PLU de Chemaudin et Vaux (25320) - Information & Téléchargement
La commune de Chemaudin et Vaux (25320), située dans le département Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté, compte 2 114 habitants. Elle s’étend sur 7,00 km², soit une densité d’environ 287 habitants/km². Avec une altitude moyenne de 271 m, la commune appartient au canton de Besançon-1 et fait partie d’un territoire classé comme Bourgs ruraux. Ses habitants sont appelés les Chemaudinois-Vauliers.
Sur cette page, retrouvez l’ensemble des documents officiels d’urbanisme publiés par la commune : PLU, PLUi, carte communale, zonages réglementaires, règlements graphiques et règlements écrits. Vous y trouverez également un accès détaillé aux informations concernant :
- les dernières ventes immobilières récentes issues de la base DVF officielle ;
- les autorisations d’urbanisme délivrées : permis de construire, déclarations préalables, certificats, etc.
- les risques naturels, miniers et technologiques (source Géorisques) ;
- l’occupation du sol et les données cadastrales importantes ;
Toutes ces informations sont mises à jour automatiquement pour vous permettre d’obtenir une vision complète et fiable du contexte urbanistique de Chemaudin et Vaux.
Comment obtenir le PLU de la ville de Chemaudin et Vaux (25320)
Le Plan Local d’Urbanisme de Chemaudin et Vaux est le document de référence qui encadre l’évolution de la commune. Il définit la manière dont le territoire peut être construit, rénové ou préservé, en tenant compte des besoins actuels des habitants comme des orientations publiques pour les années à venir. On y retrouve une vision d’ensemble du développement de la ville de Chemaudin et Vaux : organisation des espaces, stratégie d’accueil de nouveaux logements, préservation des zones naturelles, gestion des mobilités, ou encore objectifs environnementaux.
Au cœur du PLU, le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) fixe les grandes lignes directrices appliquées ensuite dans le plan de zonage. Ce dernier découpe la commune en différents secteurs – zones urbaines, secteurs à urbaniser, espaces agricoles ou zones protégées – chacun soumis à des règles précises de construction et d’usage du sol.
Où obtenir le PLU de la ville de Chemaudin et Vaux (25320)
Pour consulter l’intégralité du PLU, plusieurs solutions existent :
- consulter la version en ligne sur la plateforme nationale Géoportail de l’Urbanisme (www.geoportail-urbanisme.gouv.fr), qui centralise les documents réglementaires des communes.
- contacter le service urbanisme de la mairie de Chemaudin et Vaux, dont les coordonnées sont fournies ci-dessous.
Ce document est indispensable pour comprendre ce qui est autorisé ou non sur une parcelle, que ce soit pour un projet de construction, de division de terrain ou tout autre aménagement.
Mairie de Chemaudin et Vaux
Grande rue
25320 Chemaudin et Vaux
Téléphone : 0381585485
Horaires : Lundi–Vendredi, 9h–12h / 14h–17h
Dernières autorisations d’urbanisme à Chemaudin et Vaux (25320)
Les autorisations d’urbanisme constituent une source précieuse pour comprendre l’activité constructive d’une commune : nouveaux logements, extensions, rénovations, piscines, divisions parcellaires, transformations… Elles reflètent de manière concrète la manière dont le PLU ou le RNU est appliqué sur le terrain.
Ci-dessous, vous trouverez les 10 dernières demandes et décisions d’urbanisme enregistrées à Chemaudin et Vaux, telles qu’elles figurent dans la base nationale Sitadel du Ministère en charge du logement. Ces données permettent de visualiser les projets récents menés par les particuliers, les promoteurs ou les professionnels du bâtiment, et d’identifier les tendances locales en matière de construction.
| Type | Date d'autorisation | Adresse | Type | Logements créés |
|---|---|---|---|---|
|
PC
|
07/04/2025 | 13 CHEMIN DE QUESOTTE 25320 Chemaudin et Vaux |
Piscine | - |
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PC
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04/04/2025 | 1 RUE DE L'ECOLE 25770 Chemaudin et Vaux |
Aménagement | - |
|
PC
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10/01/2025 | RUE DE LA ROBERDE 25320 Chemaudin et Vaux |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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22/11/2024 | 9 RUE DE L'EGLISE 25770 Chemaudin et Vaux |
Construction neuve | 1 |
|
PC
|
08/12/2023 | CHAMP CHARPIET 25320 Chemaudin et Vaux |
Travaux sur existant | - |
|
PC
|
16/08/2023 | LES JARDINS DE LA NOUELLE 25320 Chemaudin et Vaux |
Construction neuve | 1 |
|
DP
|
16/08/2023 | 1 RUE AUGUSTE PERRET 25320 Chemaudin et Vaux |
Travaux sur existant | - |
|
PC
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31/03/2023 | LOTISSEMENT LE PETIT CHAMP 25320 Chemaudin et Vaux |
Construction neuve | 1 |
|
PC
|
13/03/2023 | RUE DU STADE 25320 Chemaudin et Vaux |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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27/04/2022 | CHEMIN DE LONGEAIGE 25320 Chemaudin et Vaux |
Construction neuve | 1 |
Risques naturels, miniers et technologiques à Chemaudin et Vaux (25320)
Avant toute étude de parcelle ou projet de construction, il est essentiel d’identifier les risques naturels et technologiques auxquels la commune de Chemaudin et Vaux peut être exposée. Les données ci-dessous proviennent de Géorisques et des plans de prévention lorsqu’ils existent.
Cette synthèse vous permet d’obtenir en un coup d’œil les principaux aléas réglementaires : sismicité, radon, retrait-gonflement des argiles, cavités, risques technologiques, DICRIM, PPR…
| Sismicité | Zone 2 - Faible |
| Radon | Niveau 1 – Faible |
| Argiles (RGA) | Aléa : Non renseigné |
| Cavités souterraines | 3 cavités souterraines ou zones d'aléa répertoriées |
| DICRIM | Le Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) n'est pas disponible. |
| Plans de Prévention (PPR) | Aucun PPR recensé. |
| Risque Technologique / SEVESO | Présence de 12 Installations Classées (ICPE), sous les régimes : Autorisation, Autres régimes, Non ICPE, Enregistrement. |
Synthèse générale des risques et contraintes à Chemaudin et Vaux (25320)
Cette section présente une synthèse complète des risques naturels et technologiques, des phénomènes géologiques, ainsi que des restrictions réglementaires susceptibles d’impacter les projets d’aménagement à Chemaudin et Vaux. Vous y trouverez également les principaux documents de prévention et de planification (PPR, SIS, zones réglementées, servitudes…) associés à la commune.
Le tableau ci-dessous offre une vue d’ensemble immédiate de ces éléments, avant les descriptifs détaillés plus bas. Il permet d’identifier en un coup d’œil les contraintes pouvant influencer un projet immobilier, une demande d’autorisation d’urbanisme ou l’étude d’un terrain.
| Catastrophes Naturelles (CATNAT) | 8 arrêtés recensés |
| Mouvements de terrain (MVT) | 2 événements recensés |
| Installations Classées (ICPE) | 12 ICPE recensées |
| Cavités souterraines | 1 |
| Atlas des Zones Inondables (AZI) | Aucun document AZI |
| Territoires à Risque d’Inondation (TRI) | Aucun TRI recensé |
| Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) | Commune hors zone OLD connue. |
| Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) | 1 sites identifiés |
Dernières ventes immobilières à Chemaudin et Vaux (25320)
Les données ci-dessous présentent les 10 ventes immobilières les plus récentes enregistrées sur la commune de Chemaudin et Vaux. Elles sont issues de la base Demande de Valeurs Foncières (DVF), qui recense toutes les transactions notariées.
Ces informations offrent un aperçu fiable du marché local et complètent la lecture du PLU : elles permettent d’identifier les secteurs recherchés, l’évolution des prix par quartier et les types de biens les plus concernés (maisons, appartements, terrains). Un outil utile pour évaluer la cohérence entre règlement de zonage et dynamique immobilière réelle.
| Parcelle | Nature mutation | Valeur | Adresse | Surface bâti | Surface terrain | Type |
|---|---|---|---|---|---|---|
| AD 92 | Vente | 319 900 € | 32 Gr Grande rue chemaudin | 98 m² | 914 m² |
Maison
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| AC 124 | Vente | 288 500 € | 11 Les laves | 105 m² | 617 m² |
Maison
|
| 593 AB 2 | Vente | 112 400 € | 21 Rue Principale | - | - |
Dépendance
|
| 593 AB 2 | Vente | 112 400 € | 21 Rue Principale | 45 m² | - |
Appartement
|
| 593 C 583 | Vente | 250 € | Aux fourches | - | 230 m² | NC |
| A 508 | Vente | 250 € | Barmond | - | 370 m² | NC |
| A 515 | Vente | 250 € | Barmond | - | 660 m² | NC |
| AE 141 | Vente | 140 000 € | 10 Rue Du stade | 74 m² | 653 m² |
Maison
|
| 593 AC 255 | Vente | 3 208 € | Devant le chateau | - | 784 m² | NC |
| 593 AC 254 | Vente | 3 359 € | Devant le chateau | - | 821 m² | NC |
Historique des Catastrophes Naturelles (CATNAT) dans la ville de Chemaudin et Vaux (25320)
La commune a été concernée par 8 arrêté(s) de CATNAT, dont : Sécheresse, Inondations Remontée Nappe, Mouvement de Terrain, Inondations et/ou Coulées de Boue. Cet historique constitue un indicateur précieux pour apprécier la vulnérabilité d’un secteur et anticiper d’éventuelles contraintes sur un projet d’urbanisme. Il complète la consultation du PLU, document de référence pour les règles applicables à votre parcelle.
Vous trouverez ci-dessous les catastrophes naturelles les plus récemment mises à jour :
⚠️ Sécheresse
- Code CATNAT #IOME2415881A
- Survenu le 01/01/2023
- Fin de l'évènement le 31/03/2023
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 18/06/2024
⚠️ Sécheresse
- Code CATNAT #IOME2313528A
- Survenu le 01/07/2022
- Fin de l'évènement le 30/09/2022
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 21/07/2023
⚠️ Sécheresse
- Code CATNAT #INTE1917051A
- Survenu le 01/07/2018
- Fin de l'évènement le 30/09/2018
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 18/06/2019
⚠️ Inondations Remontée Nappe
- Code CATNAT #INTE0200080A
- Survenu le 11/03/2001
- Fin de l'évènement le 03/04/2001
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 27/02/2002
⚠️ Mouvement de Terrain
- Code CATNAT #INTE9900627A
- Survenu le 25/12/1999
- Fin de l'évènement le 29/12/1999
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 29/12/1999
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #INTE9900627A
- Survenu le 25/12/1999
- Fin de l'évènement le 29/12/1999
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 29/12/1999
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #NOR19831115
- Survenu le 23/05/1983
- Fin de l'évènement le 27/05/1983
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 15/11/1983
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #NOR19830111
- Survenu le 08/12/1982
- Fin de l'évènement le 31/12/1982
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 11/01/1983
Mouvements de Terrain et Risques Géologiques dans la ville de Chemaudin et Vaux (25320)
La commune de Chemaudin et Vaux présente 2 événements recensés liés à des mouvements de terrain. Ces phénomènes (glissements, affaissements, éboulements, instabilités de versants, etc.) constituent des éléments essentiels dans l’analyse du risque géologique d’un secteur. Leur historique permet d’évaluer la sensibilité du terrain avant tout projet et complète utilement la consultation du PLU.
| Identifiant | Type | Lieu | Date Début | Fiabilité |
|---|---|---|---|---|
| #11000710 | Glissement | 08/06/2015 | Moyen | |
| #11000603 | Glissement | 01/01/2010 | Moyen |
Plans de Prévention des Risques (PPR)
Les Plans de Prévention des Risques (PPR) sont des documents réglementaires qui
identifient, cartographient et encadrent les risques naturels ou technologiques susceptibles
d’affecter une commune. Ils déterminent des zones d’aléas (faible, moyen ou fort), définissent
des prescriptions d’urbanisme et conditionnent parfois la constructibilité d’un terrain.
Pour la commune, Aucun PPR recensé.
Ces informations doivent impérativement être prises en compte dans toute étude de faisabilité,
qu’il s’agisse d’un achat immobilier, d’un projet de construction ou d’une demande d’autorisation
d’urbanisme.
Aucun Plan de Prévention des Risques (PPR) n’est actuellement recensé pour cette commune. Cela ne signifie pas l’absence totale de risques, mais simplement qu’aucun document PPR officiel n’a été approuvé ou prescrit à ce jour.
Cavités souterraines (Aléa d'effondrement) dans la ville de Chemaudin et Vaux (25320)
La commune de Chemaudin et Vaux présente 3 cavité(s) souterraine(s) recensée(s), susceptibles d’engendrer un risque d’effondrement : dolines, marnières, carrières, vides miniers, etc. Ces éléments géologiques constituent un point d'attention majeur avant tout projet immobilier et complètent l’analyse réglementaire issue du PLU. Vous trouverez ci-dessous les 10 cavités les plus récemment recensées :
| Type de Cavité | Nom / Description | Repérage / Statut |
|---|---|---|
| Naturelle | Effondrement | Orifice visible |
| Naturelle | Perte de la z.i. | Orifice visible |
| Naturelle | Petite source du lavoir | Orifice visible |
Atlas des Zones Inondables (AZI) dans la ville de Chemaudin et Vaux (25320)
Aucun Atlas des Zones Inondables (AZI) recensé.
Territoires à Risque Important d'Inondation (TRI) dans la ville de Chemaudin et Vaux (25320)
Commune hors Territoire à Risques Importants (TRI) d'inondation.
Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) dans la ville de Chemaudin et Vaux (25320)
Aucune zone soumise aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) n’a été identifiée sur la commune de Chemaudin et Vaux.
Cela signifie que le territoire communal ne fait pas partie des secteurs officiellement exposés au risque d’incendie de forêt. Les Chemaudinois-Vaulierss n’ont donc pas d’obligation administrative spécifique en matière de débroussaillement préventif, mais une gestion régulière de la végétation autour des habitations reste toujours recommandée pour garantir la sécurité des biens et des personnes.
Pollution des sols (SIS et sites potentiels) dans la ville de Chemaudin et Vaux (25320)
Les bases SIS (Secteurs d’Information sur les Sols), ainsi que les anciennes bases BASOL et BASIAS, recensent les sites pollués ou potentiellement pollués. Ces informations sont essentielles en cas de construction, d’achat de terrain ou de rénovation.
Les Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) correspondent à des périmètres où l’État a identifié des terrains présentant une pollution avérée ou potentielle (anciennes usines, stations-service, activités industrielles, dépôts, carrières…). Pour tout bien situé dans un SIS, un État des Risques et Pollutions (ERP) est obligatoire lors d’une vente ou d’une location. Cette information complète utilement les données du PLU afin d’anticiper les éventuelles contraintes environnementales.
La commune de Chemaudin et Vaux compte 1 site(s) recensé(s) dans la base SIS. Vous trouverez ci-dessous les sites les plus récemment mis à jour :
| Nom du Site | Adresse | Superficie | Statut |
|---|---|---|---|
| Smac acieroid • Voir la fiche de risques | 10 BIS RUE LÉO LAGRANGE | 7 294 m² | Secteurs d'information sur les sols (SIS) |
Installations Classées (ICPE) et Risques Technologiques dans la ville de Chemaudin et Vaux (25320)
La commune de Chemaudin et Vaux compte 12 Installation(s) Classée(s) pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Ces établissements — soumis à déclaration, enregistrement ou autorisation — peuvent générer des risques technologiques selon leur activité et leur réglementation. Leur présence constitue un élément important à prendre en compte dans l’étude d’une parcelle et complète l’analyse fournie par le PLU.
Vous trouverez ci-dessous les 10 ICPE les plus récemment mises à jour :
| Raison Sociale | Adresse | Régime | Date de MAJ |
|---|---|---|---|
|
NEXSTONE
• Dernière inspection le 12/05/2026 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
Lieu-dit essart dedier 25320 Chemaudin et Vaux | Autorisation | 27/06/2026 |
|
SUEZ RV CENTRE EST (EX SITA)
• Dernière inspection le 02/07/2025 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
9, rue des maloubiers 25320 Chemaudin et Vaux | Autorisation | 15/07/2026 |
|
AIRAX
• Dernière inspection le 24/09/2024 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
2 rue bolivert - z.i. de chemaudin 25320 Chemaudin et Vaux | Autorisation | 24/04/2026 |
|
SABEVI
• Dernière inspection le 06/06/2024 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
Grand essart 25320 CHEMAUDIN ET VAUX | Autres régimes | 13/07/2024 |
|
Mairie de Chemaudin (dépôt de déchets sur parcelle communale)
• Dernière inspection le 10/04/2024 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
3, place de la mairie 25320 Chemaudin et Vaux | Non ICPE | 08/08/2024 |
|
BESANCON ENROBES
• Dernière inspection le 20/03/2024 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
Zi 25320 Chemaudin et Vaux | Enregistrement | 21/05/2024 |
|
RECYCLAGE INDUSTRIEL BESANCON
• Dernière inspection le 29/11/2023 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
Rue bolivert 25320 Chemaudin et Vaux | Enregistrement | 15/07/2026 |
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TRANSPORTS JEANTET
• Dernière inspection le 06/10/2023 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
10 rue claude girard 25770 Chemaudin et Vaux | Enregistrement | 24/04/2026 |
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ISDI
• Dernière inspection le 07/12/2017 |
Parcelles zo 0050 25320 Chemaudin et Vaux | Non ICPE | 28/05/2024 |
|
STEHLY (Chemaudin)
• Dernière inspection le 25/01/2016 |
41 rue du stade 25320 Chemaudin et Vaux | Non ICPE | 14/06/2024 |
Installations Nucléaires à Proximité de Chemaudin et Vaux (25320)
Aucune Installation Nucléaire de Base (INB) n'est recensée à proximité de Chemaudin et Vaux.
Le territoire communal ne se situe dans aucune zone de Plan Particulier d’Intervention (PPI). Aucune mesure spécifique liée au risque nucléaire n’est donc imposée aux Chemaudinois-Vaulierss.
Informations clés sur Chemaudin et Vaux (25320)
Ces données générales permettent d’avoir un aperçu rapide du territoire de Chemaudin et Vaux avant la consultation du PLU : population, densité, superficie, altitude ou encore structure communale. Elles constituent un premier indicateur utile pour comprendre le contexte dans lequel s’appliquent les règles d’urbanisme.
| Nom de la ville | Chemaudin et Vaux |
| Code postal | 25320 |
| Code INSEE | 25147 |
| Population | 2 114 habitants |
| Superficie | 7,00 km² |
| Densité | 287 hab/km² |
| Altitude moyenne | 271 m |
| Altitude minimale / maximale | 223 – 310 m |
| Gentilé | Chemaudinois-Vauliers |
Ces informations complètent les données cadastrales, les risques réglementaires et l’analyse du zonage du PLU accessibles plus haut sur cette page.
Communes voisines de Chemaudin et Vaux et consultation des PLU
Les communes voisines peuvent présenter des règlements d’urbanisme différents : zonage, servitudes, contraintes environnementales ou règles spécifiques du PLU. Voici les villes situées autour de Chemaudin et Vaux, avec un accès direct à leur PLU et documents d’urbanisme :