PLU de Noues de Sienne (14380) - Information & Téléchargement
La commune de Noues de Sienne (14380), située dans le département Calvados et la région Normandie, compte 4 285 habitants. Elle s’étend sur 28,00 km², soit une densité d’environ 151 habitants/km². Avec une altitude moyenne de 255 m, la commune appartient au canton de Vire-Normandie et fait partie d’un territoire classé comme Rural à habitat dispersé. Ses habitants sont appelés les Noues de Siennois.
Sur cette page, retrouvez l’ensemble des documents officiels d’urbanisme publiés par la commune : PLU, PLUi, carte communale, zonages réglementaires, règlements graphiques et règlements écrits. Vous y trouverez également un accès détaillé aux informations concernant :
- les dernières ventes immobilières récentes issues de la base DVF officielle ;
- les autorisations d’urbanisme délivrées : permis de construire, déclarations préalables, certificats, etc.
- les risques naturels, miniers et technologiques (source Géorisques) ;
- l’occupation du sol et les données cadastrales importantes ;
Toutes ces informations sont mises à jour automatiquement pour vous permettre d’obtenir une vision complète et fiable du contexte urbanistique de Noues de Sienne.
Comment obtenir le PLU de la ville de Noues de Sienne (14380)
Le Plan Local d’Urbanisme de Noues de Sienne est le document de référence qui encadre l’évolution de la commune. Il définit la manière dont le territoire peut être construit, rénové ou préservé, en tenant compte des besoins actuels des habitants comme des orientations publiques pour les années à venir. On y retrouve une vision d’ensemble du développement de la ville de Noues de Sienne : organisation des espaces, stratégie d’accueil de nouveaux logements, préservation des zones naturelles, gestion des mobilités, ou encore objectifs environnementaux.
Au cœur du PLU, le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) fixe les grandes lignes directrices appliquées ensuite dans le plan de zonage. Ce dernier découpe la commune en différents secteurs – zones urbaines, secteurs à urbaniser, espaces agricoles ou zones protégées – chacun soumis à des règles précises de construction et d’usage du sol.
Où obtenir le PLU de la ville de Noues de Sienne (14380)
Pour consulter l’intégralité du PLU, plusieurs solutions existent :
- consulter la version en ligne sur la plateforme nationale Géoportail de l’Urbanisme (www.geoportail-urbanisme.gouv.fr), qui centralise les documents réglementaires des communes.
- contacter le service urbanisme de la mairie de Noues de Sienne, dont les coordonnées sont fournies ci-dessous.
Ce document est indispensable pour comprendre ce qui est autorisé ou non sur une parcelle, que ce soit pour un projet de construction, de division de terrain ou tout autre aménagement.
Mairie de Noues de Sienne
Le Mesnil-Caussois
14380 Noues de Sienne
Téléphone : 033231688327
Horaires : Lundi–Vendredi, 9h–12h / 14h–17h
Dernières autorisations d’urbanisme à Noues de Sienne (14380)
Les autorisations d’urbanisme constituent une source précieuse pour comprendre l’activité constructive d’une commune : nouveaux logements, extensions, rénovations, piscines, divisions parcellaires, transformations… Elles reflètent de manière concrète la manière dont le PLU ou le RNU est appliqué sur le terrain.
Ci-dessous, vous trouverez les 10 dernières demandes et décisions d’urbanisme enregistrées à Noues de Sienne, telles qu’elles figurent dans la base nationale Sitadel du Ministère en charge du logement. Ces données permettent de visualiser les projets récents menés par les particuliers, les promoteurs ou les professionnels du bâtiment, et d’identifier les tendances locales en matière de construction.
| Type | Date d'autorisation | Adresse | Type | Logements créés |
|---|---|---|---|---|
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PC
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26/03/2025 | 1 ROUTE DES CHAMPS BUSNOUT 14380 Noues de Sienne |
Aménagement | - |
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PC
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28/05/2024 | 10 ROUTE DE BRECEY - LA VISSI 14380 Noues de Sienne |
Démolition | - |
|
PC
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22/05/2024 | 1 ROUTE DES HAUTS CHAMPS BUS 14380 Noues de Sienne |
Aménagement | - |
|
PC
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25/04/2024 | 4 LA GUILBERDIERE 14380 Noues de Sienne |
Démolition | - |
|
PC
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07/03/2024 | 14 IMPASSE LA CHATELLERIE 14380 Noues de Sienne |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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13/12/2023 | 6 ROUTE DE LA CLARTIERE 14380 Noues de Sienne |
Aménagement | - |
|
PC
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25/09/2023 | LIEFONTAINE 14380 Noues de Sienne |
Travaux sur existant | - |
|
PC
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18/08/2023 | LA VILLAURIE 14380 Noues de Sienne |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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12/07/2023 | 8 IMPASSE DE LA GERBERIE 14380 Noues de Sienne |
Travaux sur existant | - |
|
PC
|
31/03/2023 | 26 RUE DE LA GARE 14380 Noues de Sienne |
Construction neuve | 1 |
Risques naturels, miniers et technologiques à Noues de Sienne (14380)
Avant toute étude de parcelle ou projet de construction, il est essentiel d’identifier les risques naturels et technologiques auxquels la commune de Noues de Sienne peut être exposée. Les données ci-dessous proviennent de Géorisques et des plans de prévention lorsqu’ils existent.
Cette synthèse vous permet d’obtenir en un coup d’œil les principaux aléas réglementaires : sismicité, radon, retrait-gonflement des argiles, cavités, risques technologiques, DICRIM, PPR…
| Sismicité | Zone 2 - Faible |
| Radon | Niveau 3 – Élevé |
| Argiles (RGA) | Aléa : Non renseigné |
| Cavités souterraines | Aucune cavité souterraine ou zone d'aléa n'est répertoriée. |
| DICRIM | Le Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) n'est pas disponible. |
| Plans de Prévention (PPR) | Aucun PPR recensé. |
| Risque Technologique / SEVESO | Présence de 23 Installations Classées (ICPE), sous les régimes : Enregistrement, Autres régimes, Non ICPE, Autorisation. |
Synthèse générale des risques et contraintes à Noues de Sienne (14380)
Cette section présente une synthèse complète des risques naturels et technologiques, des phénomènes géologiques, ainsi que des restrictions réglementaires susceptibles d’impacter les projets d’aménagement à Noues de Sienne. Vous y trouverez également les principaux documents de prévention et de planification (PPR, SIS, zones réglementées, servitudes…) associés à la commune.
Le tableau ci-dessous offre une vue d’ensemble immédiate de ces éléments, avant les descriptifs détaillés plus bas. Il permet d’identifier en un coup d’œil les contraintes pouvant influencer un projet immobilier, une demande d’autorisation d’urbanisme ou l’étude d’un terrain.
| Catastrophes Naturelles (CATNAT) | 7 arrêtés recensés |
| Mouvements de terrain (MVT) | 1 événements recensés |
| Installations Classées (ICPE) | 23 ICPE recensées |
| Cavités souterraines | Aucune cavité recensée |
| Atlas des Zones Inondables (AZI) | 1 références disponibles |
| Territoires à Risque d’Inondation (TRI) | Aucun TRI recensé |
| Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) | Commune hors zone OLD connue. |
| Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) | Aucun SIS recensé |
Dernières ventes immobilières à Noues de Sienne (14380)
Les données ci-dessous présentent les 10 ventes immobilières les plus récentes enregistrées sur la commune de Noues de Sienne. Elles sont issues de la base Demande de Valeurs Foncières (DVF), qui recense toutes les transactions notariées.
Ces informations offrent un aperçu fiable du marché local et complètent la lecture du PLU : elles permettent d’identifier les secteurs recherchés, l’évolution des prix par quartier et les types de biens les plus concernés (maisons, appartements, terrains). Un outil utile pour évaluer la cohérence entre règlement de zonage et dynamique immobilière réelle.
| Parcelle | Nature mutation | Valeur | Adresse | Surface bâti | Surface terrain | Type |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ZM 47 | Vente | 58 850 € | 5448 Cotigny - st sever | 95 m² | - |
Maison
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| ZM 47 | Vente | 58 850 € | 5448 Cotigny - st sever | - | - |
Dépendance
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| AD 191 | Vente | 63 751 € | 17 Rue De sept freres - st sever | 247 m² | 2 073 m² |
Local industriel. commercial ou assimilé
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| AD 192 | Vente | 63 751 € | 19 Rue De sept freres - st sever | 62 m² | 113 m² |
Maison
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| AD 193 | Vente | 63 751 € | Rue De sept freres - st sever | - | 85 m² | NC |
| AD 194 | Vente | 63 751 € | Rue De sept freres - st sever | - | 112 m² | NC |
| 671 ZD 261 | Vente | 119 000 € | 3 Rue Julien mesnil -sept freres | 120 m² | - |
Maison
|
| 671 ZD 261 | Vente | 119 000 € | 3 Rue Julien mesnil -sept freres | - | - |
Dépendance
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| 151 AB 113 | Vente | 28 000 € | 5036 Le bourg - champ du boult | - | 13 m² |
Dépendance
|
| 151 AB 114 | Vente | 28 000 € | 2 Rue St m. montjoie - champ blt | 60 m² | 50 m² |
Maison
|
Historique des Catastrophes Naturelles (CATNAT) dans la ville de Noues de Sienne (14380)
La commune a été concernée par 7 arrêté(s) de CATNAT, dont : Mouvement de Terrain, Inondations et/ou Coulées de Boue, Tempête. Cet historique constitue un indicateur précieux pour apprécier la vulnérabilité d’un secteur et anticiper d’éventuelles contraintes sur un projet d’urbanisme. Il complète la consultation du PLU, document de référence pour les règles applicables à votre parcelle.
Vous trouverez ci-dessous les catastrophes naturelles les plus récemment mises à jour :
⚠️ Mouvement de Terrain
- Code CATNAT #INTE9900627A
- Survenu le 25/12/1999
- Fin de l'évènement le 29/12/1999
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 29/12/1999
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #INTE9900627A
- Survenu le 25/12/1999
- Fin de l'évènement le 29/12/1999
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 29/12/1999
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #INTE9800324A
- Survenu le 13/05/1998
- Fin de l'évènement le 13/05/1998
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 10/08/1998
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #INTE9500070A
- Survenu le 17/01/1995
- Fin de l'évènement le 31/01/1995
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 06/02/1995
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #INTE9500103A
- Survenu le 17/01/1995
- Fin de l'évènement le 31/01/1995
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 21/02/1995
⚠️ Tempête
- Code CATNAT #INTX8710333A
- Survenu le 15/10/1987
- Fin de l'évènement le 16/10/1987
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 22/10/1987
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #NOR19861211
- Survenu le 21/06/1986
- Fin de l'évènement le 21/06/1986
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 11/12/1986
Mouvements de Terrain et Risques Géologiques dans la ville de Noues de Sienne (14380)
La commune de Noues de Sienne présente 1 événements recensés liés à des mouvements de terrain. Ces phénomènes (glissements, affaissements, éboulements, instabilités de versants, etc.) constituent des éléments essentiels dans l’analyse du risque géologique d’un secteur. Leur historique permet d’évaluer la sensibilité du terrain avant tout projet et complète utilement la consultation du PLU.
| Identifiant | Type | Lieu | Date Début | Fiabilité |
|---|---|---|---|---|
| #61400891 | Chute de blocs / Eboulement | 08/07/1892 | Fort |
Plans de Prévention des Risques (PPR)
Les Plans de Prévention des Risques (PPR) sont des documents réglementaires qui
identifient, cartographient et encadrent les risques naturels ou technologiques susceptibles
d’affecter une commune. Ils déterminent des zones d’aléas (faible, moyen ou fort), définissent
des prescriptions d’urbanisme et conditionnent parfois la constructibilité d’un terrain.
Pour la commune, Aucun PPR recensé.
Ces informations doivent impérativement être prises en compte dans toute étude de faisabilité,
qu’il s’agisse d’un achat immobilier, d’un projet de construction ou d’une demande d’autorisation
d’urbanisme.
Aucun Plan de Prévention des Risques (PPR) n’est actuellement recensé pour cette commune. Cela ne signifie pas l’absence totale de risques, mais simplement qu’aucun document PPR officiel n’a été approuvé ou prescrit à ce jour.
Cavités souterraines (Aléa d'effondrement) dans la ville de Noues de Sienne (14380)
Aucune cavité souterraine ou zone d'aléa n'est répertoriée.
Atlas des Zones Inondables (AZI) dans la ville de Noues de Sienne (14380)
La commune de Noues de Sienne est concernée par 1 référence(s) issue(s) de l’Atlas des Zones Inondables (AZI). Ces documents permettent d’identifier les secteurs exposés aux phénomènes d’inondation et constituent une base essentielle pour comprendre les contraintes réglementaires applicables à votre parcelle, en complément du PLU. Vous trouverez ci-dessous les références les plus récentes :
| Atlas | Bassin Risque | Date de diffusion |
|---|---|---|
| Atlas des zones inondables | Basse-Normandie • Inondation • Par une crue à débordement lent de cours d'eau | Non diffusé |
Territoires à Risque Important d'Inondation (TRI) dans la ville de Noues de Sienne (14380)
Commune hors Territoire à Risques Importants (TRI) d'inondation.
Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) dans la ville de Noues de Sienne (14380)
Aucune zone soumise aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) n’a été identifiée sur la commune de Noues de Sienne.
Cela signifie que le territoire communal ne fait pas partie des secteurs officiellement exposés au risque d’incendie de forêt. Les Noues de Siennoiss n’ont donc pas d’obligation administrative spécifique en matière de débroussaillement préventif, mais une gestion régulière de la végétation autour des habitations reste toujours recommandée pour garantir la sécurité des biens et des personnes.
Pollution des sols (SIS et sites potentiels) dans la ville de Noues de Sienne (14380)
Les bases SIS (Secteurs d’Information sur les Sols), ainsi que les anciennes bases BASOL et BASIAS, recensent les sites pollués ou potentiellement pollués. Ces informations sont essentielles en cas de construction, d’achat de terrain ou de rénovation.
Aucun Secteur d'Information sur les Sols (SIS) recensé.
Installations Classées (ICPE) et Risques Technologiques dans la ville de Noues de Sienne (14380)
La commune de Noues de Sienne compte 23 Installation(s) Classée(s) pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Ces établissements — soumis à déclaration, enregistrement ou autorisation — peuvent générer des risques technologiques selon leur activité et leur réglementation. Leur présence constitue un élément important à prendre en compte dans l’étude d’une parcelle et complète l’analyse fournie par le PLU.
Vous trouverez ci-dessous les 10 ICPE les plus récemment mises à jour :
| Raison Sociale | Adresse | Régime | Date de MAJ |
|---|---|---|---|
|
GAEC DU BRIEU LA TULLIERE
• Dernière inspection le 11/02/2026 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
La hameliere 14380 Noues de Sienne | Enregistrement | 11/04/2026 |
|
HAVEL Théo
• Dernière inspection le 24/10/2025 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
Saint manvieu bocage 14380 Noues de Sienne | Autres régimes | 30/04/2026 |
|
Madame MOREL
• Dernière inspection le 09/09/2024 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
Montmirel 14380 Noues de Sienne | Non ICPE | 20/11/2024 |
|
Louis PASCAL
• Dernière inspection le 02/05/2022 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
La prévôtière - sept-frères 14380 Noues de Sienne | Non ICPE | 11/06/2024 |
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CC INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU
• Dernière inspection le 09/11/2021 |
20 rue d aigneaux 14500 Vire Normandie | Enregistrement | 28/11/2024 |
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GAEC DU BOSCQ BESNARD
• Dernière inspection le 28/05/2020 |
Le boscq besnard 14380 Noues de Sienne | Enregistrement | 16/04/2026 |
|
GAEC BLOUIN
• Dernière inspection le 20/05/2020 |
Blouin stéphane/thierry/florent le beaubis 14380 Noues de Sienne | Enregistrement | 11/02/2026 |
|
GAEC DODARD
• Dernière inspection le 24/11/2015 |
La petite perdriere 14380 Noues de Sienne | Autres régimes | 11/02/2026 |
|
GAEC LEROYER
• Dernière inspection le 24/11/2015 |
Lie fontaine 14380 Noues de Sienne | Autres régimes | 11/02/2026 |
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LUCAS GUILLAUME
• Dernière inspection le 27/11/2014 |
Sept freres 14380 Noues de Sienne | Autres régimes | 11/02/2026 |
Installations Nucléaires à Proximité de Noues de Sienne (14380)
Aucune Installation Nucléaire de Base (INB) n'est recensée à proximité de Noues de Sienne.
Le territoire communal ne se situe dans aucune zone de Plan Particulier d’Intervention (PPI). Aucune mesure spécifique liée au risque nucléaire n’est donc imposée aux Noues de Siennoiss.
Informations clés sur Noues de Sienne (14380)
Ces données générales permettent d’avoir un aperçu rapide du territoire de Noues de Sienne avant la consultation du PLU : population, densité, superficie, altitude ou encore structure communale. Elles constituent un premier indicateur utile pour comprendre le contexte dans lequel s’appliquent les règles d’urbanisme.
| Nom de la ville | Noues de Sienne |
| Code postal | 14380 |
| Code INSEE | 14658 |
| Population | 4 285 habitants |
| Superficie | 28,00 km² |
| Densité | 151 hab/km² |
| Altitude moyenne | 255 m |
| Altitude minimale / maximale | 84 – 351 m |
| Gentilé | Noues de Siennois |
Ces informations complètent les données cadastrales, les risques réglementaires et l’analyse du zonage du PLU accessibles plus haut sur cette page.
Communes voisines de Noues de Sienne et consultation des PLU
Les communes voisines peuvent présenter des règlements d’urbanisme différents : zonage, servitudes, contraintes environnementales ou règles spécifiques du PLU. Voici les villes situées autour de Noues de Sienne, avec un accès direct à leur PLU et documents d’urbanisme :