PLU de Andelnans (90400) - Information & Téléchargement
La commune de Andelnans (90400), située dans le département Territoire de Belfort et la région Bourgogne-Franche-Comté, compte 1 153 habitants. Elle s’étend sur 4,00 km², soit une densité d’environ 276 habitants/km². Avec une altitude moyenne de 361 m, la commune appartient au canton de Châtenois-les-Forges et fait partie d’un territoire classé comme Ceintures urbaines. Ses habitants sont appelés les Andelnanais.
Sur cette page, retrouvez l’ensemble des documents officiels d’urbanisme publiés par la commune : PLU, PLUi, carte communale, zonages réglementaires, règlements graphiques et règlements écrits. Vous y trouverez également un accès détaillé aux informations concernant :
- les dernières ventes immobilières récentes issues de la base DVF officielle ;
- les autorisations d’urbanisme délivrées : permis de construire, déclarations préalables, certificats, etc.
- les risques naturels, miniers et technologiques (source Géorisques) ;
- l’occupation du sol et les données cadastrales importantes ;
Toutes ces informations sont mises à jour automatiquement pour vous permettre d’obtenir une vision complète et fiable du contexte urbanistique de Andelnans.
Comment obtenir le PLU de la ville de Andelnans (90400)
Le Plan Local d’Urbanisme de Andelnans est le document de référence qui encadre l’évolution de la commune. Il définit la manière dont le territoire peut être construit, rénové ou préservé, en tenant compte des besoins actuels des habitants comme des orientations publiques pour les années à venir. On y retrouve une vision d’ensemble du développement de la ville de Andelnans : organisation des espaces, stratégie d’accueil de nouveaux logements, préservation des zones naturelles, gestion des mobilités, ou encore objectifs environnementaux.
Au cœur du PLU, le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) fixe les grandes lignes directrices appliquées ensuite dans le plan de zonage. Ce dernier découpe la commune en différents secteurs – zones urbaines, secteurs à urbaniser, espaces agricoles ou zones protégées – chacun soumis à des règles précises de construction et d’usage du sol.
Où obtenir le PLU de la ville de Andelnans (90400)
Pour consulter l’intégralité du PLU, plusieurs solutions existent :
- consulter la version en ligne sur la plateforme nationale Géoportail de l’Urbanisme (www.geoportail-urbanisme.gouv.fr), qui centralise les documents réglementaires des communes.
- contacter le service urbanisme de la mairie de Andelnans, dont les coordonnées sont fournies ci-dessous.
Ce document est indispensable pour comprendre ce qui est autorisé ou non sur une parcelle, que ce soit pour un projet de construction, de division de terrain ou tout autre aménagement.
Mairie de Andelnans
5 rue Ehlinger
90400 Andelnans
Téléphone : 0384561205
Horaires : Lundi–Vendredi, 9h–12h / 14h–17h
Dernières autorisations d’urbanisme à Andelnans (90400)
Les autorisations d’urbanisme constituent une source précieuse pour comprendre l’activité constructive d’une commune : nouveaux logements, extensions, rénovations, piscines, divisions parcellaires, transformations… Elles reflètent de manière concrète la manière dont le PLU ou le RNU est appliqué sur le terrain.
Ci-dessous, vous trouverez les 7 dernières demandes et décisions d’urbanisme enregistrées à Andelnans, telles qu’elles figurent dans la base nationale Sitadel du Ministère en charge du logement. Ces données permettent de visualiser les projets récents menés par les particuliers, les promoteurs ou les professionnels du bâtiment, et d’identifier les tendances locales en matière de construction.
| Type | Date d'autorisation | Adresse | Type | Logements créés |
|---|---|---|---|---|
|
PC
|
12/06/2025 | 1 RUE DE LA FORET 90400 Andelnans |
Construction neuve | 1 |
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PC
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11/03/2019 | 2 RUE DE L'HERMINE 90400 Andelnans |
Construction neuve | 1 |
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PC
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17/05/2018 | 4 RUE DE LA FORET 90400 Andelnans |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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23/02/2017 | 1 RUE DE LA FORET 90400 Andelnans |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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20/10/2016 | 4 RUE DES CHAMPS 90400 Andelnans |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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26/09/2014 | 1 RUE DE LA FORET 90400 Andelnans |
Démolition | - |
|
DP
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20/02/2013 | 11 RUE DE MEROUX 90400 Andelnans |
Travaux sur existant | - |
Risques naturels, miniers et technologiques à Andelnans (90400)
Avant toute étude de parcelle ou projet de construction, il est essentiel d’identifier les risques naturels et technologiques auxquels la commune de Andelnans peut être exposée. Les données ci-dessous proviennent de Géorisques et des plans de prévention lorsqu’ils existent.
Cette synthèse vous permet d’obtenir en un coup d’œil les principaux aléas réglementaires : sismicité, radon, retrait-gonflement des argiles, cavités, risques technologiques, DICRIM, PPR…
| Sismicité | Zone 3 - Modérée |
| Radon | Niveau 2 – Moyen |
| Argiles (RGA) | Aléa : Non renseigné |
| Cavités souterraines | 5 cavités souterraines ou zones d'aléa répertoriées |
| DICRIM | Le DICRIM est disponible (année 2013). |
| Plans de Prévention (PPR) |
Aucun PPR recensé. + La commune appartient à 1 Territoire à Risques Importants (TRI) : TRI de Belfort-Montbéliard. |
| Risque Technologique / SEVESO | Présence de 7 Installations Classées (ICPE), sous les régimes : Non ICPE, Autres régimes, Autorisation, Enregistrement. |
Synthèse générale des risques et contraintes à Andelnans (90400)
Cette section présente une synthèse complète des risques naturels et technologiques, des phénomènes géologiques, ainsi que des restrictions réglementaires susceptibles d’impacter les projets d’aménagement à Andelnans. Vous y trouverez également les principaux documents de prévention et de planification (PPR, SIS, zones réglementées, servitudes…) associés à la commune.
Le tableau ci-dessous offre une vue d’ensemble immédiate de ces éléments, avant les descriptifs détaillés plus bas. Il permet d’identifier en un coup d’œil les contraintes pouvant influencer un projet immobilier, une demande d’autorisation d’urbanisme ou l’étude d’un terrain.
| Catastrophes Naturelles (CATNAT) | 9 arrêtés recensés |
| Mouvements de terrain (MVT) | Aucun mouvement identifié |
| Installations Classées (ICPE) | 7 ICPE recensées |
| Cavités souterraines | 1 |
| Atlas des Zones Inondables (AZI) | Aucun document AZI |
| Territoires à Risque d’Inondation (TRI) | 1 TRI associés |
| Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) | Commune hors zone OLD connue. |
| Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) | Aucun SIS recensé |
Dernières ventes immobilières à Andelnans (90400)
Les données ci-dessous présentent les 10 ventes immobilières les plus récentes enregistrées sur la commune de Andelnans. Elles sont issues de la base Demande de Valeurs Foncières (DVF), qui recense toutes les transactions notariées.
Ces informations offrent un aperçu fiable du marché local et complètent la lecture du PLU : elles permettent d’identifier les secteurs recherchés, l’évolution des prix par quartier et les types de biens les plus concernés (maisons, appartements, terrains). Un outil utile pour évaluer la cohérence entre règlement de zonage et dynamique immobilière réelle.
| Parcelle | Nature mutation | Valeur | Adresse | Surface bâti | Surface terrain | Type |
|---|---|---|---|---|---|---|
| AC 125 | Vente | 300 000 € | 12 Rte De montbeliard | 105 m² | - |
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| AH 258 | Vente | 243 000 € | 10 Rue De la rainette | 117 m² | 621 m² |
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| YA 177 | Vente | 600 000 € | Longchamp | - | 990 m² | NC |
| YA 179 | Vente | 600 000 € | Longchamp | - | 4 359 m² | NC |
| YA 80 | Vente | 81 000 € | Les preyez | - | 24 014 m² | NC |
| AH 57 | Vente | 47 500 € | 12 Rue De la foret | - | - |
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| AH 57 | Vente | 47 500 € | 12 Rue De la foret | 50 m² | - |
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| AD 160 | Vente | 39 000 € | Les vergerots | - | 855 m² | NC |
| AD 180 | Vente | 39 000 € | 9001 Rue Des balastieres | 7 800 m² | 14 610 m² |
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| AA 235 | Vente | 110 000 € | 313 Hameau de la douce | 88 m² | 530 m² |
|
Historique des Catastrophes Naturelles (CATNAT) dans la ville de Andelnans (90400)
La commune a été concernée par 9 arrêté(s) de CATNAT, dont : Sécheresse, Mouvement de Terrain, Inondations et/ou Coulées de Boue. Cet historique constitue un indicateur précieux pour apprécier la vulnérabilité d’un secteur et anticiper d’éventuelles contraintes sur un projet d’urbanisme. Il complète la consultation du PLU, document de référence pour les règles applicables à votre parcelle.
Vous trouverez ci-dessous les catastrophes naturelles les plus récemment mises à jour :
⚠️ Sécheresse
- Code CATNAT #INTE1935645A
- Survenu le 01/07/2018
- Fin de l'évènement le 31/12/2018
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 13/12/2019
⚠️ Mouvement de Terrain
- Code CATNAT #INTE9900627A
- Survenu le 25/12/1999
- Fin de l'évènement le 29/12/1999
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 29/12/1999
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #INTE9900627A
- Survenu le 25/12/1999
- Fin de l'évènement le 29/12/1999
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 29/12/1999
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #INTE9500219A
- Survenu le 17/01/1995
- Fin de l'évènement le 31/01/1995
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 03/05/1995
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #INTE9400269A
- Survenu le 19/12/1993
- Fin de l'évènement le 21/12/1993
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 06/06/1994
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #INTE9000113A
- Survenu le 14/02/1990
- Fin de l'évènement le 16/02/1990
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 16/03/1990
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #INTE8800481A
- Survenu le 01/08/1988
- Fin de l'évènement le 02/08/1988
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 07/12/1988
⚠️ Mouvement de Terrain
- Code CATNAT #INTE8800481A
- Survenu le 01/08/1988
- Fin de l'évènement le 02/08/1988
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 07/12/1988
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #NOR19840511
- Survenu le 06/02/1984
- Fin de l'évènement le 08/02/1984
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 11/05/1984
Mouvements de Terrain et Risques Géologiques dans la ville de Andelnans (90400)
Aucun Mouvement de Terrain (MVT) n’a été recensé sur la commune de Andelnans. Cette information constitue un point favorable dans l’analyse du risque géologique et complète la consultation du PLU.
Plans de Prévention des Risques (PPR)
Les Plans de Prévention des Risques (PPR) sont des documents réglementaires qui
identifient, cartographient et encadrent les risques naturels ou technologiques susceptibles
d’affecter une commune. Ils déterminent des zones d’aléas (faible, moyen ou fort), définissent
des prescriptions d’urbanisme et conditionnent parfois la constructibilité d’un terrain.
Pour la commune, Aucun PPR recensé.
Ces informations doivent impérativement être prises en compte dans toute étude de faisabilité,
qu’il s’agisse d’un achat immobilier, d’un projet de construction ou d’une demande d’autorisation
d’urbanisme.
Aucun Plan de Prévention des Risques (PPR) n’est actuellement recensé pour cette commune. Cela ne signifie pas l’absence totale de risques, mais simplement qu’aucun document PPR officiel n’a été approuvé ou prescrit à ce jour.
Cavités souterraines (Aléa d'effondrement) dans la ville de Andelnans (90400)
La commune de Andelnans présente 5 cavité(s) souterraine(s) recensée(s), susceptibles d’engendrer un risque d’effondrement : dolines, marnières, carrières, vides miniers, etc. Ces éléments géologiques constituent un point d'attention majeur avant tout projet immobilier et complètent l’analyse réglementaire issue du PLU. Vous trouverez ci-dessous les 10 cavités les plus récemment recensées :
| Type de Cavité | Nom / Description | Repérage / Statut |
|---|---|---|
| Naturelle | Grotte d'andelnans | Orifice visible |
| Naturelle | Grotte n°2 | Orifice visible |
| Naturelle | Grotte n°3 | Orifice visible |
| Naturelle | Grotte n°1 | Orifice visible |
| Indéterminé | Cavité andelnans - autoroute a36 | Indéterminé |
Atlas des Zones Inondables (AZI) dans la ville de Andelnans (90400)
Aucun Atlas des Zones Inondables (AZI) recensé.
Territoires à Risque Important d'Inondation (TRI) dans la ville de Andelnans (90400)
La commune de Andelnans est associée au Territoire à Risque Important d’Inondation (TRI) de TRI de Belfort-Montbéliard, ce qui permet d’identifier les secteurs potentiellement exposés à des inondations majeures. Ces données complètent l’analyse réglementaire fournie par le PLU et sont essentielles pour évaluer la sensibilité d’une parcelle. Vous trouverez ci-dessous les 10 TRI les plus récemment recensés :
| Nom du TRI | Bassin | Date d'Arrêté Approbation |
|---|---|---|
| TRI de Belfort-Montbéliard | RMC • Inondation • Par une crue à débordement lent de cours d'eau | 28/01/2017 |
Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) dans la ville de Andelnans (90400)
Aucune zone soumise aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) n’a été identifiée sur la commune de Andelnans.
Cela signifie que le territoire communal ne fait pas partie des secteurs officiellement exposés au risque d’incendie de forêt. Les Andelnanaiss n’ont donc pas d’obligation administrative spécifique en matière de débroussaillement préventif, mais une gestion régulière de la végétation autour des habitations reste toujours recommandée pour garantir la sécurité des biens et des personnes.
Pollution des sols (SIS et sites potentiels) dans la ville de Andelnans (90400)
Les bases SIS (Secteurs d’Information sur les Sols), ainsi que les anciennes bases BASOL et BASIAS, recensent les sites pollués ou potentiellement pollués. Ces informations sont essentielles en cas de construction, d’achat de terrain ou de rénovation.
Aucun Secteur d'Information sur les Sols (SIS) recensé.
Installations Classées (ICPE) et Risques Technologiques dans la ville de Andelnans (90400)
La commune de Andelnans compte 7 Installation(s) Classée(s) pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Ces établissements — soumis à déclaration, enregistrement ou autorisation — peuvent générer des risques technologiques selon leur activité et leur réglementation. Leur présence constitue un élément important à prendre en compte dans l’étude d’une parcelle et complète l’analyse fournie par le PLU.
Vous trouverez ci-dessous les ICPE les plus récemment mises à jour :
| Raison Sociale | Adresse | Régime | Date de MAJ |
|---|---|---|---|
|
LEROY MERLIN (ANDELNANS)
• Dernière inspection le 22/10/2025 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
04 rue des prés 90400 Andelnans | Non ICPE | 18/12/2025 |
|
BELFORT BETON SABEVI
• Dernière inspection le 08/07/2025 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
11 route de montbéliard 90400 Andelnans | Autres régimes | 19/08/2025 |
|
FEU VERT
• Dernière inspection le 19/08/2021 |
Rte de montbeliard 90400 Andelnans | Non ICPE | 13/06/2024 |
|
CORA
• Dernière inspection le 10/06/2020 |
15 route de montbéliard 90400 Andelnans | Autorisation | 24/04/2026 |
|
GAEC BELLERIVE
• Dernière inspection le 11/12/2008 |
39 rue de meroux 90400 Andelnans | Autres régimes | 12/06/2026 |
| SAS des Longchamps | 39 rue de meroux 90400 Andelnans | Enregistrement | 23/06/2025 |
| SABEVI | 11 route de montbeliard 90400 Andelnans | Enregistrement | 01/06/2026 |
Installations Nucléaires à Proximité de Andelnans (90400)
Aucune Installation Nucléaire de Base (INB) n'est recensée à proximité de Andelnans.
Le territoire communal ne se situe dans aucune zone de Plan Particulier d’Intervention (PPI). Aucune mesure spécifique liée au risque nucléaire n’est donc imposée aux Andelnanaiss.
Informations clés sur Andelnans (90400)
Ces données générales permettent d’avoir un aperçu rapide du territoire de Andelnans avant la consultation du PLU : population, densité, superficie, altitude ou encore structure communale. Elles constituent un premier indicateur utile pour comprendre le contexte dans lequel s’appliquent les règles d’urbanisme.
| Nom de la ville | Andelnans |
| Code postal | 90400 |
| Code INSEE | 90001 |
| Population | 1 153 habitants |
| Superficie | 4,00 km² |
| Densité | 276 hab/km² |
| Altitude moyenne | 361 m |
| Altitude minimale / maximale | 340 – 407 m |
| Gentilé | Andelnanais |
Ces informations complètent les données cadastrales, les risques réglementaires et l’analyse du zonage du PLU accessibles plus haut sur cette page.
Communes voisines de Andelnans et consultation des PLU
Les communes voisines peuvent présenter des règlements d’urbanisme différents : zonage, servitudes, contraintes environnementales ou règles spécifiques du PLU. Voici les villes situées autour de Andelnans, avec un accès direct à leur PLU et documents d’urbanisme :