… Elles reflètent de manière concrète la manière dont le PLU ou le RNU est appliqué sur le terrain.

Ci-dessous, vous trouverez les 10 dernières demandes et décisions d’urbanisme enregistrées à Belbeuf, telles qu’elles figurent dans la base nationale Sitadel du Ministère en charge du logement. Ces données permettent de visualiser les projets récents menés par les particuliers, les promoteurs ou les professionnels du bâtiment, et d’identifier les tendances locales en matière de construction.

Type Date d'autorisation Adresse Type Logements créés
PC
02/06/2025 8 RUE DES CANADIENS
76240 Belbeuf
Démolition -
PC
30/12/2024 14 RUE DES CANADIENS
76240 Belbeuf
Construction neuve 1
PC
31/10/2024 12 RUE DU CLOS THOMAS
76240 Belbeuf
Construction neuve 1
PC
20/06/2024 5 RUE PASTEUR
76240 Belbeuf
Construction neuve 1
PC
05/04/2024 8 CHEMI DU SAINFOIN
76240 Belbeuf
Construction neuve 1
PC
22/09/2023 RUE AUX SOEURS
76240 Belbeuf
Construction neuve 1
PC
31/07/2023 1 RUE DE VERDUN
76240 Belbeuf
Construction neuve 10
PC
26/06/2023 LES GENETAIS
76240 Belbeuf
Construction neuve 1
PC
06/06/2023 5 RUE PASTEUR
76240 Belbeuf
Construction neuve 1
PC
23/05/2023 RUE DES CANADIENS
76240 Belbeuf
Construction neuve 23

Risques naturels, miniers et technologiques à Belbeuf (76240)

Avant toute étude de parcelle ou projet de construction, il est essentiel d’identifier les risques naturels et technologiques auxquels la commune de Belbeuf peut être exposée. Les données ci-dessous proviennent de Géorisques et des plans de prévention lorsqu’ils existent.

Cette synthèse vous permet d’obtenir en un coup d’œil les principaux aléas réglementaires : sismicité, radon, retrait-gonflement des argiles, cavités, risques technologiques, DICRIM, PPR…

Sismicité Zone 1 - Très faible
Radon Niveau 1 – Faible
Argiles (RGA) Aléa : Non renseigné
Cavités souterraines 35 cavités souterraines ou zones d'aléa répertoriées
DICRIM Le DICRIM est disponible (année 2007).
Plans de Prévention (PPR) Aucun PPR recensé.
+ La commune appartient à 1 Territoire à Risques Importants (TRI) : ROUEN-LOUVIERS-AUSTREBERTHE.
Risque Technologique / SEVESO Présence de 3 Installations Classées (ICPE), sous les régimes : Enregistrement, Autres régimes.

Synthèse générale des risques et contraintes à Belbeuf (76240)

Cette section présente une synthèse complète des risques naturels et technologiques, des phénomènes géologiques, ainsi que des restrictions réglementaires susceptibles d’impacter les projets d’aménagement à Belbeuf. Vous y trouverez également les principaux documents de prévention et de planification (PPR, SIS, zones réglementées, servitudes…) associés à la commune.

Le tableau ci-dessous offre une vue d’ensemble immédiate de ces éléments, avant les descriptifs détaillés plus bas. Il permet d’identifier en un coup d’œil les contraintes pouvant influencer un projet immobilier, une demande d’autorisation d’urbanisme ou l’étude d’un terrain.

Catastrophes Naturelles (CATNAT) 8 arrêtés recensés
Mouvements de terrain (MVT) 6 événements recensés
Installations Classées (ICPE) 3 ICPE recensées
Cavités souterraines 1
Atlas des Zones Inondables (AZI) 1 références disponibles
Territoires à Risque d’Inondation (TRI) 1 TRI associés
Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) Commune hors zone OLD connue.
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) Aucun SIS recensé

Dernières ventes immobilières à Belbeuf (76240)

Les données ci-dessous présentent les 9 ventes immobilières les plus récentes enregistrées sur la commune de Belbeuf. Elles sont issues de la base Demande de Valeurs Foncières (DVF), qui recense toutes les transactions notariées.

Ces informations offrent un aperçu fiable du marché local et complètent la lecture du PLU : elles permettent d’identifier les secteurs recherchés, l’évolution des prix par quartier et les types de biens les plus concernés (maisons, appartements, terrains). Un outil utile pour évaluer la cohérence entre règlement de zonage et dynamique immobilière réelle.

Parcelle Nature mutation Valeur Adresse Surface bâti Surface terrain Type
AH 82 VEFA 537 600 € - - NC
A 1058 Vente 541 000 € Le chateau - 793 m² NC
A 1071 Vente 541 000 € Le chateau - 571 m² NC
A 1076 Vente 541 000 € Le chateau - 486 m² NC
A 1077 Vente 541 000 € Le chateau - 465 m² NC
AD 5 Vente 203 000 € 2 Rue Du clos rollet 69 m² 843 m² Maison
A 1079 Vente terrain à bâtir 132 000 € Le chateau - 468 m² NC
B 651 Vente 90 000 € Le four caval - 2 691 m² NC
B 652 Vente 90 000 € 31 Rte De paris 86 m² 115 m² Maison
… affichage des 9 mutations les plus récentes sur un total de 15 mutations.

Historique des Catastrophes Naturelles (CATNAT) dans la ville de Belbeuf (76240)

La commune a été concernée par 8 arrêté(s) de CATNAT, dont : Inondations et/ou Coulées de Boue, Chocs Mécaniques liés à l'action des Vagues, Mouvement de Terrain. Cet historique constitue un indicateur précieux pour apprécier la vulnérabilité d’un secteur et anticiper d’éventuelles contraintes sur un projet d’urbanisme. Il complète la consultation du PLU, document de référence pour les règles applicables à votre parcelle.

Vous trouverez ci-dessous les catastrophes naturelles les plus récemment mises à jour :

⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue

  • Code CATNAT   #INTE1810998A
  • Survenu le 22/01/2018
  • Fin de l'évènement le 24/01/2018
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  17/04/2018

⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue

  • Code CATNAT   #IOCE0768747A
  • Survenu le 16/07/2007
  • Fin de l'évènement le 16/07/2007
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  18/10/2007

⚠️ Chocs Mécaniques liés à l'action des Vagues

  • Code CATNAT   #INTE9900627A
  • Survenu le 25/12/1999
  • Fin de l'évènement le 29/12/1999
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  29/12/1999

⚠️ Mouvement de Terrain

  • Code CATNAT   #INTE9900627A
  • Survenu le 25/12/1999
  • Fin de l'évènement le 29/12/1999
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  29/12/1999

⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue

  • Code CATNAT   #INTE9900627A
  • Survenu le 25/12/1999
  • Fin de l'évènement le 29/12/1999
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  29/12/1999

⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue

  • Code CATNAT   #INTE9500070A
  • Survenu le 17/01/1995
  • Fin de l'évènement le 31/01/1995
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  06/02/1995

⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue

  • Code CATNAT   #INTE9400269A
  • Survenu le 27/12/1993
  • Fin de l'évènement le 20/01/1994
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  06/06/1994

⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue

  • Code CATNAT   #ECOZ8800025A
  • Survenu le 15/02/1988
  • Fin de l'évènement le 21/02/1988
  • ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le  10/06/1988

Mouvements de Terrain et Risques Géologiques dans la ville de Belbeuf (76240)

La commune de Belbeuf présente 6 événements recensés liés à des mouvements de terrain. Ces phénomènes (glissements, affaissements, éboulements, instabilités de versants, etc.) constituent des éléments essentiels dans l’analyse du risque géologique d’un secteur. Leur historique permet d’évaluer la sensibilité du terrain avant tout projet et complète utilement la consultation du PLU.

Identifiant Type Lieu Date Début Fiabilité
#11100837 Chute de blocs / Eboulement En limite des "gravettes" et de st adrien, position indiquée correspondant au centroïde 10/03/2001 Fort
#11103485 Chute de blocs / Eboulement Saint-adrien 23/01/2001 Fort
#11100838 Chute de blocs / Eboulement Saint-adrien, position indiquée correspondant au centroïde 01/03/1995 Fort
#11101962 Effondrement / Affaissement 02/06/1912 Fort
#11100839 Effondrement / Affaissement 01/03/1912 Fort
#11100141 Chute de blocs / Eboulement Hameau de st adrien 06/08/2026 Fort

Plans de Prévention des Risques (PPR)

Les Plans de Prévention des Risques (PPR) sont des documents réglementaires qui identifient, cartographient et encadrent les risques naturels ou technologiques susceptibles d’affecter une commune. Ils déterminent des zones d’aléas (faible, moyen ou fort), définissent des prescriptions d’urbanisme et conditionnent parfois la constructibilité d’un terrain.

Pour la commune, Aucun PPR recensé. Ces informations doivent impérativement être prises en compte dans toute étude de faisabilité, qu’il s’agisse d’un achat immobilier, d’un projet de construction ou d’une demande d’autorisation d’urbanisme.

Aucun Plan de Prévention des Risques (PPR) n’est actuellement recensé pour cette commune. Cela ne signifie pas l’absence totale de risques, mais simplement qu’aucun document PPR officiel n’a été approuvé ou prescrit à ce jour.

Cavités souterraines (Aléa d'effondrement) dans la ville de Belbeuf (76240)

La commune de Belbeuf présente 35 cavité(s) souterraine(s) recensée(s), susceptibles d’engendrer un risque d’effondrement : dolines, marnières, carrières, vides miniers, etc. Ces éléments géologiques constituent un point d'attention majeur avant tout projet immobilier et complètent l’analyse réglementaire issue du PLU. Vous trouverez ci-dessous les 10 cavités les plus récemment recensées :

Type de Cavité Nom / Description Repérage / Statut
Carrière 76069_1 Autre
Ouvrage civil 76069_13 Autre
Ouvrage civil 76069_14 Autre
Ouvrage civil 76069_15 Autre
Naturelle 76069_16 Orifice supposé
Carrière 76069_18 Autre
Carrière 76069_2 Autre
Naturelle 76069_21 Orifice supposé
Naturelle 76069_22 Orifice supposé
Cave 76069_23 Autre
… affichage des 10 dernières cavités recensées sur un total de 35.

Atlas des Zones Inondables (AZI) dans la ville de Belbeuf (76240)

La commune de Belbeuf est concernée par 1 référence(s) issue(s) de l’Atlas des Zones Inondables (AZI). Ces documents permettent d’identifier les secteurs exposés aux phénomènes d’inondation et constituent une base essentielle pour comprendre les contraintes réglementaires applicables à votre parcelle, en complément du PLU. Vous trouverez ci-dessous les références les plus récentes :

Atlas Bassin Risque Date de diffusion
Atlas des PHEC, Bassin Seine-Normandie    • Inondation 23/03/2004

Territoires à Risque Important d'Inondation (TRI) dans la ville de Belbeuf (76240)

La commune de Belbeuf est associée au Territoire à Risque Important d’Inondation (TRI) de ROUEN-LOUVIERS-AUSTREBERTHE, ce qui permet d’identifier les secteurs potentiellement exposés à des inondations majeures. Ces données complètent l’analyse réglementaire fournie par le PLU et sont essentielles pour évaluer la sensibilité d’une parcelle. Vous trouverez ci-dessous les 10 TRI les plus récemment recensés :

Nom du TRI Bassin Date d'Arrêté Approbation
ROUEN-LOUVIERS-AUSTREBERTHE Non spécifié    • Inondation    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau    • Par ruissellement et coulée de boue    • Par submersion marine NC

Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) dans la ville de Belbeuf (76240)

Aucune zone soumise aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) n’a été identifiée sur la commune de Belbeuf.

Cela signifie que le territoire communal ne fait pas partie des secteurs officiellement exposés au risque d’incendie de forêt. Les Belbeuviens, Belbeuvienness n’ont donc pas d’obligation administrative spécifique en matière de débroussaillement préventif, mais une gestion régulière de la végétation autour des habitations reste toujours recommandée pour garantir la sécurité des biens et des personnes.

Pollution des sols (SIS et sites potentiels) dans la ville de Belbeuf (76240)

Les bases SIS (Secteurs d’Information sur les Sols), ainsi que les anciennes bases BASOL et BASIAS, recensent les sites pollués ou potentiellement pollués. Ces informations sont essentielles en cas de construction, d’achat de terrain ou de rénovation.

Aucun Secteur d'Information sur les Sols (SIS) recensé.

Installations Classées (ICPE) et Risques Technologiques dans la ville de Belbeuf (76240)

La commune de Belbeuf compte 3 Installation(s) Classée(s) pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Ces établissements — soumis à déclaration, enregistrement ou autorisation — peuvent générer des risques technologiques selon leur activité et leur réglementation. Leur présence constitue un élément important à prendre en compte dans l’étude d’une parcelle et complète l’analyse fournie par le PLU.

Vous trouverez ci-dessous les ICPE les plus récemment mises à jour :

Raison Sociale Adresse Régime Date de MAJ
NAVI
• Dernière inspection le 25/09/2013
3, route de paris 76240 Belbeuf Enregistrement 28/04/2026
AXA France Région Ouest Belbeuf
• Dernière inspection le 25/01/2011
4 chemin de la poterie 76240 Belbeuf Autres régimes 19/04/1900
DLD 2 Amfreville la Mivoie 177, route de paris 76920 Amfreville-la-Mi-Voie Enregistrement 15/07/2026

Installations Nucléaires à Proximité de Belbeuf (76240)

Aucune Installation Nucléaire de Base (INB) n'est recensée à proximité de Belbeuf.

Le territoire communal ne se situe dans aucune zone de Plan Particulier d’Intervention (PPI). Aucune mesure spécifique liée au risque nucléaire n’est donc imposée aux Belbeuviens, Belbeuvienness.

Informations clés sur Belbeuf (76240)

Ces données générales permettent d’avoir un aperçu rapide du territoire de Belbeuf avant la consultation du PLU : population, densité, superficie, altitude ou encore structure communale. Elles constituent un premier indicateur utile pour comprendre le contexte dans lequel s’appliquent les règles d’urbanisme.

Nom de la ville Belbeuf
Code postal 76240
Code INSEE 76069
Population 2 249 habitants
Superficie 7,00 km²
Densité 344 hab/km²
Altitude moyenne 99 m
Altitude minimale / maximale 2 – 161 m
Gentilé Belbeuviens, Belbeuviennes

Ces informations complètent les données cadastrales, les risques réglementaires et l’analyse du zonage du PLU accessibles plus haut sur cette page.

Communes voisines de Belbeuf et consultation des PLU

Les communes voisines peuvent présenter des règlements d’urbanisme différents : zonage, servitudes, contraintes environnementales ou règles spécifiques du PLU. Voici les villes situées autour de Belbeuf, avec un accès direct à leur PLU et documents d’urbanisme :