PLU de Cormelles-le-Royal (14123) - Information & Téléchargement
La commune de Cormelles-le-Royal (14123), située dans le département Calvados et la région Normandie, compte 5 170 habitants. Elle s’étend sur 3,00 km², soit une densité d’environ 1 486 habitants/km². Avec une altitude moyenne de 27 m, la commune appartient au canton de Ifs et fait partie d’un territoire classé comme Grands centres urbains. Ses habitants sont appelés les Cormellois.
Sur cette page, retrouvez l’ensemble des documents officiels d’urbanisme publiés par la commune : PLU, PLUi, carte communale, zonages réglementaires, règlements graphiques et règlements écrits. Vous y trouverez également un accès détaillé aux informations concernant :
- les dernières ventes immobilières récentes issues de la base DVF officielle ;
- les autorisations d’urbanisme délivrées : permis de construire, déclarations préalables, certificats, etc.
- les risques naturels, miniers et technologiques (source Géorisques) ;
- l’occupation du sol et les données cadastrales importantes ;
Toutes ces informations sont mises à jour automatiquement pour vous permettre d’obtenir une vision complète et fiable du contexte urbanistique de Cormelles-le-Royal.
Obtenir le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Cormelles-le-Royal
Le PLU de Cormelles-le-Royal est le document d’urbanisme qui fixe l’ensemble des règles de construction et d’aménagement applicables sur le territoire communal.
Il délimite les zones urbaines (U), à urbaniser (AU), naturelles (N) et agricoles (A), et précise les règles de hauteur, d’emprise au sol, de stationnement et d’aspect des constructions.
Le PLU fait donc référence pour toute demande de permis de construire ou déclaration préalable dans la commune.
» Télécharger le PLU de la ville de Cormelles-le-Royal 14123Mairie de Cormelles-le-Royal
La Mairie de Cormelles-le-Royal est l’autorité compétente en matière d’urbanisme : dépôt des déclarations préalables, permis de construire, consultation des documents officiels (PLU, PLUi, carte communale) et demandes d’information. Voici les coordonnées utiles :
Mairie de Cormelles-le-Royal
20 rue de l'Église
14123 Cormelles-le-Royal
Téléphone : 0231521229
Horaires : Lundi–Vendredi, 9h–12h / 14h–17h
Dernières autorisations d’urbanisme à Cormelles-le-Royal (14123)
Les autorisations d’urbanisme constituent une source précieuse pour comprendre l’activité constructive d’une commune : nouveaux logements, extensions, rénovations, piscines, divisions parcellaires, transformations… Elles reflètent de manière concrète la manière dont le PLU ou le RNU est appliqué sur le terrain.
Ci-dessous, vous trouverez les 10 dernières demandes et décisions d’urbanisme enregistrées à Cormelles-le-Royal, telles qu’elles figurent dans la base nationale Sitadel du Ministère en charge du logement. Ces données permettent de visualiser les projets récents menés par les particuliers, les promoteurs ou les professionnels du bâtiment, et d’identifier les tendances locales en matière de construction.
| Type | Date d'autorisation | Adresse | Type | Logements créés |
|---|---|---|---|---|
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PC
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22/09/2025 | 17 RUE CLOS DU PAVILLON 14123 Cormelles-le-Royal |
Construction neuve | 1 |
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PC
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04/09/2024 | RUE DE LA JAROUSSE 14123 Cormelles-le-Royal |
Construction neuve | 4 |
|
PC
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03/09/2024 | RUE DE LA RAVENELLE ET RUE 14123 Cormelles-le-Royal |
Construction neuve | 6 |
|
PC
|
13/08/2024 | 4 BIS RUE DES ECOLES 14123 Cormelles-le-Royal |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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28/06/2024 | 34 RUE DE L'EGLISE 14123 Cormelles-le-Royal |
Construction neuve | 2 |
|
PC
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23/10/2023 | 0.29166666 RUE DU CALVAIRE 14123 Cormelles-le-Royal |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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23/10/2023 | 7 B RUE DU CALVAIRE 14123 Cormelles-le-Royal |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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29/08/2023 | 20 RUE DES COUDRIERS 14123 Cormelles-le-Royal |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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19/09/2022 | 2 RUE JEANNE D ARC Cormelles-le-Royal |
Construction neuve | 1 |
|
PC
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27/01/2022 | 5 CLOS DU MONASTERE Cormelles-le-Royal |
Construction neuve | 1 |
Risques naturels, miniers et technologiques à Cormelles-le-Royal (14123)
Avant toute étude de parcelle ou projet de construction, il est essentiel d’identifier les risques naturels et technologiques auxquels la commune de Cormelles-le-Royal peut être exposée. Les données ci-dessous proviennent de Géorisques et des plans de prévention lorsqu’ils existent.
Cette synthèse vous permet d’obtenir en un coup d’œil les principaux aléas réglementaires : sismicité, radon, retrait-gonflement des argiles, cavités, risques technologiques, DICRIM, PPR…
| Sismicité | Zone 2 - Faible |
| Radon | Niveau 1 – Faible |
| Argiles (RGA) | Aléa : Non renseigné |
| Cavités souterraines | Aucune cavité souterraine ou zone d'aléa n'est répertoriée. |
| DICRIM | Le Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) n'est pas disponible. |
| Plans de Prévention (PPR) | Aucun PPR recensé. |
| Risque Technologique / SEVESO | Présence de 7 Installations Classées (ICPE), sous les régimes : Autorisation, Enregistrement, Autres régimes, Non ICPE. |
Synthèse générale des risques et contraintes à Cormelles-le-Royal (14123)
Cette section présente une synthèse complète des risques naturels et technologiques, des phénomènes géologiques, ainsi que des restrictions réglementaires susceptibles d’impacter les projets d’aménagement à Cormelles-le-Royal. Vous y trouverez également les principaux documents de prévention et de planification (PPR, SIS, zones réglementées, servitudes…) associés à la commune.
Le tableau ci-dessous offre une vue d’ensemble immédiate de ces éléments, avant les descriptifs détaillés plus bas. Il permet d’identifier en un coup d’œil les contraintes pouvant influencer un projet immobilier, une demande d’autorisation d’urbanisme ou l’étude d’un terrain.
| Catastrophes Naturelles (CATNAT) | 4 arrêtés recensés |
| Mouvements de terrain (MVT) | Aucun mouvement identifié |
| Installations Classées (ICPE) | 7 ICPE recensées |
| Cavités souterraines | Aucune cavité recensée |
| Atlas des Zones Inondables (AZI) | Aucun document AZI |
| Territoires à Risque d’Inondation (TRI) | Aucun TRI recensé |
| Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) | Commune hors zone OLD connue. |
| Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) | 2 sites identifiés |
Dernières ventes immobilières à Cormelles-le-Royal (14123)
Les données ci-dessous présentent les 10 ventes immobilières les plus récentes enregistrées sur la commune de Cormelles-le-Royal. Elles sont issues de la base Demande de Valeurs Foncières (DVF), qui recense toutes les transactions notariées.
Ces informations offrent un aperçu fiable du marché local et complètent la lecture du PLU : elles permettent d’identifier les secteurs recherchés, l’évolution des prix par quartier et les types de biens les plus concernés (maisons, appartements, terrains). Un outil utile pour évaluer la cohérence entre règlement de zonage et dynamique immobilière réelle.
| Parcelle | Nature mutation | Valeur | Adresse | Surface bâti | Surface terrain | Type |
|---|---|---|---|---|---|---|
| AD 252 | Vente | 74 800 € | 3 Pl Du commerce | - | - |
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| AD 252 | Vente | 74 800 € | 3 Pl Du commerce | 29 m² | - |
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| AI 105 | Vente | 302 000 € | 29 Rue De la plaine | 125 m² | 508 m² |
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| AB 40 | Vente | 322 350 € | 3 Rue Des coudriers | 118 m² | 486 m² |
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| AH 83 | Vente | 140 000 € | 14 Pl Du commerce | 61 m² | 245 m² |
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| AH 83 | Vente | 140 000 € | 14 Pl Du commerce | 134 m² | 245 m² |
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| AH 83 | Vente | 140 000 € | 14 Pl Du commerce | - | 245 m² |
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| AH 167 | Vente | 200 850 € | 40 Rue Clos du pavillon | 69 m² | 484 m² |
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| AB 303 | Vente | 278 000 € | 3 Rue Des jontchets | - | - |
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| AB 303 | Vente | 278 000 € | 1 Rue Des jontchets | - | - |
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Historique des Catastrophes Naturelles (CATNAT) dans la ville de Cormelles-le-Royal (14123)
La commune a été concernée par 4 arrêté(s) de CATNAT, dont : Mouvement de Terrain, Inondations et/ou Coulées de Boue, Tempête. Cet historique constitue un indicateur précieux pour apprécier la vulnérabilité d’un secteur et anticiper d’éventuelles contraintes sur un projet d’urbanisme. Il complète la consultation du PLU, document de référence pour les règles applicables à votre parcelle.
Vous trouverez ci-dessous les catastrophes naturelles les plus récemment mises à jour :
⚠️ Mouvement de Terrain
- Code CATNAT #INTE9900627A
- Survenu le 25/12/1999
- Fin de l'évènement le 29/12/1999
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 29/12/1999
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #INTE9900627A
- Survenu le 25/12/1999
- Fin de l'évènement le 29/12/1999
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 29/12/1999
⚠️ Tempête
- Code CATNAT #INTX8710333A
- Survenu le 15/10/1987
- Fin de l'évènement le 16/10/1987
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 22/10/1987
⚠️ Inondations et/ou Coulées de Boue
- Code CATNAT #NOR19861211
- Survenu le 21/06/1986
- Fin de l'évènement le 21/06/1986
- ⏱️ Reconnu catastrophe naturelle le 11/12/1986
Mouvements de Terrain et Risques Géologiques dans la ville de Cormelles-le-Royal (14123)
Aucun Mouvement de Terrain (MVT) n’a été recensé sur la commune de Cormelles-le-Royal. Cette information constitue un point favorable dans l’analyse du risque géologique et complète la consultation du PLU.
Plans de Prévention des Risques (PPR)
Les Plans de Prévention des Risques (PPR) sont des documents réglementaires qui
identifient, cartographient et encadrent les risques naturels ou technologiques susceptibles
d’affecter une commune. Ils déterminent des zones d’aléas (faible, moyen ou fort), définissent
des prescriptions d’urbanisme et conditionnent parfois la constructibilité d’un terrain.
Pour la commune, Aucun PPR recensé.
Ces informations doivent impérativement être prises en compte dans toute étude de faisabilité,
qu’il s’agisse d’un achat immobilier, d’un projet de construction ou d’une demande d’autorisation
d’urbanisme.
Aucun Plan de Prévention des Risques (PPR) n’est actuellement recensé pour cette commune. Cela ne signifie pas l’absence totale de risques, mais simplement qu’aucun document PPR officiel n’a été approuvé ou prescrit à ce jour.
Cavités souterraines (Aléa d'effondrement) dans la ville de Cormelles-le-Royal (14123)
Aucune cavité souterraine ou zone d'aléa n'est répertoriée.
Atlas des Zones Inondables (AZI) dans la ville de Cormelles-le-Royal (14123)
Aucun Atlas des Zones Inondables (AZI) recensé.
Territoires à Risque Important d'Inondation (TRI) dans la ville de Cormelles-le-Royal (14123)
Commune hors Territoire à Risques Importants (TRI) d'inondation.
Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) dans la ville de Cormelles-le-Royal (14123)
Aucune zone soumise aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) n’a été identifiée sur la commune de Cormelles-le-Royal.
Cela signifie que le territoire communal ne fait pas partie des secteurs officiellement exposés au risque d’incendie de forêt. Les Cormelloiss n’ont donc pas d’obligation administrative spécifique en matière de débroussaillement préventif, mais une gestion régulière de la végétation autour des habitations reste toujours recommandée pour garantir la sécurité des biens et des personnes.
Pollution des sols (SIS et sites potentiels) dans la ville de Cormelles-le-Royal (14123)
Les bases SIS (Secteurs d’Information sur les Sols), ainsi que les anciennes bases BASOL et BASIAS, recensent les sites pollués ou potentiellement pollués. Ces informations sont essentielles en cas de construction, d’achat de terrain ou de rénovation.
Les Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) correspondent à des périmètres où l’État a identifié des terrains présentant une pollution avérée ou potentielle (anciennes usines, stations-service, activités industrielles, dépôts, carrières…). Pour tout bien situé dans un SIS, un État des Risques et Pollutions (ERP) est obligatoire lors d’une vente ou d’une location. Cette information complète utilement les données du PLU afin d’anticiper les éventuelles contraintes environnementales.
La commune de Cormelles-le-Royal compte 2 site(s) recensé(s) dans la base SIS. Vous trouverez ci-dessous les sites les plus récemment mis à jour :
| Nom du Site | Adresse | Superficie | Statut |
|---|---|---|---|
| Ex moulinex • Voir la fiche de risques | 213 300 m² | Secteurs d'information sur les sols (SIS) | |
| Solvadis france • Voir la fiche de risques | 1 RUE AMPERE | 12 738 m² | Secteurs d'information sur les sols (SIS) |
Installations Classées (ICPE) et Risques Technologiques dans la ville de Cormelles-le-Royal (14123)
La commune de Cormelles-le-Royal compte 7 Installation(s) Classée(s) pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Ces établissements — soumis à déclaration, enregistrement ou autorisation — peuvent générer des risques technologiques selon leur activité et leur réglementation. Leur présence constitue un élément important à prendre en compte dans l’étude d’une parcelle et complète l’analyse fournie par le PLU.
Vous trouverez ci-dessous les ICPE les plus récemment mises à jour :
| Raison Sociale | Adresse | Régime | Date de MAJ |
|---|---|---|---|
|
PSA AUTOMOBILES SA
• Dernière inspection le 03/03/2026 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
Usine mécanique de caen 14123 Cormelles-le-Royal | Autorisation | 26/04/2026 |
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LETNA
• Dernière inspection le 24/05/2024 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
Boulevard de l'espérance 14123 Cormelles-le-Royal | Enregistrement | 01/06/2024 |
|
LABELLE TRAITEMENTS DE SURFACE
• Dernière inspection le 17/10/2023 • Télécharger le Rapport d'inspection publiable |
3 rue ampère 14123 Cormelles-le-Royal | Autorisation | 28/10/2025 |
|
FUN X
• Dernière inspection le 20/11/2019 |
10-11 rue ampère 14123 Cormelles-le-Royal | Autres régimes | 26/04/2026 |
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WTECH GROUP
• Dernière inspection le 29/06/2016 |
Zac de la porte d'espagne 14123 Cormelles-le-Royal | Non ICPE | 31/05/2024 |
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SOLVADIS FRANCE
• Dernière inspection le 04/05/2012 |
Rue de l'industrie 14123 Cormelles-le-Royal | Autorisation | 28/11/2024 |
|
MASSELIN
• Dernière inspection le 15/06/2011 |
4 rue ampère 14123 Cormelles-le-Royal | Autres régimes | 05/12/2023 |
Installations Nucléaires à Proximité de Cormelles-le-Royal (14123)
Aucune Installation Nucléaire de Base (INB) n'est recensée à proximité de Cormelles-le-Royal.
Le territoire communal ne se situe dans aucune zone de Plan Particulier d’Intervention (PPI). Aucune mesure spécifique liée au risque nucléaire n’est donc imposée aux Cormelloiss.
Informations clés sur Cormelles-le-Royal (14123)
Ces données générales permettent d’avoir un aperçu rapide du territoire de Cormelles-le-Royal avant la consultation du PLU : population, densité, superficie, altitude ou encore structure communale. Elles constituent un premier indicateur utile pour comprendre le contexte dans lequel s’appliquent les règles d’urbanisme.
| Nom de la ville | Cormelles-le-Royal |
| Code postal | 14123 |
| Code INSEE | 14181 |
| Population | 5 170 habitants |
| Superficie | 3,00 km² |
| Densité | 1 486 hab/km² |
| Altitude moyenne | 27 m |
| Altitude minimale / maximale | 13 – 37 m |
| Gentilé | Cormellois |
Ces informations complètent les données cadastrales, les risques réglementaires et l’analyse du zonage du PLU accessibles plus haut sur cette page.
Communes voisines de Cormelles-le-Royal et consultation des PLU
Les communes voisines peuvent présenter des règlements d’urbanisme différents : zonage, servitudes, contraintes environnementales ou règles spécifiques du PLU. Voici les villes situées autour de Cormelles-le-Royal, avec un accès direct à leur PLU et documents d’urbanisme :