PLU de Frouard (54390) - Information & Téléchargement

La commune de Frouard (54390), située dans le département Meurthe-et-Moselle et la région Grand Est, compte 6 511 habitants. Elle s’étend sur 13,00 km², soit une densité d’environ 493 habitants/km². Avec une altitude moyenne de 285 m, la commune appartient au canton de Val de Lorraine Sud et fait partie d’un territoire classé comme Centres urbains intermédiaires. Ses habitants sont appelés les Frouardais, Frouardaise.

Sur cette page, retrouvez l’ensemble des documents officiels d’urbanisme publiés par la commune : PLU, PLUi, carte communale, zonages réglementaires, règlements graphiques et règlements écrits. Vous y trouverez également un accès détaillé aux informations concernant :

• les dernières ventes immobilières récentes issues de la base DVF officielle ;
• les autorisations d’urbanisme délivrées : permis de construire, déclarations préalables, certificats, etc.
• les risques naturels, miniers et technologiques (source Géorisques) ;
• l’occupation du sol et les données cadastrales importantes ;

Toutes ces informations sont mises à jour automatiquement pour vous permettre d’obtenir une vision complète et fiable du contexte urbanistique de Frouard.

Comment obtenir le PLU de la ville de Frouard (54390)

Le Plan Local d’Urbanisme de Frouard est le document de référence qui encadre l’évolution de la commune. Il définit la manière dont le territoire peut être construit, rénové ou préservé, en tenant compte des besoins actuels des habitants comme des orientations publiques pour les années à venir. On y retrouve une vision d’ensemble du développement de la ville de Frouard : organisation des espaces, stratégie d’accueil de nouveaux logements, préservation des zones naturelles, gestion des mobilités, ou encore objectifs environnementaux.

Au cœur du PLU, le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) fixe les grandes lignes directrices appliquées ensuite dans le plan de zonage. Ce dernier découpe la commune en différents secteurs – zones urbaines, secteurs à urbaniser, espaces agricoles ou zones protégées – chacun soumis à des règles précises de construction et d’usage du sol.

Où obtenir le PLU de la ville de Frouard (54390)

Pour consulter l’intégralité du PLU, plusieurs solutions existent :

- consulter la version en ligne sur la plateforme nationale Géoportail de l’Urbanisme (www.geoportail-urbanisme.gouv.fr), qui centralise les documents réglementaires des communes.
- contacter le service urbanisme de la mairie de Frouard, dont les coordonnées sont fournies ci-dessous.

Ce document est indispensable pour comprendre ce qui est autorisé ou non sur une parcelle, que ce soit pour un projet de construction, de division de terrain ou tout autre aménagement.

Dernières autorisations d’urbanisme à Frouard (54390)

Les autorisations d’urbanisme constituent une source précieuse pour comprendre l’activité constructive d’une commune : nouveaux logements, extensions, rénovations, piscines, divisions parcellaires, transformations… Elles reflètent de manière concrète la manière dont le PLU ou le RNU est appliqué sur le terrain.

Ci-dessous, vous trouverez les 10 dernières demandes et décisions d’urbanisme enregistrées à Frouard, telles qu’elles figurent dans la base nationale Sitadel du Ministère en charge du logement. Ces données permettent de visualiser les projets récents menés par les particuliers, les promoteurs ou les professionnels du bâtiment, et d’identifier les tendances locales en matière de construction.

Type	Date d'autorisation	Adresse	Type	Logements créés
PC	25/08/2025	RUE DE LA PAIX 54390 Frouard	Construction neuve	1
PC	11/08/2025	MACROLOT 15 - QUARTIER ARB 54390 Frouard	Construction neuve	29
PC	28/02/2025	108 RUE EMILE ZOLA 54390 Frouard	Piscine	-
PC	07/02/2025	RUE JEAN COCTEAU 54390 Frouard	Construction neuve	1
PC	30/09/2024	56B RUE DU HUIT MAI 1945 54390 Frouard	Construction neuve	2
PC	07/06/2024	17 RUE DE L'EMBANIE 54390 Frouard	Construction neuve	1
PC	09/02/2024	1 RUE PIERRE CURIE 54390 Frouard	Piscine	-
PC	11/10/2023	RUE PLANCHE 54390 Frouard	Construction neuve	1
PC	04/09/2023	RUE DE LA PAIX 54390 Frouard	Construction neuve	1
PC	07/07/2023	3 RUE GENERAL LANGLOIS 54390 Frouard	Travaux sur existant	-

Risques naturels, miniers et technologiques à Frouard (54390)

Avant toute étude de parcelle ou projet de construction, il est essentiel d’identifier les risques naturels et technologiques auxquels la commune de Frouard peut être exposée. Les données ci-dessous proviennent de Géorisques et des plans de prévention lorsqu’ils existent.

Cette synthèse vous permet d’obtenir en un coup d’œil les principaux aléas réglementaires : sismicité, radon, retrait-gonflement des argiles, cavités, risques technologiques, DICRIM, PPR…

Sismicité	Zone 1 - Très faible
Radon	Niveau 2 – Moyen
Argiles (RGA)	Aléa : Non renseigné
Cavités souterraines	6 cavités souterraines ou zones d'aléa répertoriées
DICRIM	Le DICRIM est disponible (année 1998).
Plans de Prévention (PPR)	Présence de 4 PPRs couvrant les risques : Mouvement de terrain, Inondation.
Risque Technologique / SEVESO	Présence de 12 Installations Classées (ICPE), sous les régimes : Autorisation, Enregistrement, Non ICPE, Autres régimes.

Télécharger le rapport de risque complet - Frouard

Synthèse générale des risques et contraintes à Frouard (54390)

Cette section présente une synthèse complète des risques naturels et technologiques, des phénomènes géologiques, ainsi que des restrictions réglementaires susceptibles d’impacter les projets d’aménagement à Frouard. Vous y trouverez également les principaux documents de prévention et de planification (PPR, SIS, zones réglementées, servitudes…) associés à la commune.

Le tableau ci-dessous offre une vue d’ensemble immédiate de ces éléments, avant les descriptifs détaillés plus bas. Il permet d’identifier en un coup d’œil les contraintes pouvant influencer un projet immobilier, une demande d’autorisation d’urbanisme ou l’étude d’un terrain.

Catastrophes Naturelles (CATNAT)	11 arrêtés recensés
Mouvements de terrain (MVT)	7 événements recensés
Installations Classées (ICPE)	12 ICPE recensées
Cavités souterraines	1
Atlas des Zones Inondables (AZI)	5 références disponibles
Territoires à Risque d’Inondation (TRI)	Aucun TRI recensé
Obligations Légales de Débroussaillement (OLD)	Commune hors zone OLD connue.
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS)	Aucun SIS recensé

Dernières ventes immobilières à Frouard (54390)

Les données ci-dessous présentent les 10 ventes immobilières les plus récentes enregistrées sur la commune de Frouard. Elles sont issues de la base Demande de Valeurs Foncières (DVF), qui recense toutes les transactions notariées.

Ces informations offrent un aperçu fiable du marché local et complètent la lecture du PLU : elles permettent d’identifier les secteurs recherchés, l’évolution des prix par quartier et les types de biens les plus concernés (maisons, appartements, terrains). Un outil utile pour évaluer la cohérence entre règlement de zonage et dynamique immobilière réelle.

Parcelle	Nature mutation	Valeur	Adresse	Surface bâti	Surface terrain	Type
AL 230	Vente	325 000 €	13 Rue Paul verlaine	134 m²	811 m²	Maison
AC 129	Vente	1 000 €	Rue De l embanie	-	8 m²	NC
AN 489	Vente	129 000 €	30 Rue De l hotel de ville	122 m²	-	Appartement
AK 255	Vente	108 000 €	8 Rue E colvis	77 m²	-	Appartement
AK 255	Vente	108 000 €	8 Rue E colvis	-	-	Dépendance
AN 682	Vente	79 800 €	76 Rue De l hotel de ville	60 m²	-	Appartement
AN 682	Vente	79 800 €	76 Rue De l hotel de ville	-	-	Dépendance
AN 682	Vente	79 800 €	76 Rue De l hotel de ville	-	48 m²	NC
AC 106	Vente	86 000 €	3 Clos De l embanie	-	209 m²	Dépendance
AC 106	Vente	86 000 €	3 Clos De l embanie	53 m²	209 m²	Maison

… affichage des 10 mutations les plus récentes sur un total de 15 mutations.

Historique des Catastrophes Naturelles (CATNAT) dans la ville de Frouard (54390)

La commune a été concernée par 11 arrêté(s) de CATNAT, dont : Sécheresse, Inondations et/ou Coulées de Boue, Mouvement de Terrain. Cet historique constitue un indicateur précieux pour apprécier la vulnérabilité d’un secteur et anticiper d’éventuelles contraintes sur un projet d’urbanisme. Il complète la consultation du PLU, document de référence pour les règles applicables à votre parcelle.

Vous trouverez ci-dessous les 10 catastrophes naturelles les plus récemment mises à jour :

… affichage des 10 événements les plus récents sur un total de 11.

Mouvements de Terrain et Risques Géologiques dans la ville de Frouard (54390)

La commune de Frouard présente 7 événements recensés liés à des mouvements de terrain. Ces phénomènes (glissements, affaissements, éboulements, instabilités de versants, etc.) constituent des éléments essentiels dans l’analyse du risque géologique d’un secteur. Leur historique permet d’évaluer la sensibilité du terrain avant tout projet et complète utilement la consultation du PLU.

Identifiant	Type	Lieu	Date Début	Fiabilité
#65400135	Glissement	Zac du "saule gaillard"	07/06/1990	Fort
#65400541	Glissement	Lotissement "la source"	01/01/1985	Fort
#11576529	Chute de blocs / Eboulement		04/05/2026	Fort
#65400542	Effondrement / Affaissement	Au nord-est du lieu-dit "haut des plantes", plateau du rays	04/05/2026	Fort
#65400543	Chute de blocs / Eboulement	Rue des rays	04/05/2026	Fort
#65400544	Chute de blocs / Eboulement	Carrière située sur le plateau des rays	04/05/2026	Fort
#65400545	Chute de blocs / Eboulement	Au sud du lieu dit "saint martin"	04/05/2026	Fort

Plans de Prévention des Risques (PPR)

Les Plans de Prévention des Risques (PPR) sont des documents réglementaires qui identifient, cartographient et encadrent les risques naturels ou technologiques susceptibles d’affecter une commune. Ils déterminent des zones d’aléas (faible, moyen ou fort), définissent des prescriptions d’urbanisme et conditionnent parfois la constructibilité d’un terrain.

Pour la commune, Présence de 4 PPRs couvrant les risques : Mouvement de terrain, Inondation. Ces informations doivent impérativement être prises en compte dans toute étude de faisabilité, qu’il s’agisse d’un achat immobilier, d’un projet de construction ou d’une demande d’autorisation d’urbanisme.

Vous trouverez ci-dessous les PPR recensés pour cette commune, classés du plus récent au plus ancien. Chaque document précise le type de risque concerné, son niveau d’aléa, ainsi que son état administratif (approuvé, prescrit, en cours de révision, etc.).

Nom du PPR	Risque principal	État	Date d’approbation
PPR MT Liverdun ID #54DDT20030002	Mouvement de terrain • Mouvement de terrain	Approuvé	18/04/2011
PPR MT Frouard ID #54DDT20020004	Mouvement de terrain • Mouvement de terrain	Approuvé	22/11/2010
PSS sur la commune Bouxières-aux-Dames ID #54DDT19560016	Inondation • Inondation	Approuvé	01/01/1956
PSS sur la commune Champigneulles ID #54DDT19560018	Inondation • Inondation	Approuvé	01/01/1956

Pour une analyse complète, il est recommandé de consulter directement les documents PPR et leur cartographie détaillée sur le portail Géorisques ou auprès du service urbanisme de la mairie.

Cavités souterraines (Aléa d'effondrement) dans la ville de Frouard (54390)

La commune de Frouard présente 6 cavité(s) souterraine(s) recensée(s), susceptibles d’engendrer un risque d’effondrement : dolines, marnières, carrières, vides miniers, etc. Ces éléments géologiques constituent un point d'attention majeur avant tout projet immobilier et complètent l’analyse réglementaire issue du PLU. Vous trouverez ci-dessous les 10 cavités les plus récemment recensées :

Type de Cavité	Nom / Description	Repérage / Statut
Naturelle	Grotte diaclase	Orifice visible
Naturelle	Cavité	Orifice supposé
Naturelle	Grotte du pimont	Orifice supposé
Naturelle	Diaclase des anges	Orifice visible
Naturelle	Grotte. ikare 54215005	Orifice visible
Naturelle	Cavité de type indéterminé. ikare 54215006	Orifice visible

Atlas des Zones Inondables (AZI) dans la ville de Frouard (54390)

La commune de Frouard est concernée par 5 référence(s) issue(s) de l’Atlas des Zones Inondables (AZI). Ces documents permettent d’identifier les secteurs exposés aux phénomènes d’inondation et constituent une base essentielle pour comprendre les contraintes réglementaires applicables à votre parcelle, en complément du PLU. Vous trouverez ci-dessous les références les plus récentes :

Atlas	Bassin Risque	Date de diffusion
Moselle(Zones Inondables)	Non spécifié    • Inondation	01/04/2003
de Tomblaine à confluence avec la Moselle	Meurthe    • Inondation    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau	01/02/2003
La Meurthe (Zones Inondées)	Non spécifié    • Inondation	01/09/2002
La Moselle (Zones Inondées)	Non spécifié    • Inondation	01/03/2000
Atlas zones inondables Moselle	MOSELLE    • Inondation    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau	01/07/1998

Territoires à Risque Important d'Inondation (TRI) dans la ville de Frouard (54390)

Commune hors Territoire à Risques Importants (TRI) d'inondation.

Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) dans la ville de Frouard (54390)

Aucune zone soumise aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) n’a été identifiée sur la commune de Frouard.

Cela signifie que le territoire communal ne fait pas partie des secteurs officiellement exposés au risque d’incendie de forêt. Les Frouardais, Frouardaises n’ont donc pas d’obligation administrative spécifique en matière de débroussaillement préventif, mais une gestion régulière de la végétation autour des habitations reste toujours recommandée pour garantir la sécurité des biens et des personnes.

Pollution des sols (SIS et sites potentiels) dans la ville de Frouard (54390)

Les bases SIS (Secteurs d’Information sur les Sols), ainsi que les anciennes bases BASOL et BASIAS, recensent les sites pollués ou potentiellement pollués. Ces informations sont essentielles en cas de construction, d’achat de terrain ou de rénovation.

Aucun Secteur d'Information sur les Sols (SIS) recensé.

Installations Classées (ICPE) et Risques Technologiques dans la ville de Frouard (54390)

La commune de Frouard compte 12 Installation(s) Classée(s) pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Ces établissements — soumis à déclaration, enregistrement ou autorisation — peuvent générer des risques technologiques selon leur activité et leur réglementation. Leur présence constitue un élément important à prendre en compte dans l’étude d’une parcelle et complète l’analyse fournie par le PLU.

Vous trouverez ci-dessous les 10 ICPE les plus récemment mises à jour :

Raison Sociale	Adresse	Régime	Date de MAJ
SOFIDEL FRANCE • Dernière inspection le 04/06/2025 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	Ban la dame 54390 Frouard	Autorisation	24/04/2026
UCA SILO DE FROUARD (EX DELATTRE LEVIVIE • Dernière inspection le 07/03/2025 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	8 rue de l'embanie 54390 Frouard	Enregistrement	18/04/2025
LENOIR CHRISTIAN • Dernière inspection le 04/03/2025 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	69 rue de la paix 54390 FROUARD	Non ICPE	22/04/2025
EIFFAGE METAL (anciennement MUNCH) • Dernière inspection le 08/07/2024 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	135, rue de nancy 54390 Frouard	Autorisation	18/01/2025
LORRAINEMULTIHUBBS FROUARD • Dernière inspection le 15/04/2024	Port de frouard 54390 Frouard	Autorisation	24/04/2026
FROUDIS • Dernière inspection le 27/03/2024 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	2 rue du bois 54390 FROUARD	Autres régimes	20/05/2025
THIRIET MAGASINS • Dernière inspection le 27/03/2024 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	5 rue de la vieille pierre 54390 FROUARD	Non ICPE	08/05/2024
KFC FRANCE SAS • Dernière inspection le 27/06/2023 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	156 rue de nancy 54390 FROUARD	Non ICPE	12/06/2024
UCA SILO DE FROUARD • Dernière inspection le 05/01/2023 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	Port public de nancy frouard 54390 Frouard	Autorisation	15/10/2025
Communauté de communes du bassin de Pompey • Dernière inspection le 26/01/2022 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable	Chemin de la digue 54390 Frouard	Enregistrement	29/11/2023

… affichage des 10 établissements les plus récents sur un total de 12.

Installations Nucléaires à Proximité de Frouard (54390)

Aucune Installation Nucléaire de Base (INB) n'est recensée à proximité de Frouard.

Le territoire communal ne se situe dans aucune zone de Plan Particulier d’Intervention (PPI). Aucune mesure spécifique liée au risque nucléaire n’est donc imposée aux Frouardais, Frouardaises.

Informations clés sur Frouard (54390)

Ces données générales permettent d’avoir un aperçu rapide du territoire de Frouard avant la consultation du PLU : population, densité, superficie, altitude ou encore structure communale. Elles constituent un premier indicateur utile pour comprendre le contexte dans lequel s’appliquent les règles d’urbanisme.

Nom de la ville	Frouard
Code postal	54390
Code INSEE	54215
Population	6 511 habitants
Superficie	13,00 km²
Densité	493 hab/km²
Altitude moyenne	285 m
Altitude minimale / maximale	180 – 368 m
Gentilé	Frouardais, Frouardaise

Ces informations complètent les données cadastrales, les risques réglementaires et l’analyse du zonage du PLU accessibles plus haut sur cette page.

Communes voisines de Frouard et consultation des PLU

Les communes voisines peuvent présenter des règlements d’urbanisme différents : zonage, servitudes, contraintes environnementales ou règles spécifiques du PLU. Voici les villes situées autour de Frouard, avec un accès direct à leur PLU et documents d’urbanisme :